La Monarchie Franque

le renforcement de l’autorité monarchique , qui était devenue pleinement suzeraine . Ce mouvement s’accentue au 15e siècle et progressivement , on va assister à la construction de la souveraineté . Au 16e siècle , on assiste au tournant vers la monarchie absolue . Pendant ces trois siècles vont apparaître de nombreuses institutions royales qui s’enracinent dans la période féodale . Ces institutions royales naissent des périodes prospérité et de crises comme par exemple la Guerre de Cent Ans qui permet

droit de guerre appartient au seul Etat (antiquité et sociétés contemporaines) , au moyen âge , les guerres privées sont parfaitement licites. Il correspond (ce droit de guerre) a une sorte de résurgence de la vengeance privée qui existait à l'époque franque (faida germanique) , le recours à la force appartient à tout seigneur qui veut défendre son droit bafoué. Il agit en tant que particulier. Le châtelain c'est celui qui maintient la paix chez lui , apaise les troubles , il est détenteur d'une parcelle

Paragraphe 3. Le droit matériel tardo-impérial 198 DEUXIEME PARTIE : LE DROIT MEDIEVAL ( 450 – 1450 ), DROIT COMMUN EUROPEEN ET DROITS SINGULIERS 205 Chapitre Ier. Le haut Moyen âge : la monarchie franque ( Vème – Xème siècles ) 209 Section I. La monarchie mérovingienne ( 481-751 ) 209 Paragraphe 1. Les institutions publiques mérovingiennes 210 Paragraphe 2. Les sources du droit mérovingien 210 Section II. L’empire carolingien ( 751-888-987

division si schématique -la désignation des époques canoniques est une construction récente, contemporaine -ces divisions sont centrées sur l’Histoire européenne. ANNONCE DE PLAN PARTIE préliminaire. Héritage antique PARTIE 1. Epoque Franque PARTIE 2. Epoque féodale PARTIE 3. La genèse de l’Etat royal PARTIE PRÉLIMINAIRE. L’HÉRITAGE ANTIQUE Le terme « gaulois » désigne plusieurs peuples. Ce sont des connaissances protohistoriques. Il n’y a pas de documents écrits sur les gaulois

pouvoir et se l’attribue lui-même. Il s’attribue le droit de recevoir la bénédiction jupitérienne. Cette investiture sacrée reste nécessaire car sans elle, aucune décision du roi ne serait valable. C’est donc la seule source formelle du pouvoir. La monarchie étrusque a renforcé son pouvoir en sollicitant une acclamation : celle des assemblées populaires (comices curiates). La création du peuple romain serait aussi étrusque car les rois étrusques auraient affaibli les patriciens en augmentant l’effectif

devient l auguste prééminant mais aucune signification politique. Tous les augustes n'ont qu une seule ambition : réunir l ensemble de l empire romain sous son propre nom. Il faut éliminer Maxens, et faire que l alliance vole en éclat. D- vers la monarchie constantinienne 311/312. du point de vue de Licinius : il est l ennemi de Maxens et de Maximen Gaia (+ constantin). Alliance entre Licinius et Constantin pour éliminer les deux autres. Idem avec Maxens et Maximen. Double lutte. {text:list-item}

va connaître une époque où la démocratie disparaît. 2) Le temps des monarchies hellénistiques. Ces monarchies se sont des souverains guerriers qui vont imposer des monarchies de nature divines et autoritaires, mais aussi des monarchies à vocation universelle. A la mort d’Alexandre Le Grand (d’une fièvre), son empire (de l’Europe à l’Asie) va être découpé en plusieurs morceaux donc en royaumes hellénistiques. Ces monarchies sont personnelles (liée à la personne du roi), elles sont également absolues

IIème siècle ap. J-C., était parvenu à une forme de maturité politique et juridique (pax romana) qui lui permit de diffuser largement des modèles culturels, politiques et juridiques (section I) qui exercèrent une influence durable sur l’ensemble des monarchies occidentales, bien après que les invasions germaniques eurent mis fin à l’existence de l’Empire, en 476 (section II). Section I- la diffusion de la Romanite Phénomène historique d’une importance considérable dans l’histoire occidentale

Le droit mésopotamien Le droit participe de son milieu d’origine. De très nombreux facteurs contribuent à le façonner. Certaines civilisations ont organisé leur ordre social sans distinguer le droit d’autres modèles de conduites, notamment de la religion ou de la morale. Droit de la Mésopotamie = exemple de droit non-autonome, profondément marqué par la religion. Cela se voit sur son plus célèbre monument législatif : le Code d’Hammourabi. Hammourabi était le roi de Babylone autour de

grandes zones linguistiques qui perdureront jusqu’à la loi de l’école obligatoire de Jules Ferry : Les pays de langue d’Oil sur le plan juridiques vont former des coutumes par combinaison de trois traditions : les traditions gauloises, les traditions franques, les traditions romaines, avec le code théodosien. C’est les pays du Nord. Au sud, on trouve les pays de langue d’OC, ils vont continuer de suivre la tradition romaine. Les deux exceptions, c’est que lorsque l’empire romain s’écroule, le territoire