La Monarchie Absolue Face Aux Modèles étrangers

Vichy). Conclusion de l’introduction : La constitution de 1958 n’est pas contrairement à la constitution américaine le fruit de réflexion théorique des constituants, la constitution de 1958 a été rédigée en s’appuyant sur des modèles. Titre 1 : Les modèles étrangers Chapitre 1 : Les 2 principales formes d’aménagement de la séparation des pouvoirs : présidentiel et parlementaire Section 1 : Le régime parlementaire britannique Paragraphe 1 : Les grandes caractéristiques du droit constitutionnel

Perse n’aient pas laissé de traces, la civilisation Hébreu a, quant à elle, laissé les règles de moïse. La Mésopotamie reste la seule civilisation qui laissa des traces, à savoir, le code Hammurabi du 12e siècle avant JC. Le modèle d’Etat mis en place ne constitue pas un modèle pour l’Etat occidental Période néo-classique 2principes qui ont dominé : - égalité devant la loi - Liberté A Athènes, la loi est considéré comme le véritable souverain

effet erga-omnes : Soit la norme n'entre pas en vigueur dans le cas d'un contrôle a priori soit-elle est abrogée dans le cas a posteriori. Lorsque la procédure est une QPC III. Les grandes étapes du contrôle de constitutionnalité Il y a 5 modèles : A. Les Etats Unis. 1787 Cour suprême, créé pour veiller a la répartition des compétences, entre l'État fédéral et les états fédérés, elle décide du droit des états unis. Marbury vs madison : 24 février 1803. La cour suprême des états unis

peut donc avoir recours aux questionnaires. Il y a aussi des techniques d’échantillonnage, (échantillonnage aléatoire : consiste à tirer au sort au hasard un individu / échantillonnage par quota : on va construire un échantillon qui va constituer un modèle réduit de la population à étudier, on va essayer de reproduire les caractéristiques particulières des individus. C’est cette technique qui va être utilisée pour les sondages politiques). Méthodes qualitatives : Ce sont des entretiens ouverts, des

entres personnes privées alors qu'en droit public, on a l'intervention de la puissance publique, notamment de l'Etat (relation entre personnes publiques ou personnes publiques et privées). Cette distinction entre droit public et privé n'est pas absolue : le droit fiscal oscille entre les deux car c'est l'ensemble des techniques qui permettent d'imposer les contribuables et de procurer des ressources aux personnes publiques mais aussi, c'est une discipline qui va permettre à un juriste d'apporter

la volonté divine. . On pourrait distinguer plusieurs grades dans le rapport politique / religion : la théocratie (dieu - roi : pharaon ou Dalai Lama), le prêtre roi (Ur , Babylone), le roi ministre de Dieu (Monarchies de Droit divin.). . La légitimité de l’Etat pouvait sembler absolue, du moins pour les croyants : absence de contestation et double contrainte (physique et morale). en réalité, tout conflit n’était pas éliminé. Pour le cas du christianisme, Th. Hobbes relevait dans Le Léviathan(1651)

d’Akhénaton qui changea provisoirement la religion, - les pharaons des XIXè et XXè dynasties semblent avoir eu besoin de commémorer leur puissance. - Pour cette raison on augmenta la taille des temples et des statues afin d’affirmer le pouvoir de la monarchie absolue. - A Abou Simbel, Ramsès II fit tailler un vaste temple dans le roc qu’il dédia à Amon , le dieu de Thèbes et à lui-même. - fut creusé jusqu’à 55 mètres de fond dans la falaise. - La façade se compose d’un pylone taillé dans le roc et de statues

Le meilleur régime est celui où le philosophe est roi (Platon) 5 2. Les bonnes constitutions sont celles qui visent l’intérêt commun (Aristote) 6 3. Le meilleur régime dépend de circonstances (Montesquieu) 7 II. Le contrat ou la guerre : deux modèles pour penser l’Etat 7 A. Le contrat et la justice 7 1. Les lois constituent un contrat implicite (Platon) 7 2. La théorie du contrat social (Rousseau) 8 3. Le contrat social : une fiction régulatrice (Kant) 8 4. L’Etat réalise la justice (Kant

de système d’assurances, on y pratique peu la lettre de change (pour ne pas se déplacer avec de l’or, on fait le payement à distance, avec un crédit, et changement de monnaies quand on commerce avec l’extérieur)… C) Une puissante monarchie La monarchie est régie par la loi salique : la succession est le 1er enfant mal que le roi a eu avec une reine, pour pas que le royaume n’appartienne à une femme et le fragilise, comme dans d’autres pays. Pb : quand Henri IV est légitime selon ça, mais

Histoire du droit Semestre 2 Mr. Leroy Unîmes 20 Janvier 2015 Histoire du droit Semestre 2 Mr. Leroy Unîmes Table des matières PARTIE III : LE TRIOMPHE DU MODELE ETATIQUE : L'ETAT MONARCHIQUE..................5 CHPT 1 : L'état royal.......................................................................................................................5 1/ Le titulaire du pouvoir.............................................................................................................5 1. La