La Contrefaçon Un Fléau En évolution

OBJET D ETUDE : LA CONTREFACON, UN FLEAU EN EVOLUTION SOMMAIRE : LA CONTREFACON, UN FLEAU EN EVOLUTION. I. Définition et analyse de la contrefaçon. A) Secteurs touches par la contrefaçon et son evolution B) Exemples de contrefaçon II. Impact et conséquences de la contrefaçon. A) Impact et conséquences économiques B) Impact et conséquences sanitaires

LA CONTREFACON, UN FLEAU EN EVOLUTION OBJECTIF : Comprendre pourquoi la liberté contractuelle connaît des restrictions : respect de la réglementation, de l’ordre public (ex : contrefaçon). Nous verrons combien de secteurs sont concernés puis qu’elles sont les conséquences liées au pillage du savoir-faire national et enfin comment lutter contre la contrefaçon. QU’EST-CE QUE LA CONTREFACON ? La contrefaçon se définit comme la reproduction, l’imitation où l’utilisation totale ou partielle

L’étude du sujet est la contrefaçon, un fléau en évolution. Quel sont les risques et les dangers liés à la contrefaçon, et la lutte anti-contrefaçon ? Quels sont les sanctions à l’encontre de la contrefaçon ? Je vais vous présentez les risques éventuels du faux les consommateur. La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique.

D’ETUDE : La contrefaçon Paludetto Sylvain Sommaire Fiche de validation du dossier P3 Objet d etude La contrefacon P4 Objet d’étude n°3 : La contrefaçon , un fléau en évolution Partie 5 :

ANNEE 2014-2015 Romain Lycée val de Garonne La contrefaçon, un fléau en évolution 1ére COVE Sommaire I- La contrefaçon : un véritable fléau A- Qu’est-ce que la contrefaçon ? B- Les secteurs les plus touchés I- Les problèmes engendrés par les produits de contrefaçon A- Les risques et les dangers pour le consommateur B- Les conséquences pour l’Etat et les entreprises III- La lutte contre la contrefaçon Introduction En 2013, la douane a saisi 7

OBJET D’ÉTUDE N°8 : LA CONTREFAÇON UN FLEAU EN ÉVOLUTION Dans un premier temps, je vais vous présenter comment les secteurs sont touchés par la contrefaçon, les impacts et conséquences et économique de la contrefaçon Problématique : Mais qu’est-ce que la contrefaçon ? INTRODUCTION La contrefaçon a toujours existé depuis l’antiquité en passant par la révolution française, l’émergence du libéralisme de la révolution industrielle qui a laissé place au développement des marques commerciales.

© Gep éditions, 2012 ISBN : 978-284425-850-2 1 2 La contrefaçon OBJET D’ÉTUDE DÉVELOPPÉ Objet d’étude Choix de l’objet d’étude Questionnement sur le sujet à l’aide du QQOQCP • Quoi ? = Les faits Qu’est-ce que c’est ? Les différents types, sortes, formes ?… Qui ? = Les différents « acteurs » – Les personnes concernées Qui fait ? Qui subit ? • Où ? = Le lieu À quel endroit ? Quel est le milieu ? Le contexte ?… • Quand ? = Le temps Quelle période ? Date ? • Comment 

La contrefaçon explose de plus en plus dans le monde. Elle se définit par la violation d’un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. Quelles sont les impacts de la contrefaçon sur le plan économique et financier et quels sont les risques éventuels du « faux » pour les entreprises et les acheteurs ? Nous analyserons les secteurs concernés par la contrefaçon et

Devoir d'histoire page 75 1° Qui a voté la déclaration des droits de l'homme?Quand? La délaration des droitss de l'homme et du citoyen a était décretés par l'assemblée nationale dans les séances des 20,21,23,24 et 26 août 1789 et a était acceptés par le Roi. 2° Selon l'article 2, quels sont les droits naturels et imprescriptibles(immuables) de l'homme? 3° Quels sont les trois articles qui suppriment les privilèges et établissent l'égalités des droits? Les trois articles qui suppriment les

toutes les espèces vivantes proviennent d’une seule cellule vivante qui apparut sur Terre il y a de cela 3.8 milliards d’années. Comment une seule cellule aurait-elle pu produire des millions d’espèces aussi diverses et complexes? Si une telle évolution a vraiment eu lieu, pourquoi ses traces ne sont-elles pas observées dans les archives fossiles? Ces questions font certainement parties de celles auxquelles la théorie ne peut pas répondre. Avant tout, il nous faut attirer l’attention sur cette