La Gestion Du Patrimoine Des Personnes Vulnérables

source de vie. Ils ont élaboré leur propre façon de se soigner et de récolter, mais ces pratiques sont fragiles et facilement compromises par les dégâts provoqués dans les écosystèmes dans lesquels ils vivent. Trop souvent, les contacts avec des personnes extérieures aboutissent à la propagation de maladies puis à des épidémies que les autochtones n’arrivent pas à soigner n’étant pas immunisés aux maladies courantes ailleurs dans le monde. Les gouvernements du monde entier reconnaissent de plus en

terré : les personnes la famille les incapacités editions dalloz Bernard Teyssié : droit civil des personnes l Itec Phillipe Malaurie et Laurent Henesse : droits civils des personnes des incapacités Jean Carbonnier : Droit civil tome 1 introduction et droit des personnes Frederic Zenati manuel de droit des personnes PUF Jurispedia à proscrire !!!!! Acheter un code civil pour les exams et TD Introduction Pourquoi étudier les personnes avec les incapacités ? Personne d’un point

L1 de Droit Introduction Droit civil = Droit des personnes. -Définition des personnes au sens juridique : être une personne au sens juridique du terme c’est être un sujet de droit, on dit que c’est la faculté d’être titulaire de droits et de les exercer. Il existe des situations dans lesquelles une personne est titulaire de droits mais elle ne peut pas les exercer ou du moins pas toute seule. Il y a donc deux parties dans les personnes : la personnalité juridique = l’aptitude à être titulaire

états des lieux des projets d’aménagements 1. Projets réalisés 2. Projets encours de réalisation Section 2 : les mesures du réaménagement de l’infrastructure marocaine. 1. Le schéma directeur d’aménagement urbain (SDAU) 2. Plan de zonage 3. Patrimoine et planification urbaine ➢ Chapitre II : Les variables contribuant a la mise en place d’un marketing du tourisme efficace a l’oriental. Section 1 : Présentation des principales attractions a l’oriental. 1. Présentation générale de l’oriental

maitre de son affaire, il n’a pas de compte à rendre à personne - Il y a au moins quelques formalités à remplir, les CFE en fonction de l’entreprise individuelle: Commerçant : Chambre de commerce et d’industrie Artisans : Chambre des métiers Agents commerciaux : Tribunal de commerce (greffe) Professions libérales : URSSAF Un principal inconvénient : Confusion du patrimoine, le patrimoine de l’entreprise est confondu avec son patrimoine propre, A partir de 2003, loi DUTREIL protection de

que l’espoir suscité chez ceux qui s’y seront fiés car ce n’est que dans une certaine mesure – délicate à apprécier – que le patrimoine affecté à l’activité professionnelle de l’entrepreneur sera séparé de son patrimoine personnel. Cette séparation ne sera pas étanche puisque les créanciers professionnels pourront poursuivre le recouvrement de leur créance sur le patrimoine personnel en cas de surévaluation des actifs affectés, de fraude, de méconnaissance des règles gouvernant l’affectation, de désordres

20 24 25 32 32 32 34 37 B) Eléments de diagnostic et enjeux I. Diagnostic synthétique du territoire. I.1. Le patrimoine naturel, culturel et paysager I.2. Les influences climatiques et leurs conséquences I.3. L’évolution démographique I.4. Les tendances socio-économiques II. Principaux enjeux du territoire, les grandes vocations II.1 Les grands enjeux d’avenir II.2. Des patrimoines à transmettre, des continuités écologiques à maintenir II.3. Les enjeux spatialisés -Cartographie des différentes

enjeu dont les implications ne sauraient être sous-estimées : les débats théoriques, qui opposent la vision de l’eau comme bien public à l’approche marchande, en passant par la conception éthique de l’eau, ont un prolongement direct dans les modes de gestion effectifs de cette ressource. En Afrique et en Amérique latine, les pauvres payent souvent l’eau quatre fois plus cher que les autres. Face à ce paradoxe, cet article analyse le rôle des opérateurs privés, tout comme celui des acteurs publics, au

Institut Universitaire de Technologie Nice Côte d’Azur Département Gestion des Entreprises et des Administrations 41, Boulevard Napoléon III 06206 Nice Cedex 3 ENTREPRISE : CAP CONSEIL IMMO DATE : du 29 Mars au 21 Mai 2010 Tuteur pour l’IUT : B. MORDINI Tuteur de stage : B. ROUX Magalie MAIFFRET

fédératrice « d’une gestion multipartenariale pour le pôle ConfluenceS Garonne-Ariège » fixe le cadre des actions à venir. Conçue sur une démarche partenariale, chacun des acteurs a formulé sa vision à long terme des composantes économiques, sociales et environnementales, souhaitées pour ce secteur, puis, les stratégies à mettre en œuvre pour y parvenir ont été définies. Des enjeux majeurs pour l’avenir du territoire ont donc été identifiés : • • • • • • Le patrimoine naturel et historique