La Fonction Royale

La France à l’époque moderne, de Guy Saupin. Chapitre 6 : L’Etat monarchique. x L’Etat moderne prend racine dans la féodalité dont il se dégage que progressivement. I.Le gouvernement royal. A.Conseil et conseils. x hausse des grands officiers. x division du travail par conseils spécialisés. x perçu comme une extension de la personne publique du monarque. 1.Une lente spécialisation. x François Ier sépare ce qui relève de la justice arbitrale, travail lent et solennel confié à l’ensemble

HISTOIRE DES INSTITUTIONS PARTIE 1 - L’ÉPOQUE FRANQUE, RENCONTRE DE LA TRADITION ROMAINE ET GERMANIQUE (5È-10È) Chap. 1 - Les mérovingiens ! §1 - Le pouvoir royal ! ⁃ ⁃ ⁃ Sect. 1 - Organisation politique et administrative du royaume (A.) Trois caractères généraux du pouvoir royal : 1. Caractère personnel : souveraineté personnelle, càd que le pouvoir est le roi. Le roi est roi des francs (pas «  de France  »), ou rex francorum. Il n’y a pas de chose publique, ni d’Etat : les choses conquises

Mais à partir des années 850, cette dynastie s’essouffle et doit faire face à des pouvoirs concurrents. C'est dans cette réalité que va apparaître la dynastie capétienne. Cette royauté va dominer la France jusqu’en 987. Le redressement du pouvoir royal ne débute qu’à partir du XIIIe siècle, à partir du règne du roi reconstructeur, Philippe Auguste. A partir du XIII siècle, les progrès de la monarchie vont être continus jusqu’au XVe siècle parce qu’on a un coup d’arrêt incarné par la Guerre de Cent

LE POUVOIR ROYAL FACE A LA FEODALITE Clovis, en 481, fonde le royaume des francs et donne ainsi naissance la dynastie des Mérovingiens. Durant deux siècles et demi se succèdent sur le trône des rois au pouvoir faible. C’est alors qu’en 751, Pépin Le Bref qui est maire du palais, intente un coup de force afin d’accéder au pouvoir. Il est soutenu par l’aristocratie ainsi que par l’Eglise. La dynastie Carolingiennes débute ainsi. Sous cette dynastie, on tire une très grande importance

propre. A coté de cette diversité coutumière va se développer une législation royale à partir de 14ème siècle mais cette législation restera circonscrite au fait que le roi est le gardien des bonnes coutumes, c’est a dire que la loi royale ne peut pas pénétrer la coutume. Coutume droit privé donc loi royale ne peut traiter que le droit public. A la fin de l’A.R la coutume règlera 80% du Droit et 20% de la loi royale B - Diversité de statut qui répond a une organisation fonctionnelle de l’ancien

principes issus des coutumes barbares sur les quels reposent la royauté: _ Principe de race royale _ Principe d’hérédité _Principe de fidélité I. La race royale Notion de permanence et de continuité dynastique → idée de noblesse : le roi Mérovingien ne peut être que le plus noble (descendant de Mérovée) et être guerrier. A. Un continuateur _ Par le nom : signe de l’appartenance à la race royale _ Par les cheveux long : particularité du roi = prestige et pouvoir _ Par l’union matrimoniale :

régime. En effet, alors que durant de nombreux siècles le pouvoir royal a été « inexistant » dans bon lieux du royaume en raison du système féodal, celui-ci s’est peu à peu affirmé jusqu’à mettre en place une véritable administration royale à travers le royaume. Tocqueville nous montre parfaitement ici ce travail entrepris sous l’Ancien régime qui n’a d’autres buts que d’affirmer l’autorité royale par la mise en place d’agents royaux comme nous le verrons au cours de notre argumentation. Comment by

« Pouvoir et société de Philippe Auguste à l’avènement des Valois » En juin 1190, avant de partir en croisade, le roi Philippe II d’Auguste rédige une ordonnance royale dite l’ordonnance-testament qui instaure une sorte d’administration royale avec ses outils. Cela nous montre un tournant à partir du règne de Philippe Auguste du rôle politique du pouvoir dans la société dans le cadre de la monarchie féodale en France. En effet, rappelons que dans ce système politique, le pouvoir est

du roi, c’est un palais itinérant, càd que le roi et son entourage séjourne successivement dans les différents domaines royaux jusqu’à qu’ils soient épuisés ; et le roi transporte avec lui son trésor et ses archives. 2-LES OFFICIERS DU PALAIS Ils sont chargés primitivement de fonctions domestiques, et puis ils vont très vite conseiller le roi et l’assister dans ses fonctions/missions/tâches de gouvernement, ils vont donc accéder à des tâches politiques. Le principal de ces officiers c’est le Maire

L’ADMINISTRATION ROYALE L’administration est la fonction chargée de gérer les affaires publiques selon les directives d'un Etat ou gouvernement. Elle évolue en 2 temps, en fonction de l’épanouissement de la souveraineté royale : • Entre le XIIème et le XIVème siècle, du fait du déploiement de cette souveraineté. • Entre le XVIème et le XVIIIème du fait du caractère absolue qu’elle prend. Depuis le XIIème siècle, l’Etat français s’est en effet progressivement dégagé, du fait de la lutte du