La Contrefaçon Un Fléau En évolution

 Pour les salaires  Pour les entreprises  Pour les consommateurs 3° La lutte contre la contrefaçon  Les moyens  Les sanctions 3. Conclusion 1. Introduction La contrefaçon a toujours existe depuis l’antiquité en passant par la révolution française, l’émergence du libéralisme de la révolution industrielle qui a laisse place au développement des marques commerciales. La contrefaçon ses une violation du droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou imiter quelque

 -La contrefaçon. Problématique : En quoi la contrefaçon est-elle un fléau pour les entreprises et les usagers ? Introduction: La contrefaçon à toujours exister de l'Antiquité à la révolution française, dans le sud de l’Amérique les escrocs fabriquaient déjà de fausses fèves de cacao et les faisaient passer pour des vrais. En 1980, la mondialisation favorise la contrefaçon en facilitant les échanges entre les pays occidentaux et

 LA CONTREFACON, UN FLEAU EN ÉVOLUTION Introduction Article contrefaits : un fléau en pleine évolution. La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative, sous-entendant une chose de mauvaise qualité. Comprendre et analyser la contrefaçon et ses conséquences

| | | |Axe(s) de réflexion: La contrefaçon un fléau en évolution | |

Annonce du plan : I – Introduction II- Qu’est-ce qu’une contrefaçon ? III- L’ampleur du phénomène IV- Les risques sur la santé a) Dommage économique b) Dommage sociaux c) Dommage environnementaux V - Atteintes aux intérêts de l’état VI - Conclusion I – Introduction Que l’on soit en France ou à l’étranger nous pouvons nous trouver en présence de produits de contrefaçon. La contrefaçon de marque concerne tous types de produits : - Habillements

La contrefaçon un fléau en évolution Définition: La contrefaçon est une violation d’un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d’imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative, sous entendant une chose de mauvaise qualité. La contrefaçon n’est pas uniquement la copie intégrale d’un bien authentique, elle s’apprécie en fonction des ressemblance

 LA CONTREFACON, UN FLEAU EN ÉVOLUTION SOMMAIRE Introduction et problématique Page 4-5 I) Définition et analyse de la contrefaçon Page 5 1) Qu’est-ce que la contrefaçon ? Page 5 2) La contrefaçon en chiffre Page 5 3) Exemple de types de produits contrefaits Page 5-6 4) L’ampleur du phénomène Page 6 II) Acteurs de la contrefaçon Page 6 1) Les producteurs Page 6 2) Les consommateurs Page 6-7 III) Acteurs de la lutte anti-contrefaçon et leurs moyens de lutte

SAAFI TCO1V Gaetan ECONOMIE DROIT OBJET D'ÉTUDE N°8 LA CONTREFAÇON, UN FLÉAU EN ÉVOLUTION BAC PRO COMPTABILITÉ 2012-2013 SOMMAIRE I – Vue D'ensemble 3 i- Introduction 4 ii- Contexte Historique 4 iii- Sources et Causes 4 iv- Secteurs influencés 4 v- Quelques exemples 4 II- Conséquences : économiques

LA CONTREFACON Dans nos sociétés développées, les échanges commerciaux se sont multipliés. Bien que la loi encadre ces échanges, la contrefaçon est un fléau en grande évolution. Une question se pose : Quels sont les risques de la contrefaçon pour les entreprises et les acheteurs ? La première partie de mon objet d’étude est de définir la contrefaçon et de citer quelques exemples de produits contrefaits. La seconde est d’indiquer les risques pour les entreprises, et la dernière partie

La contrefaçon, un fléau en évolution Plan du Dossier : 1. Définitions de la contrefaçon. 2. L’impact de la contrefaçon pour les consommateurs, l’état et les entreprises 3. Exemple deproduits contrefaits Annexe o Annexe 1: Exemples d'objets contrefaits o Annexe 2 : Graphique « prise de contrefaçon par les douanes » Après avoir défini lacontrefaçon, j'étudierai tout d'abord les méfaits de la contrefaçon sur : Les entreprises, les consommateurs