La Fonction Royale

monarchique se heurte à des limites, mais que des contestations se multiplient à la veille de la révolution. I) L’absolutisme monarchique A) La force de la monarchie absolue. Au XVIIe siècle, le développement constant de l’administration royale permet la croissance de l’État moderne et fait sa force. Cet État monarchique semble vaincre toutes les résistances. La nécessité de stabilité et l’influence de la religion catholique dans le royaume renforce la légitimité du pouvoir absolue du roi

régit les rapports entre les particuliers ou entre les particuliers et l’Etat. A la disparation de l’Empire Romain d’Occident en 476, aucuns des peuples installées n’imposent son droit. De ce fait, le droit laïc populaire s’impose. C’est un droit en fonction des peuples, qui régit le rapport entre les individus, au civil comme au pénal. Cependant, le pouvoir est très intimement lié au droit. Ainsi, tant que les rois Francs ne renoueront pas avec l’idée d’Etat, le droit sera marqué par sa diversité. En

Les Etats généraux rassemble des députés élus pour chacun des trois ordres, le clergé, la noblesse et le tiers état, et convoqué par le Roi. Ils seront ici étudier de leur création par Philippe le Bel en 1302 à leur disparition en 1789. Comment fonctionne les états généraux et comment ont'il évolué au cours de siècle? Nous verrons tout d'abord la création des Etats généraux ainsi que leurs organisation puis nous étudierons les Etats généraux de 1789 et la disparition de ces derniers, I, Création

de 987 à 1328 où commence une guerre de succession (guerre de 100 ans) La branche des Valois commence avec Philippe VI, sacré en 1328. Elle va régner jusqu’à une autre crise de succession. Le roi ne peut pas être désigné n’importe comment mais en fonction d’une règle de succession qui va faire qu’en 1589 un Bourbon accède au trône (Henry de Navarre qui va devenir Henry IV) Après le premier échec de Napoléon louis XVIII va revenir au trône et régner sur la France avec un schéma politique de monarchie

d'une suzeraineté romaine. Les roi mérovingiens exercent leur autorité dans le royaume comme naguère le faisait l'empereur. Il y a un processus d'unification politique d'un groupe de peuples en un seul peuple, celui des franc. Il est doté d'une fonctions à la fois sacrée et guerrière qui lui donne accès à la justice. Seulement le pouvoir central qu'exerce le roi sur son peuple va être quelque peu dévalorisé au cours des siècles, jusqu'à n'être que partiel, voir simplement d'apparence. Les textes

l’Etat et son histoire. Notons qu’il peut y avoir du droit sans Etat. Ce cours se focalisera notamment sur la période du 12 ème au 18ème siècle. Comment se constitue historiquement l’Etat ? L’histoire est une construction juridique remplissant des fonctions. Introduction : Paragraphe 1 : délimitation de l’objet du cours : Définitions : Etat : L’Etat est une forme de pouvoir centralisé. La plupart du temps, on va considérer que l’Etat existe, apparait, quand dans un territoire donné

connu reste Charlemagne. En 732, Charles Martel, maire du palais, est parvenu à arrêter les Arabes à Poitiers et est donc devenu et apparaît comme le sauveur de la chrétienté et de la Gaule. Son fils, Pépin le Bref, est parvenu à usurper le titre royal aux Mérovingiens grâce au soutien de l'Eglise, assurant ainsi le changement de dynastie. Par la suite, Charlemagne, complètera l'oeuvre de son père. Il parviendra à reconstituer, pendant une courte durée, un empire aussi grand que l'empire romain d'occident

On a à faire à l'élaboration de mesure à pacifier le royaume. Dans l'ordonnance 12 les applications de la loi royale sont beaucoup plus expliquées. On a une perte de pouvoir de l'église. Le baillis : désigne un officier au sens médiéval du terme (il détient un office). L'office de baillis est une charge public attribué par le roi. C'est une fonction assez particulière de commisaire royal (sont nommé et pauvent être révoqué par le roi). Baillis ( terme utilisé au Nord) = Sénéchaux (utilisé au Sud)

l’Eglise. Ce fut un acte très important. Après, la dynastie Carolingienne débuta sous les meilleurs hospices avec son premier roi Pépin le Bref qui a régné entre 751 et 768 et qui, lui aussi, a accompli un acte très important puisqu’il institua le sacre royal (le roi désormais sera sacré), ce qui est important car cela créé des liens encore plus fort avec l’Eglise. Le fils de Pépin le Bref : Charlemagne, va régner longtemps (entre 768 et 814). Grand conquérant, il conquiert d’immenses territoires et en

institutions actuelles par l’histoire Etat : territoire, population, organisation politique qui exerce une autorité souveraine sur ce territoire et cette population. Jurisconsulte : Rome antique, légiféraient, ils considéraient l’Etat comme une fonction dans l’intérêt général. PB ? : Dans quelle mesure cette conception romaine de l’Etat s’est maintenue, et comment elle a évolué au cours des siècles ? Souveraineté ? Etendue politique du pouvoir, comment s’exerce t il ? Institutions administratives