La Loyauté Société

nationale - http://crcf.ac-grenoble.fr 1/4 DCG session 2009 UE3 Droit social Corrigé indicatif I. CAS PRATIQUE Dossier 1 Rappel des faits M. BERTRAND, comptable en CDI dans la société MEGAPUCE accumule des retards répétitifs, des négligences et des erreurs dans son travail. Le directeur des ressources humaines de la société souhaite le licencier. 1.1 Le licenciement est-il possible ? Pour quel motif ? Règles de droit Parmi les différents modes de rupture, on peut retenir le licenciement, à l’initiative

sein de la société. Il fallait parvenir à "vendre" le nouveau modèle d'orientation de l'image de marque au niveau interne dans le respect des pratiques traditionnellement admises chez Mercedes-Benz et ce, dans l'ensemble de ses nombreux secteurs d'activité. Orientation de l'image de marque Au cœur du modèle d'orientation de l'image, il y a l'attitude dé la marque, c'est-à-dire ce qu'elle est et le rôle qu'elle joue vis-à-vis de la concurrence. Mercedes-Benz a pour attitude "une loyauté et un engagement

complément d'objet (ex « Rome vous trompe » / « L'Autriche [...] vous guette ») – Constat final de la ruine de la nation affaiblie financièrement et militairement : « l'état est indigent, / L'état est épuisé de troupe et d'argent » v30/31. c) une société en crise – L'accablement du peuple v34 à 40 exploité par le gouvernement : – Image pathétique d'une peuple exploité, écrasé (lexique soulignant le poids que le peuple porte : « charge énorme », « ploie », « pressure ») – Métaphore de la sueur

l'attitude médiévale à l’égard de la sexualité, la masculinité et la religion comme partie intégrante des histoires elles- mêmes. Toute l’intrigue semble tourner autour de la loyauté envers Dieu, la loyauté envers le roi, la chevalerie et la bravoure. A une époque où ces valeurs étaient très profondément ancrées dans la société, il est tout à fait compréhensible que ces valeurs soient également présentes dans leur littérature. Il existent tellement d’adaptations à travers le temps qui tentent de

honneur… Don de soi (action qui consiste à se dévouer à une chose ou à une personne) – dévouement, sacrifice, charisme… Droiture (qualité d'une personne loyale dont la conduite est conforme aux lois de la morale, du devoir) - franchise, honnêteté, loyauté, probité, rectitude, sincérité… Dynamisme (besoin - moderne - d'exprimer énergie et vitalité) Emotion (réaction affective plus ou moins intense, plus ou moins déstabilisante) Endurance (aptitude à résister à la fatigue, la lassitude, la souffrance)

Ces exemples traduisent en fait un aspect universel qu’est la délégation de responsabilités. C’est un premier aspect universel du cas. Il est utilisé partout dans les entreprises à différents degrés. On verra que cela est un réel problème pour la société d’électricité Camerounaise qui a une vision particulière des responsabilités. Quelques phrases montrent bien que la délégation de responsabilité est présente ici : « nos chefs sont mieux placés pour donner la réponse » , il existe une « faible délégation

DM sur le contrat de transport 1. Les parties au contrat sont la société BERNARDO qui est une entreprise de transport et l’entreprise PRIMA. L’objet du contrat est le transport des marchandises. Le contrat de transport apparaît comme une exception à la règle de l’effet relatif des conventions qui stipule que les conventions n’ont d’effet qu’entre les parties contractantes. Néanmoins, il y a deux exceptions dont la stipulation pour autrui, c’est-à-dire lorsqu’une partie charge l’autre

de la loi, dispose à cet égard d’un pouvoir de sanction. Au niveau européen, les sollicitations à distance répétées et non souhaitées par le consommateur, constituent une pratique déloyale interdite.   . L’obligation de loyauté et de transparence   1. L’obligation de loyauté       Une autre directive de décembre 2006 renforce la protection des consommateurs en listant les pratiques commerciales agressives : harcèlement, incitations adressées aux enfants…       Il s’agit de permettre l’identification

1 Le Guide du Grand Oral Les ressources numériques pour LLCER : l’exemple de l’anglais LES RESSOURCES NUMÉRIQUES POUR LLCER : L’EXEMPLE DE L’ANGLAIS DES EXEMPLES DE QUESTIONS EN ANGLAIS 2 Question 1 2 Question 2 4 Question 3 6 LISTE NON EXHAUSTIVE DE SOURCES PROPRES À LA SPÉCIALITÉ 12 LISTE DES THÈMES AU PROGRAMME 13 En Première 13 En Terminale 132 Le Guide du Grand Oral Les ressources numériques pour LLCER : l’exemple de l’anglais DES EXEMPLES DE QUESTIONS EN ANGLAIS Question 1. « Dans Animal

stratégie de gouvernance de l’entreprise. En effet, selon le document 1, le chef d'entreprise jouit au Japon de pouvoirs quasi illimités,« C'est lui qui désigne, de facto, l'ensemble des membres du conseil d'administration en fonction, souvent, de leur loyauté». Ce qui n’est pas le cas dans le système américain, où on note une déconcentration dudit pouvoir. Ainsi, «le chef d'entreprise américain ou anglais, qui est soumis à la pression permanente des actionnaires et des directeurs indépendants de son conseil