La France Avant 1789

besoin d’information incite à la presse : c’est le premier élément déclencheur. - création des premier services postaux en France, sous Louis 11. Au départ ils étaient destiné au souverain puis s’élargie ensuite au particulier. - la naissance de l’imprimerie. Tout d’abord ça demande du papier (au départ en chine), c’est fabriqué en Europe à partir du 13e S puis ensuite en France. - le contenu a proprement parlé avec une série d’information, a commence par la Bible, les nouvelles manuscrites qui

DEMOCRATIE Introduction : La France est une nation, un Etat : c’est un Etat-nation. Sous-chapitre 1 : Citoyenneté Pbk : Qu’est ce qu’être citoyen en France et en Europe ?  I/ Qui est citoyen ? 1/ Une notion difficile à mettre en place Naissance au Vème siècle avant JC, à Athènes de la citoyenneté. Cette citoyenneté est une exception dans le monde grec : existence qu’à Athènes. En France, c’est à la Révolution française (1789) que nait la citoyenneté. Même si la France devient une communauté

CC. Par ailleurs, le CC s'inscrit demblé dans la durée, dès cette époque il s'inscrit également dans une perspective européenne. A - La place du CC dans lhistoire Le CC marque l'histoire juridique de l'humanité ainsi que celle de la France: on distingue un avant CC et un après. En effet, 1804 marque une rupture dans le monde juridique Il faut savoir que dans l'Antiquité il y a eu différents codes: En Mésopotamie le code d'hammourabi, l'eyoa de brise.. · L'importance des Romains Loi des Douze

fiscal se trouvent dans la DDHC de 1789. Il s’agit donc d’expliquer comment s’est constitué progressivement le système fiscal français. A) les principes fiscaux de 1789 Ce sont les principes qui sont énoncés essentiellement aux art. 13 et 14 de la DDHC de 1789 et qui constituent encore des dispositions de droit positif français : le C.C lorsqu’il examine la constitutionnalité de la loi de finance, il le fait au regard de ces principes. Le constituant de 1789 a eu le souci, effectivement

 Qu’est-ce que le droit constitutionnel ? THÈME 2 : La séparation des pouvoirs – Théories et illustrations pratiques THÈME 3 : Histoire constitutionnelle de 1789 à 1870 – L’apparition  de  la  séparation  des  pouvoirs  en   France THÈME 4 : Histoire constitutionnelle de 1870 à 1958 – La mise en place du régime parlementaire en France THÈME 5 : La V République – Un régime parlementaire spécifique THÈME 6 : La V République - Les relations entre les pouvoirs législatif et exécutif 2 3

d'Espagne (1558-1598)  Louis XIV de France (1643-1715)  Frédéric II de Prusse (1740-1786), ce dernier étant l'exemple le plus fréquemment évoqué de despote éclairé. Bien sûr, le monarque détient le pouvoir, mais il s’entoure généralement de Conseils qui orientent sa politique ; la plupart du temps ces Conseils rassemblent des élites (noblesse), qu’elles soient diplomatiques, militaires ou cléricales. Pièce à l’effigie de Louis XIV en 1675, “Roi de France et de Navarre“2 Il existe d’autre forme

Le contrôle de constitutionnalité : L’exemple Français Dissertation Le contrôle de constitutionnalité dans l’histoire constitutionnelle française est apparu dés 1789 avec plus ou moins de difficultés pour réussir à s’imposer. Il s’agit de l’ensemble des moyens qui sont mis en œuvre dans un Etat pour assurer la conformité de règles inférieures à la constitution. Il y a une pluralité de moyens qui ne sont pas nécessairement des moyens juridictionnels. Le législateur qui fait la loi exprime

Histoire des Institutions publiques après 1789 Langue d’enseignement : Français Professeur responsable : M. Clément Millon Intervenant : 1) PRESENTATION DU COURS Ce cours prend la suite immédiate de celui d’histoire des institutions publiques de Clovis à 1789 mais est en lien direct avec Problèmes sociaux contemporains de première année. En effet, son but est double : d’une part décrire l’évolution institutionnelle (histoire constitutionnelle) en France de la Grande Révolution à la fin de la troisième

le 4 p 77. | CHAPITRE 2: LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE ( EN FRANCE) ET L'EMPIRE LES TEMPS FORTS DE LA REVOLUTION I – 1789-1791 Comment les Français mettent-ils fin à l'absolutisme et à l'ancien régime? Obj: - connaître les évènements qui mettent fin à l'ancien régime et à l'absolutisme: réunion des Etats généraux, serment du jeu de Paume, la DDHC, nuit du 4 août et comprendre qu'ils changent la société et le régime politique en France Compétence: prise de notes sur une vidéo guidée par des questions

souvent présenté comme l’adversaire de la théorie de la séparation des pouvoirs en vient à admettre sa nécessité, c’est qu’il existe alors un certain consensus à ce sujet durant la période révolutionnaire. Cette période d’une dizaine d’années, débute en 1789 et marque la rupture avec une conception du pouvoir monocratique généralisée, qui se manifestait en Europe sous la formule monarchique. Depuis les grecs et en passant par le Moyen Age, on prônait alors des régimes de confusion des pouvoirs, au sein