La Justice à L époque Franque

SECTION I LA JUSTICE A L’EPOQUE FRANQUE Durant cinq siècles, depuis les invasions germaniques au début du Vane siècle au couronnement d’Hugues Capet en 987, la société connaît de profondes transformations. L’époque franque, toutefois, est généralement considérée comme débutant en 486 avec la victoire de Clovis à Soisson. Au Vane siècle en effet, se produit une rencontre entre deux civilisations totalement différentes : les romains, d’une part, qui sont présents en Gaule depuis les conquêtes de

§1 : la monarchie à l’époque mérovingienne A cette époque le pouvoir suprême présente un caractère différent de ce qu’il était sous l’empire romain. A Rome l’empereur romain était considéré non comme le propriétaire mais comme le dépositaire de la souveraineté. Il exerçait celle-ci au non de l’Etat. Ainsi à l’époque romaine la notion d’Etat servait a assurer la continuité du pouvoir et donnait un fondement à l’autorité impériale. Au contraire à l’époque franque sous les mérovingiens le roi considère

CHAPITRE 4 : Justice et droit. L'organisation de la justice exprime les plus anciennes traditions germaniques adaptées à la situation du royaume Franc. Le droit est un droit coutumier, non écrit connu par les anciens. La justice consiste dans un ensemble de rite qui a pour but de limiter ou d'encadrer l'exercice de la vengeance privée, c'est un droit pour ces hommes-là, entre les hommes et les familles. Sur ces bases le système judiciaire va évoluer lentement vers un type de justice rendue sous

Dissertation : « Le droit à l 'époque franque » Plan : La coutume et les traditions barbares A. Le respect du droit des peuples vaincus B. Le système de la personnalité des lois Les permises d'instauration du système de la territorialité A . La loi commune B. Le christianisme  Les barbares dès avant 476 et depuis longtemps représentent une véritable menace pour l'Empire d 'Occident. Une fois installés ils commencent à imposer leur modèle politique rudimentaire . La Gaule

Introduction : La monarchie franque. (La période franque (476 à 987)) Dans la période franque, on a 2 sous périodes : La période mérovingienne et la période carolingienne. Mérovingienne : S'arrête en 782. Carolingienne : 782 – 987 avec Charlemagne. Paragraphe 1 : La monarchie à l'époque mérovingienne. A l'époque mérovingienne, le pouvoir suprême (royauté) présente un caractère différent de ce qu'il était sous l'empire romain. A Rome, l'empereur romain était considéré non comme le propriétaire

distinguent trois périodes : 476 –987: les invasions barbares (la période franque ou le haut moyen âge). Deux dynasties de rois : mérovingiens et un peu plus tard les carolingiens. Elles vont connaitre toutes deux une décadence rapide. Et elle s'achève. 987-1453 : en 987 c ’est le début de a troisième dynastie, les capétiens (Hugues capet) et s’achève en 1453 (année de la fin de la guerre de cent ans opposant la France à l’Angleterre). 1453-1489 : la troisième période commence alors (l'ancien

pour ulpien c'est l'art qui permet de rendre à chacun ceux lui du Le droit ne recherche ps systématiquement l'équité le droit est un moyen de garantir l'équilibre du corps sociale le droit procède delà contrainte publique, que celle ci soit consentie ou ainsi le droit procède toujours par un rapport de force, combat le droit d'hier et aujourd'hui est fondamentalement le même 58: est le nombre de génération qui sépare de l'an 1000, une chose à changé c'est le contexte technique, on fait tout

A partir des années 500 certains monarques écrivent des recueils romains, on publie des recueils de grands juristes consultes : oeuvre de simplifications, elles souvent de bcp d’imperfections. Le droit romain est mal exploité. La «  lex romania burgundionum » Le droit romain continue d’être appliqué même si c’est sous une forme allégée. Le droit romain est éclaté, cette éclatement peut poser des pb notamment pr litiges : lorsque deux plaideurs n’ont pas la même loi  II) La personnalité

Cours 1 Il s’agit de l’histoire de droit de la période ancienne, de l’ancienne France, de la chute de l’Empire à la révolution (1789). Les historiens ont décomposé ces 13 siècles en 3 périodes principales : - La 1ère période va de l’effondrement de l’Empire romain (476) jusqu’à l’élection de Hugues Capet (987) au Haut Moyen-âge (période franque). Cette période qui a vu se succéder 2 dynasties (mérovingienne avec Clovis et carolingienne avec Charlemagne). Pendant cette période, le droit

 Histoire du droit. Droit : Ensemble des règles qui régulent de la vie en société. Ce sont des règles générales et impersonnelles et qui s'applique a tout le monde , sanction en cas de non respect. Le droit a pour principal objectif de définir le circuit des personnes et de règles les rapports des personnes entre elles. C'est la raison pour laquelle ces personnes sont appelés sujet de droit. Le droit reconnaît des droits ainsi que des devoirs. Le droit est objectif et subjectif