La France De 1814 à 1871

comparé (Deuxième partie). Une comparaison dans l’espace et dans le temps. PREMIERE PARTIE : DROIT CONSTITUTIONNEL GENERAL L’étude des droits régissant les institutions politiques Il faut s’intéresser à la règle des règles c’est à dire la Constitution (Titre 2) ainsi qu’à l’institution des institutions à savoir l’Etat (Titre 1). TITRE I : L’ETAT “  C'est une communauté d’hommes fixés sur un territoire propre et possédant une organisation d’où résulte pour le groupe envisagé dans ses rapports avec ses

rejeté)/Octobre 1946 : Quatrième République 1958 : Cinquième République Le premier président français à voir été élu au suffrage universelle direct est Louis Napoléon Bonaparte en 1848. INTRODUCTION Contrairement a d’autre matière comme notamment le droit civil, le droit constitutionnel n’a pas put être enseigné pendant de nombreuses années au sein des facultés de droit pour des raisons politiques. Le pouvoir politique a en effet considéré que l’enseignement de cette matière pourrait engendrer des troubles

Constitutionnel III La France a connu 13 constitutions au sens propre du terme. 13 est un chiffre minimum car si on prend en compte tous les textes de valeur constitutionnelle on en arrive à 17 constitutions. La durée moyenne d’une constitution de 1789 à 1958 est de 12 ans. (Il ne s’agit que d’une moyenne, certains régimes ont duré plus longtemps : exemple : Constitution de la 3ième rép. a duré 65 ans. Cependant, sans compter ce régime, une constitution de 1789 à 1958 a une duré moyenne de 8 ans

des privilèges. 26 août : Fin du débat sur la Déclaration des droits. 17 articles ont été adoptés. A cette date, elle est considérée comme inachevée. Elle sera finalement adoptée en 1791 dans cette forme inachevée. 1791 20-21 juin : Fuite du roi et arrestation à Varennes. 3 septembre : Vote de la Constitution. 14 septembre : Louis XVI prête serment à la Constitution. 11 novembre : Veto royal à un décret sur les émigrés. 19 décembre : Veto royal opposé au décret sur les prêtres réfractaires

HISTOIRE DES CONSTITUTIONS FRANÇAISES Cours d'Antoine LEONETTI INTRODUCTION               Jusqu’en 1789, il n’existe pas de constitution écrite en France, mais il existe en revanche des lois fondamentales du royaume qui tiennent lieu de constitution matérielle. La première constitution formelle française est la Constitution du 3 septembre 1791, qui fut rédigée en trois ans – elle est monarchiste. On trouve ensuite un Acte constitutionnel et déclaration des droits de l’Homme et du Citoyen,

INDUSTRIELLE C'est en Angleterre que la révolution industrielle prend d'abord son essor, entre 1780 et 1820; elle atteindra la France, les Pays-Bas et la Belgique entre 1830 et 1870, puis le reste de l'Europe, l'Amérique et le Japon dans les années subséquentes. Dans tous les pays touchés par cette révolution, on observe 3 phénomènes: l'introduction de la machine à vapeur, qui permet la mécanisation le remplacement de l'artisanat rural par la fabrication dans les usines des villes l'apparition

affrontement des deux blocs (1870-1914) : 3 gdes période : 19ème a 1941, 1941 à 1973 et de 1973 jusqu’à nos jours et bien sur le tournant de 1989 ds cette dernière partie. Aujourd’hui début de la première partie. Introduction : Ce qui domine le 19ème et ce jusqu en 1914 : l’Europe. A partir gdes découvertes, nouveau monde, européens se lancent ds émigration, la colonisation massive, domination éco. Eurocentrisme atavique qui se construit a ce moment la : il pense etre la civilisation dominante. 19ème

Etude des constitutions françaises Il y a plusieurs raisons d'étudier les constitutions antérieures. Tout d'abord pour comprendre les sociétés juridiques actuelles. Les mécanismes juridiques actuels sont une résultante des principes et des concepts affirmés pendant la période révolutionnaire. La hiérarchie des normes est un principe posé par cette période aussi. L'autre raison, c'est que chaque régime politique réagit par rapport à son ou à ses prédécesseurs. Celui de la Vème république est la

Première partie : Le monde, l'Europe, la France du milieu du XIXème siècle à 1945. Chapitre 1 : L'âge industriel (1850-1939) A la fin du 18e sicèle, l'Angleterre connait une première industrialisation, la production passe d'un mode artisanal manuel à un mode de production en grande série qui regroupe les travailleurs dans les usines avec des horaires fixées et une réglementation. Ce premier mouvement d'industrialisation se diffuse progressivement en Europe et en Amérique du Nord. Entre

1945. Depuis le Moyen Âge et jusqu’aux deux guerres mondiales au XXème siècle, l’Europe a toujours été déchirée par des combats d’idées : * D’abord au Moyen Âge, l’Europe chrétienne entre en conflit contre l’Islam. * Puis la notion d’unification de l’Europe de la Papauté s’oppose à celle de la Royauté. * Plus tard, au XVIème siècle, le mouvement traditionaliste s’oppose à celui de la Renaissance. A la même époque, catholicisme et protestantisme s’opposent également. * Du XVIIème