La Dîme royale

Jean le Thireau dit que la construction de l’Etat = l’apparition des différentes langues en Europe. On va peu à peu avoir des monarchies espagnoles, française…. Pour parler d’un Etat monarchique il faut parler d’un Etat royal. La construction de ces Etats royaux va réussir en France par exemple. Mais dans d’autres régions, en Europe ça sera plus difficile, par exemple en Italie, on ne connaitra pas ça, on va connaitre une quantité de petits Etats : Florence / Venise étaient libres. En Allemagne :

certains droits coutumiers, ce sont des initiatives privées (Beaumanoir). Au 15ème siècle, l’initiative devient publique : c’est la rédaction officielle des coutumes par intervention royale, premier élan en 1453, l’idée était de contrôler le droit coutumier. Le droit privé est l’attribut des populations locales. Le pvr royal exerce un droit de regard sur le contenu du droit coutumier, il va en profiter pour supprimer certains éléments archaiques présents dans quelques coutumes par ex : certaines coutumes

référence au pouvoir du chef de l’État. Le roi règne sur des sujets, parfaitement encadrés dans des structures juridiques. Caractère de stabilité => rien ne semble supposer les changements brutaux, il y a une certaine stabilité qui assure le pouvoir royal. SECTION 1 : Une société figée, le carcan des privilèges C’est une société aux racines anciennes, qui a été constituée au moment où les hommes vivaient dans une grande insécurité physique, morale et intellectuelle. Ils ont du adopter une société

Les paysans ont pour objectif premier de se suffire à eux-mêmes : l'agriculture de subsistance reste longtemps très présente pour la petite paysannerie. Le paysan de l'Ancien régime est en effet défavorisé : il doit d'une part payer la dîme et les impôts royaux, d'autre part il doit donner une partie de sa récolte au seigneur. De plus, les habitants de la campagne, les paysans, mais aussi les individus qui vivent de l'artisanat et de l'industrie, n'ont aucun impact politique. Ils ont un faible niveau

situations, d’actes, fait avec la conscience qu’il s’agit bien d’une règle de droit obligatoire qui s’impose au publique. A l’époque il fallait aussi que la coutume reçoivent l’assentiment (consentement) d’une autorité locale, ou encore un assentiment royal. La coutume est normalement orale, en tout cas avant sa codification (soumis à la loi), et elle se prête à interprétation, de ce fait la sécurité juridique n’est pas toujours assuré. De plus, le plaignant doit prouver l’existence de la coutume,

Vielfaure histoire du droit et des institutions préparation aux examens ed. achète supérieur. Une institution c’est un terme générique qui désigne tout ce qui a vocation à organiser l’état et la société Ex : la police, l’église… On va étudier le pouvoir royal et la construction l’état en France. La période pour ce thème commence au Ve jusqu'au XVIIIe. La France c’est le pays des francs, ce qui est à la base de l’existence nationale de la France c’est l’installation des francs en Gaulle. La Gaulle est

monde se regroupait, certains endroits où les reliques étaient importante sont devenus des lieux de pèlerinages très fréquentés. Le diocèse décide donc d’envoyer des hommes dans ces chapelles, ainsi se crée les paroisses. L’Eglise lève un impôt, (la dîme) qui fournit à l’évêque des ressources qui sont redistribuées aux paroisses. Ce flux de richesses ne passe pas inaperçu et les seigneurs décident d’en profiter. Sans revenus, les prêtres décident de demander aux paroissiens de payer des cotisations

ainsi qu’Hugues Capet installe au pouvoir une dynastie qui va régner sur l’hexagone jusqu’en 1789. Cette longue dynastie va construire la monarchie capétienne et parallèlement la nation française, en se débarrassant des forces centrifuges au pouvoir royal héritées de la féodalité. (les ducs de Bourgogne, de Normandie…) C’est donc d’abord en tant que monarque féodal que les princes capétiens vont régner sur une entité plurielle et toute leur action va viser à briser ces liens féodaux pour unifier un

C'est la Monarchie, établie en France depuis la chute de l'Empire Romain (476). Cependant, la notion d'« Ancien Régime », bien que définie par un mode d'exercice du pouvoir, reste vague. En effet La notion de Monarchie et la conception du pouvoir royal varient entre 476 et 1789. La notion d'Ancien Régime, tel qu'elle est perçue par Mirabeau ou Tocqueville, désigne la Monarchie Absolue. L'absolutisme apparaît à la fin du XVIème siècle, en réaction aux théories « monarchomaque » (ceux qui combattent

qui commence à l’époque carolingienne. Elles fournissent aussi les chefs de l’église, qui sont eux aussi propriétaires d’un patrimoine foncier considérable. Ce sont à l’époque les seuls intellectuels et souvent ils s’infiltrent dans l’entourage royal. Ils vont être de bons conseillers pour roi. Puis ces hommes d’église assurent un rôle social, ils vont créer les premières œuvres d’assistance, ils vont aussi créer les premières œuvres d’éducation, les premières écoles. Mais, ces élites représentent