La Loi 30 89 De La Fiscalité Locale Marocaine

marquée par un autre événement : en juillet, nous avons décroché une double certification ISO 9001 version 2008, pour l’ensemble des process de monétique et de gestion des crédits immobiliers aux particuliers, une première dans le système bancaire marocain. Nous poursuivons en parallèle l’extension de notre réseau pour mieux couvrir le territoire national et nous rapprocher de nos clients. De nouvelles agences ont ainsi rejoint notre réseau qui compte désormais 235 agences à travers le Royaume. En

..........................................................26 4.5 Dimensions régionales de l’aide du Groupe de la Banque ....................................29 4.6 Aide du Groupe de la Banque : scénarios de prêt et autres que les prêts ..............30 4.7 Partenariat et harmonisation ..................................................................................34 SUIVI ET EVALUATION AXES SUR LES RESULTATS ........................................40 5.1 Suivi des résultats du DSP et de la performance

Fax : 0537 76 50 36 E-mail : safir@finances.gov.ma Poste : 1335 Conseiller de M. Secrétaire Général Mustapha ARRIFI Tél. : 0537 …………… E-mail : arrifi@finances.gov.ma Poste : ……. Conseiller de M. Secrétaire Général Khadija BOULHANE Tél. : 0537 67 75 89 E-mail : boulhane@finances.gov.ma Poste : 1409 Chargé de Mission Nadia FIZAZI Tél. : 0537 76 64 80 E-mail : fizazi@finances.gov.ma Poste : 1325 Chargé de Mission Sophia LAMNIAI Tél. : 0537 67 74 36 E-mail : lamniai@finances.gov.ma Poste : 436 Chargé

I.S.C.A.E ESSEC THESE PROFESSIONNELLE DU MASTERE MANAGEMENT DES SERVICES PUBLICS Sous Le thème : VERS UNE APPROCHE MANAGERIALE DE LUTTE CONTRE LA FRAUDE COMMERCIALE DOUANIERE A L’IMPORTATION (CAS DES DOUANES MAROCAINES) Sous la direction du Professeur :ABDELLATIF MAAZOUZ. Présentée par : M A Z HA R M O H A M E D 2003/2004 PLAN -AVANT PROPOS -INTRODUCTION…………………………………………………………07 Première partie LA DEMARCHE QUALITE ET LA MISE EN PLACE D'UN NOUVEAU SYSTEME DE VERIFICATION DES

14 du Dahir portant loi n° 1- 93- 212 du 21 septembre 1993 relatif au Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières (CDVM) et aux informations exigées des personnes morales faisant appel public à l’épargne tel que modifié et complété, l’original de la présente note d’information a été visé par le CDVM le 31 août 2006 sous la référence VI/EM/022/2006 NOTE D’INFORMATION Section I -Attestations et coordonnées ABREVIATIONS & DEFINITIONS ACMAR Assurance Crédit Marocain APEBI Association

visiteurs une valeur ajoutée certaine. CEFOR entreprises CEFOR entreprises Conjoncture est édité par la Chambre Française de Commerce et d’Industrie du Maroc 15, avenue Mers Sultan - 20 130 Casablanca. Tél. LG : 05 22 20 90 90. Fax : 05 22 20 01 30. E-mail : conjoncture@cfcim.org. Site Web : www.cfcim.org Directeur de la publication Joël Sibrac Rédacteur en chef Philippe Confais Rédacteur en chef adjoint Christophe Guguen Président du Comité de rédaction Serge Mak Directrice Communication-Marketing

l’Espagne en 1884 à l’extrême sud du pays, villa Cisneros (Dakhla), suivie de la conclusion entre puissances européennes d’accords secrets pour se répartir les zones d’influence et d’occupation au Maroc. C’est ainsi qu’en 1912, le territoire marocain s’est trouvé réparti entre plusieurs zones d’occupation: • La zone du Centre par la France • La zone Nord y compris les présides de Sebta et Mélilia et les Iles avoisinantes par l’Espagne • Sakkiat El Hamra, Oued Eddahab, les villes de Tarfaya

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR L’ANNEE 2014   SOMMAIRE  INTRODUCTION .................................................................................................................. 1  CHAPITRE I : SYSTEME D’INDEXATION PARTIELLE DE CERTAINS CARBURANTS .................... 3  I. Système d’indexation partielle des carburants ................................................................... 3  I.1. Rappel historique du système d’indexation ............................................

• les émissions secondaires • la radiation de la côte LES TRANSACTIONS A LA BVC • les principaux instruments offerts par la BVC • la passation des ordres en bourse • la procédure de dénouement d’une transaction • les commissions • la fiscalité des valeurs mobilières 1 ISCAE - Cycle Normal- 4ième année- Option Bourse et gestion de portefeuille - Cours de M A. Bendriouch LES PRINCIPAUX POINTS DEVELOPPES DANS LE COURS GENERALITES SUR LA BOURSE ET LES VALEURS MOBILIERES Ø le concept

social de notre pays ; qui sont notamment :· Le développement humain, concept, mesure et évolution au Maroc ?· L'INDH présentation et mode de travail ?· Comment combattre l'exclusion sociale ?· Quelles sont les programmes à travers lesquels l'Etat marocaine compte lutter contre l'exclusion sociale en milieu urbain ?· Quelles sont les opportunités offertes et les contraintes posées ?Notre travail consiste à apporter des réponses à ses questions.------------------------------------------------- PARTIE