La Lésion

rencontrées. 2.3. Facteurs iatrogènes 4 Otites externes chien et chat. G. Marignac. Décembre 2001. ENV Alfort Pour nettoyer ou épiler les oreilles de leur animal, les propriétaires zélés utilisent divers instruments et topiques à l’origine e lésions qui favorisent les surinfections. 2.3.1. Nettoyage excessif ou inadapté Tous les instruments à l’extrémité recouverte de coton, qu’ils soient de fabrication industrielle ou artisanale sont à bannir, sauf pour le diagnostic (cf. écouvillonnage), ainsi

antérieures (nerf optique, chiasma ou tractus optique). Des troubles psychiques peuvent également se voir dans les lésions frontales. 3) Les troubles endocriniens Ils s’observent habituellement dans les tumeurs de la ligne médiane : précocité ou retard pubertaire, retard staturo-pondéral, obésité ou à l’inverse cachexie diencéphalique (syndrome de Russel) évoquent une lésion de la région hypothalamique. Un diabète insipide évoluant sur plusieurs mois ou années peut amener à la découverte

du travail « un événement ou une série d'événements survenus à des dates certaines par le fait ou à l'occasion du travail, dont il est résulté une lésion corporelle » (Cass. soc., 2 avr. 2003, no00-21.768).  Pour caractériser l'accident du travail, le fait doit nécessairement avoir engendré une lésion. Il s'agit dans la plupart des cas d'une lésion corporelle. Mais il peut également s'agir de traumatismes psychologiques, la jurisprudence ayant admis le suicide d'un salarié à son domicile, mais

ceinturé) - des décélérations considérables subies, causant des lésions internes : écrasement du cerveau sur la boîte crânienne, arrachement d'organes, hémorragie… - de lésions thoraciques. Pour un choc à 56 km/h, une ceinture conventionnelle exerce une pression allant jusqu'à 900 kg, alors que la résistance des côtes est variable en fonction de l'âge et des individus, mais descend jusqu'à 400 kg. Avec une telle pression, le risque de lésions thoraciques graves voire mortelles est élevé. Rédaction

transmissible sexuellement (ITS) dont l’origine est le virus du papillome humain (VPH). Les papillomavirus sont un groupe de petits virus à ADN. Le papillomavirus peut affecter la peau (verrues) soit les muqueuses sexuelles. Ils induisent généralement des lésions hyper prolifératives* bénignes telles que verrues, papillomes* ou condylomes*. Cependant, certains types de papillomavirus humains (par exemple HPV16 et HPV18) sont associés à des tumeurs malignes, notamment le cancer du col de l'utérus associé neuf

parties d'après un événement incertain, le contrat est aléatoire. L'existence de la prestation et son étendue va dépendre d'un événement incertain. Ex : le contrat d'assurance, les ventes viagère. L'intérêt de situe au niveau de la théorie de la lésion : disproportion entre les prestations des parties au contrat. Cela s'applique qu'aux contrats commutatifs. Dans les contrats aléatoires on dit que le risque est accepté par les parties. Le projet de réforme reprend cette distinction (art 8 du projet)

cause d’exonération de responsabilité en matière civile. II) Le dommage. Le dommage correspond à la lésion subite, le préjudice lui est la conséquence de la lésion subit. Selon l’article 13182, la victime doit prouver l’existence d’un préjudice pour pouvoir être indemnisée. Pour pouvoir être indemnisé, le dommage doit remplir plusieurs critères : Il doit être légitime : il doit correspondre à la lésion d’intérêt protéger par le droit. Il doit être présent : il doit être réalisé. Il doit être certain c’est-à-dire

......9 LA NULLITE Date de création du document : année universitaire 2006/06 9 Consultez les autres fiches sur le site de la FDV : www.facdedroit-lyon3.com 2 Cass. com., 21 janvier 1997 Cass. civ.1re, 24 février 1998 B. LA RESCISION POUR LESION Cass. com., 16 juin 2004 9 10 10 11 3 I. La détermination du prix Aux termes de l’article 1591 du Code civil, « le prix de la vente doit être déterminé et désigné par les parties ». Ce point différencie le contrat de vente du contrat d’entreprise

la cause. D'une manière générale, les parties doivent être capables de se contracter (il s'agit d’avoir la capacité juridique) ; leurs consentement doit être exprimé de manière libre c'est-à-dire il ne doit pas être vicié (erreur, dol, violence et lésion). La cause du contrat correspond à la raison pour laquelle chacune des parties a accepté de conclure le contrat, elle doit être licite et morale. L'objet correspond à la prestation que chacune des parties s'engage à fournir, selon toute évidence,

par radiographie ou par échocardiographie • Artères grêles au fond d’œil • Protéinurie et (ou) légère élévation de la créatininémie (entre 12 et 20 mg/L) • Plaques athéromateuses sur carotides, aorte, artères iliaques ou fémorales Stade III Lésions organiques patentes : •Angine de poitrine, infarctus du myocarde, insuffisance cardiaque • AIT, AVC, encéphalopathie hypertensive • Hémorragies rétiniennes et exsudats avec ou sans œdème papillaire • Créatininémie > 20 mg/L, insuffisance rénale