La Contrefaçon Un Fléau En évolution

Terminale Bac Pro secrétariat Objet d’étude : Contrefaçon de médicaments Lycée professionnel Anne Veaute SOMMAIRE : * Introduction p.3 * Définition de la contrefaçon de médicament p.4 * Typologie des médicaments contrefaits p.5 * Comment expliquer la progression de la contrefaçon ? p.6 * Quels sont les risques pour la santé ? p.7 * Conclusion p.8 Introduction La contrefaçon de médicaments est un fléau dont les conséquences sur la santé publique peuvent

Romain Simon DM5 Mémoire de recherche « La contrefaçon dans l’horlogerie de luxe » Problématique : « Dans le contexte de l’exploitation des marchés de luxe, la question de la contrefaçon est une actualité essentielle pour les marques dans tous les domaines. Le secteur de l’horlogerie, joaillerie est depuis toujours particulièrement touché. Comment les marques vivent-elles ces menaces ? » Année 2010/2011 La Contrefaçon Page 1 Romain Simon DM5 « Imite, Assimile, et ensuite

Le titre de ce sujet d’étude s’appelle « LA CONTREFACON, UN FLEAU EN ÉVOLUTION » dont le thème est «la contrefaçon » J’ai réalisé ce sujet durant les vacances d’hiver, il m’afallu 7 heures pour le clore. Pour mon examen de mon étude de cas, j’ai essentiellement utilisé mes cours, les fiches distribuées par mon professeur, mes connaissances personnelles et internet(Wikipédia, Google image, Leparisien.fr…) Le Plan de Mon étude : Pour débuter, je vais vous faire le rappel du principe de

contre-façon, un fléau en évolution Plan du Dossier : 1. Définitions de la contrefaçon. 2. L’impact de la contrefaçon pour les consommateurs, l’état et les entreprises 3. Exemple de produits contrefaits Annexe o Annexe 1: Exemples d'objets contrefaits La contre-façon Après avoir défini la contrefaçon, j'étudierai tout d'abord les méfaits de la contrefaçon sur : Les entreprises, les consommateurs et l’Etat. 1. Définitions de la contrefaçon : La contrefaçon est une

Objet d’étude n°2 : Internet au travail P.3 et 4 Objet d’étude n°3 : La non discrimination à l’embauche P.4 et 5 Objet d’étude n°4 : La contrefaçon, un fléau en évolution P.6 et 7 Baccalauréats professionnels tertiaires Épreuve d’Économie-Droit. ÉTUDE N°: 1

LES REGLES DE DROITS Les contrefacteurs de marques et les détenteurs de contrefaçons sont présumés les avoir importées en contrebande et s'exposent à la confiscation des produits copiés et des objets ayant servi à dissimuler la fraude. En outre, ils sont passibles d'une amende représentant une à deux fois la valeur des produits authentiques. S'agissant des grands trafics, les contrefacteurs sont également passibles d'un emprisonnement maximum de 3 ans. Les législations actuelles développent des

Le fléau de la contrefaçon Chinoise Comment la contrefaçon en Chine persiste-t-elle alors que de multiples actions sont menées pour l’éradiquer au niveau national et international ? 0. 0. 0. SOMMAIRE 0. 0. 0. 0 INTRODUCTION 0. I- la contrefaçon en chine un secteur d’activité à part entière avec de multiples conséquences 0. 0. A. Les côtes chinoises

La contrefaçon : un fléau en pleine évolution Définition: action  de  reproduire  par  imitation  une  œuvre  littéraire,  artistique  ou  industrielle  au  préjudice  de  son  auteur,  de  son  inventeur  –  résultat  de  cette  reproduction. Approche juridique : violation d’un droit de propriété intellectuelle protégé par les lois de propriété intellectuelle internationale ou d’un pays déterminé. A cette définition, la loi ajoute que l'importation de produits contrefaisant est assimilée à 

SUJET D’ETUDE N°3 : LA CONTREFACON DE MEDICAMENTS INTRODUCTION Le Sujet Etudié est la contrefaçon des Médicaments PROBLEMATIQUE Qu’est-ce que la contrefaçon ? En quoi consiste-t-elle ? Comment est-elle vécue à travers le monde ? Quelles sont les conséquences pour les personnes victimes de cette supercherie ? Quel impact peu provoquer la contrefaçon de médicaments à l’échelle mondiale et quelle est son évolution ? PLAN Nous allons donc définir qu’est-ce qu’est la contrefaçon puis en étudier son

La contrefaçon, un fléau en évolution Le sujet de cette étude porte sur les articles contrefaits qui est en pleine évolution... La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative, sous-entendant une chose de mauvaise qualité. Quelles sont les caractéristiques de