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concourant à la réalisation ou à la rénovation des biens immobiliers destinés à la vente, la location ou la satisfaction des besoins propres. Les biens immobiliers concernés à cet égard peuvent être des locaux à usage d’habitation ou des locaux destinés à abriter une activité professionnelle industrielle ou commerciale. L’impôt immobilier s’applique à l’ensemble des opérations concourant à la production ou à la construction d’un immeuble. Ensuite, il s’étend aux auteurs de ces opérations à savoir :

Définition et mise en œuvre du système d’information comptable I La gestion de l’entreprise et le système d’information comptable A. La comptabilité et la gestion de l’entreprise Qu’elle soit commerciale, industrielle, artisanale ou prestataire de services, l’entreprise est confrontée au traitement des informations qui lui parviennent ou qui émanent d’elle. a. Les informations concernant l’activité Certaines de ces informations concernent des flux réels (marchandises, prestations de services…)

un élément de la gestion d'entreprise. Objectifs: • Adopter des mesures conforme à la loi • Maitriser les effets fiscaux des décisions d'un manager en matière de gestion • Le manager doit avoir une connaissance des marges de manœuvre, de liberté, des espaces de choix que possède l'entrepreneur Par exemple, un entrepreneur peut faire des choix entre différents régimes d'imposition. Il y a 2 types d'entreprises: celles sans personnalité juridique propre, les entreprises personnelles

d’Investissement à Capital Variable BRVM DC/BR OHADA SYSCOA UMOA UEMOA OPCVM F CFA FCP FNI SGI SGP SICAV : : : : : : : : : : : ii Règles comptables spécifiques applicables aux intervenants agréés du Marché Financier Régional de l’U EMOA INTRODUCTION _________________________ Règles comptables spécifiques applicables aux intervenants agréés du Marché Financier Régional de l’UMOA 1. PREAMBULE Le Conseil Régional de l’Epargne Publique et des Marchés Financiers (CREPMF) a décidé de

: 11 Ce sujet comporte 22 pages numérotées de 1 à 22. Assurez-vous que cet exemplaire est complet. S’il est incomplet, demandez un autre exemplaire au chef de salle. -SUJETDOCUMENTS ET MATÉRIELS AUTORISÉS La liste des comptes du plan comptable général à l’exclusion de toute autre information sous forme de tableaux, schémas ou commentaires. La calculatrice de poche à fonctionnement autonome, sans imprimante et sans moyen de transmission, à l’exclusion de tout autre élément matériel ou documentaire

CONCLUSION -1- 2 3 4 5 6 8 9 10 20 21 21 23 24 26 INTRODUCTION : L’audit comptable et financier est une pratique d’une haute importance, elle vise à chercher et vérifier les comptes et les pratiques adoptées par l’entreprise au niveau de son exploitation. L’audit vise principalement à aider l’entreprise à détecter les faiblesses et les failles et les non conformités aux référentielles et aux normes comptable, et aux référentielles d’audit, pour préserver et garantir la

tailles ou activités, ont besoin de tenir une comptabilité pour plusieurs raisons. La comptabilité est d’abord un outil essentiel de suivi et d’analyse des ressources des entreprises et des utilisations faites de ces ressources. Ensuite la comptabilité à travers une normalisation et des contraintes administratives, permet des analyses comparatives, sectorielles, ou temporelles entre les entreprises ainsi qu’une base des prélèvements fiscaux et sociaux. Il est donc évident que la comptabilité est

Bachelor Commerce ISSP 3ème année Dominante Bancassurance La TVA intra-communautaire Fiscalité Dossier rédigé par : Jean-Christophe Thomas, Antoine Suignard, Matthieu Nollez, Benjamin Dounez Mémoire rédigé sous la direction de Monsieur Jean-Philippe Baur dans le cadre du module fiscalité de l’entreprise et de l’entrepreneur. Remerciement  Nous exprimons nos remerciements à Monsieur Jean-Philippe Baur, intervenant dans notre dominante Bancassurance mais surtout pour le module Fiscalité

|Points | |DOSSIER 1 – Gestion des ventes et de la trésorerie |18 pts | |A. Enregistrement de deux factures de vente | | |- forme des écritures

Président du jury : M. Faouzi BRITEL - Enseignant à l'ISCAE Directeur de recherche : M. Abdelaziz ALMECHATT - Expert-comptable DPLE Suffragants : M. Mohamed HDID - Expert-comptable DPLE M. Hassan DERBANE - Enseignant à l'ISCAE Mai 2003 DÉDICACE Je dédie ce travail de recherche à mes Chers Parents, à Majdouline, Amine et Wafa, à Monsieur Abdelaziz ALMECHATT, à la bibliothèque interne de PriceWaterhouseCoopers-Casa, à la bibliothèque de l’ISCAE, à l’Ordre des Experts-Comptables, aux chercheurs