La Justice à L époque Franque

Titre 1 : la monarchie judiciaire Chapitre 1 : la reconquête de l’état du 5ème au 16ème Section 1 : l’état au M-A Paragraphe 1 : l’apport du haut M-A (mérovingiens et carolingiens) * Royauté apparait au 5ème siècle => arrivée des Barbare dont un chef, Clovis => mérovingiens de 481 à 751. A) La monarchie mérovingienne * Influence germanique : pouvoir incarné dans la personne du roi => pouvoir de commandement d’un peuple mais pas d’un territoire. La notion de publique

Histoire juridique de la construction de l'etat08/09 Histoire juridique de la construction de l’Etat. Les crises sanitaires nous mènent à se questionner sur le rôle de l’Etat. Il y a quelques années, ont annonçait une fin prochaine de l’Etat par le bas à parties villes et par le haut à travers la construction européenne. Ces 10 dernières années, il y avait une multiplication des états d’urgence ( enter d’exception ) : - urgence secrétaire avec le problème lié aux terroristes, - urgence

essentiellement la dissuasion (pour faire face à des populations non-éduquées et de rares élucidations de crimes) et la mise hors d'état de nuire, à une époque où le système carcéral n'était quasiment pas développé. La peine de mort est une sanction pénale. L'accusé est condamné en raison du non-respect d'une règle de droit dont il a été convaincu[]. Cette peine découle du besoin d'organisation du groupe. Avant la naissance du droit et de la justice institution on ne peut pas parler de peine de mort

étaient plus puissants, leur roi convoitait le nord de la région occupée par Syagrius général gallo romain et voulait annexer à l’Est le royaume des Burgondes. 3. Faiblesse de ces 3 royaumes 3 peuples convertis au christianisme mais considérés comme hérétiques par les évêques, car il s’agissait d’un christianisme arien. Les évêques étaient très influents et prêt à aider le premier prince barbare qui serait contre les ariens. 4. Les Francs Au N-E de la Gaule vivait une peuplade germanique

public. Partie I : De Rome à la philosophie des Lumières : les racines de la culture juridique occidentale Chapitre I : Les fondations romaines Le droit romain a encore beaucoup d’influence aujourd’hui. Le peuple romain a été appelé le peuple du droit. Section I : Notion de droit public romain Le droit public fait référence à l’histoire politique de Rome fondée sur une périodisation formelle qui conduit à une division tripartite des trois régimes politiques à Rome : 1- La royauté : de 753

Élément pouvant être rattachés à notre droit actuel 1. Loi salique CONTEXTE - Titre: Loi salique - Salique: correspond à une partie du peuple franc. Les francs saliens vont s’installer en Europe. - Date: une source médiévale. Il y a différents manuscrits qui datent de différentes époques. Et la version que l’on a n’est pas non plus le texte original. Il n’y a pas une loi salique et il y a eu une évolution successive et lois remaniées à des différentes époques. - Comment savoir quand date

Histoire du droit Les juristes romains ont dit du droit que c’était l’art de rendre à chacun le sien. Les dico actuel en dit que c’est un ensemble de règles de conduites socialement édictées et sanctionnées qui s’imposent aux membres de la société. Les concepts du droit, ses mots, ses mécanismes et ses règles ne sont pas nés d’hier et ne sont pas non plus issues de la volonté arbitraire du législateur. Le code civil de 1804 plonge de profonde racine dans le passé, et ses racines remontent jusqu’à

espagnole, est généralement préférée à 1453, date de la prise de Constantinople par les Ottomans pour situer la fin du Moyen Âge. Cette datation ne correspond pas à une césure nette dans le développement culturel et social du continent, mais à des événements dont la portée a fait, à moyen terme, entrer l’Europe dans une ère nouvelle. Le terme de « Moyen Âge » semble avoir été utilisé pour la première fois par Flavio Biondo de Forlí, secrétaire apostolique à Rome, dans Historiarum ab inclinatione

droit existe aussitôt qu'existe une société, aussi petite et inorganisé soit elle. Au fond qu'est autorisée tout ce qui ne nuit pas à autrui. Si la règle est transgressé, on entendra souvent « c'est pas juste ». la 2e idée qui vient c'est l'idée que l'équité a été rompu, quelque chose d'injuste a été crée. Qu'attend la victime ? Une sanction pour rétablir la justice. L'attente d'une intervention d'une autorité supérieur pour rétablir un équilibre. Qu'est ce que le droit ? Depuis que le droit est

Depuis Rome jusqu'au XIXe siècle Chronologie de Rome • 753 av. J.-C. : FONDATION (légendaire) DE ROME [ NOTE : Les Romains ont daté leur histoire a.u.c . (Ab Urbe Condita : depuis la construction de la ville). Si l'on s'en tient à la chronologie officielle, le Christ est né en l'an 753 a.u.c . et il est donc entré dans sa première année cette année-là. L'année 753 a.u.c . tenant ainsi lieu d'année zéro pour l'Ere chrétienne, nous sommes bien entrés dans le XXIe siècle et dans