La Feodalite Xie Xiiie

de Jeanne d’Arc, criminel et magicien, p030 mis à mort en 1440, en a révélé long sur ce chapitre. Enfin, exception faite de quelques grandes familles, qui ont trouvé l’occasion, dans la tourmente, d’arrondir leurs possessions, c’en est fini de la féodalité française, naguère encore si brillante : ses châteaux croulent ; ses revenus, déjà écornés par les frais de guerre, par les rançons qu’il a fallu payer, ne lui permettent plus, avec renchérissement de la vie et l’abaissement du pouvoir d’achat de

totale avec le passé et c’est d’ailleurs pour cela que l’on parle d’Ancien Régime. En 1er lieu, on ne doit pas restreindre la Révolution à 1789 même si les Etats Généraux ont été réuni au mois de mai 1789. C’est vrai aussi que l’on a aboli la féodalité (régime économique et sociale de la France / ordre politique féodal arrêté au XVe s.) le 4 août 1789. La France connait des troubles profonds dès les 1770’s, + encore dans les 1780’s. Certains auteurs avancent même le début de ce climat prérévolutionnaire

floraison vers le milieu du siècle dernier, et ici encore, elle ne succomba qu'aux armes, à la législation et aux tribunaux des Anglais. Les antiques lois galloises qui furent consignées par écrit plusieurs siècles avant la conquête anglaise31, pendant le XIe siècle au plus tard, témoignent encore que des villages entiers travaillaient en commun leurs champs, bien qu'il ne s'agisse là que de survivances exceptionnelles d'une coutume autrefois générale ; chaque famille avait cinq acres de terre qu'elle travaillait

des lois barbares b) L’éclipse de la législation 884 : date du dernier capitulaire. Les carolingiens ne font plus de lois. L’idée qu’une autorité puisse créer du droit est oubliée. Titre 2 : nouvelle organisation de la société, seigneurie et féodalité Le déclin s’est poursuivi. Les princes territoriaux vont voir leur pouvoir s’affaiblir dans certaines régions. Chapitre 1 : la seigneurie, appropriation des pouvoirs publics Normalement, les pouvoirs publics sont ceux du roi. Section 1 : les

- conquê arabe. Début de l’établissement des maronites dans la te montagne. XIe s. - développement de la secte druze. XIIe-XIIIe s. - période des croisades; occupation de la côte par les Latins du royaume de Jérusalem et du compté de Tripoli. Fin du XIIIe - reconquê par les Mamelouks d ‘ gypte. te É 1516 - les Ottomans, maîtres du pays. 1593-1635 - Fakhr al-Dï II unite le pays et fonde les petites féodalités en un n véritable É tat. 1831-1840 occupation par l’É gypte de Méhémet Ali;

législation impériale adoptée après les nouvelles et le Code. Le digeste va perdre sa force, puis renaître lors de la période de renaissance du droit romain (XIe siècle), qui prend sa source à l’Université de Bologne. La doctrine universitaire se penche sur l’explication du Digeste (commentateurs du Digeste = glossateurs). Puis, au XIIIe siècle, post glossateurs s’affranchissent du texte pour adapter le Digeste à leur époque (analyse + libre, Droit privé comparé – Cours de Mme Robin-Olivier

→ Petits propriétaires terriens ne peuvent plus vivre de façon indépendante dans les campagnes donc se réfugient auprès des grands propriétaires qui vont leur assurer 1 protection et c'est de cette façon que va se mettre en place le système de féodalité. Institutions : Empereur. Sa position va se modifer, va faire appel au signe extérieur des ≠ empereurs d'orient. Il adopte les signes extérieurs des chefs religieux. Conseil impérial va être composé par 4 dignitaires (ministre des finances, dignitaire

techniques. Il existe des règles juridiques précises pour l’élection des magistrats. Le Moyen-Âge a beaucoup puisé dans le matériau que lui offraient les périodes précédentes. La période au cœur du Moyen-Âge est très riche en inventions techniques (XIe s), d’institutions qu’il faut sauvegarder, mécanisme de délibération. Existence de pouvoirs puissants pour éviter l’abus de pouvoir. On a parlé d’un proto-constitutionnalisme. B) Héritage et esprit de continuité. - La mobilité des personnes et

souverain est un simple exécutant de la volonté générale, si il y a pouvoir absolue c' est une violation directe du contrat initial. II) Processus historique Généralement on considère qu' il est né au 13 et 14e siècle sur les ruines de la féodalités ( entre le traité de Verdun 1643 ( l' empire franc est démembré ) et le traité de Westphalie 1648 ). Au Xe siècle, le royaume de Charles Le Chauve va s' affaiblir au profit des principautés, le pouvoir des principautés va s' affaiblir un siècle

suprématie exercée sur eux par les descendants des Francs (par cette expression, Saint-Simon désigne la Noblesse) et par la classe intermédiaire qui a été créée par les nobles, et qui, par conséquent, aura toujours pour tendance de constituer la féodalité dans ses intérêts. » « La classe industrielle doit occuper le premier rang, parce qu'elle est la plus importante de toutes, parce qu'elle peut se passer de toutes les autres, et, qu'aucune autre ne peut se passer d'elle ; parce qu'elle subsiste