La France 1788 1815

limiter aux juridictions de l’ordre judiciaire nous allons également étudier l’ordre administratif. L’expression qui regroupe les deux ordres de juridictions : c’est institutions juridictionnelles. I °) L’évolution historique de la justice en France Les fondements de nos organisations juridictionnel moderne ont été posé. Tout s’est construit à partir de la révolution. La justice de l’ancien régime deux mots qui la caractérisent c’est diversité des juridictions, multiplicité des juridictions

Paris peut se croire le centre du monde tant est grand le rayonnement de la culture (Philosophie des Lumières, les Encyclopédistes), de la mode et des arts français. Le roi de France est à la tête de la nation la plus puissante en Europe, les Anglais ayant été humiliés par la perte de leur colonie américaine soutenue par la France, qui a engagé son aide financière en même temps que la fine fleur de la noblesse française allait se battre aux côtés des « Insurgents », se convainquant d’être devenus du

l’Empire (1792-1804) ........ 157 Étude Organiser la France (1789-1804) ......................................... 158 Étude L’Église dans la France révolutionnaire ............................... 159 Étude Les femmes, actrices de la Révolution ................................ 160 Étude La Révolution française et les Noirs : espoirs et désillusions ............................................................. 162 Leçon 4 Une France transformée par la Révolution .......................

Cécile, la nièce de Dambreuse. N’a plus sa place, découvre Le Flambart, discussion qui tourne autour de Sénécal, présenté comme étant inexcusable: « La plupart des hommes qui étaient là avaient servi, au moins, 4 gouvernements; et ils auraient vendu la France ou le genre humain pour garantir leur fortune (…cf p 363). Frédéric défend le droit à la résistance face au abus du pouvoir. Réconciliation avec Deslauriers. Perte importante d’argent (60000 F): « Il devait ou restreindre sa dépense, ou prendre un

 La troisième période : La Période Moderne : de 1492 à 1789. On entre alors, après la découverte de l’Amérique dans une ère de colonisation. De plus cette période se caractérise par l’affirmation de l’Etat Nation (Angleterre, Espagne, Autriche et France) -    La quatrième période : La Période Contemporaine : de 1789 à nos jours puisque les systèmes et valeurs issues de la Révolution sont encore valables aujourd’hui. TITRE préliminaire : Rome la République et l’Empire Chapitre 1 : Brève histoire de

savoir-faire plus qu’à une branche de l’économie (Diderot et d’Alembert, 1751-1772). La multiplicité des sens continue de perdurer à la lisière des XVIII e et XIX e siècles (Harsin, 1930) : si la nomenclature de Tolosan (1788) distingue « l’industrie », stérile, de l’agriculture, Say (1815) l’explique comme activité de production au sens large. Profondément inspirée par les problématiques et la vision de l’économie des Physiocrates, la nomenclature de Tolosan était fondée sur l’origine naturelle des matières

des frontières et est constitués de différents éléments géographiques. On parle de « solution de continuité » ou d’absence de continuité. C’est le cas des archipels ou des territoires plus ou moins éloignés des continentaux : Outre Mer qui reste en France pourtant. C’est le cas des USA avec les iles Hawaï dans le Pacifique ou de l’Alaska. Cette discontinuité peut être aussi la source d’éclatement donnant naissance à plusieurs Etats. L’exemple le plus caractéristique pourrait être celui du Pakistan

B – L’apogée du droit canonique. 23 C – L’influence conjointe du droit romain et du droit canonique. 23 3 – ius comune et ius proprium en Europe continentale. 24 A – Réception du ius comune en Allemagne. 24 B – Réception du ius comune en France. 25 C – Réception du ius comune en Espagne. 25 4 – La spécificité anglaise : les origines du common law. 26 Section 2 – Le pluralisme coutumier. 27 1 – Coutume territoriale et société féodale. 27 A – La société d’ordre. 27 B – Les ressorts

revendications territoriales qui sont les causes assez fréquentes de guerre il y a des constitutions qui posent le principe de l'intangibilité et qui interdisent au pouvoir public de consentir à des abandons de territoire. Ce n'est pas le cas de la France puisqu'il existe dans notre constitution l'article 53 alinéas 3 qui prévoit la possibilité de session mais aussi d'adjonction de territoire. Le souci de stabilité est important pour poser le principe de la fixité des frontières avec des discussions

contribue à l’organisation du travail collectif au sein de la fabrique et dans la structuration des espaces économiques. la révolution industrielle en Angleterre intègre la révolution de la circulation (voies fluviales, maritimes, terrestres). En France, les physiocrates, auteurs de la maxime “laissez faire, laissez passer” proclament la nécessité, pour le despoote éclairé, de libérer les flux de biens et de main d’oeuvre eet de soutenir une politique de construction des vvoies de communication dont