La Morale Nest Elle Quune Convention Sociale

Universit Mohammed Premier Facult des Sciences Juridiques Economiques et Sociales Oujda Master Economie et Finance Internationales Travail sous thme Prpar par Prsent Anne scolaire 2013 / 2014 Plan Introduction Chapitre 1 Rgime fiscale au Maroc Section 1 Banques offshore Section 2 Les socits holding offshore Chapitre 2 Les effets dOffshoring au Maroc Section 1 Les avantages Section 2 Les cots Conclusion Introduction Aujourdhui, le

transmettre des biens, d’en recevoir, d’exercer des droits, de participer au commerce économique. Ces différentes activités vont affecter son patrimoine. C’est ce qu’on appelle la capacité juridique qui est octroyée aux personnes physiques et aux personnes morales. La personnalité juridique et la capacité juridique entretiennent des rapports étroits. L’incapacité est donc des restrictions portées à la capacité, à la faculté d’avoir des droits. On prend en compte l’état (physique et psychologique) de la personne

autrui. A ce titre il concerne les individus d'une société comme l'exprime un adage ancien exprimé en latin dont on donnera immédiatemmentEn ce sens, le droit est porteur d'un ordre a la fois social et juridique, il offre des techniques par lesquelles les individus vont s'organiser, les théories du contrat social et leur traduction permette de le rappeler. une traduction en français '' ubi societas ibi ius'' cela veut dire qu'il n'y a pas de société sans droit ou il n'y pas de droit sans société

troisime partie est consacre lanalyse des rsultats recueillis sur le terrain que nous prsenterons en trois chapitres qui sera suivi des recommandations. CHAPITRE I REVUE CRITIQUE DE LITTERATURE Limportance du secteur informel dans la cration demploi nest plus dmontrer en se sens quil constitue le mode dinsertion privilgi de la main duvre des petites et moyennes entreprises(PME). Cette option est soutenue par les partisans de la thorie librale qui considrent le secteur informel comme gigantesque ponge

suit lui aussi un parcours spirituel et moral et secoue la tutelle de son Mentor, Pangloss. Antrieurement, Zadig, Babouc, Memnon, avaient fait preuve desprit critique dans leurs propres aventures. Cest enfin un roman damour qui ne droge pas la tradition inusable qui veut que lamour soit contrari, que les amants soient spars, que lamant parte la recherche de son amante, quils se retrouvent enfin malgr les preuves traverses. Mais, l aussi, ce nest quune trame commode. Et Voltaire se moque du roman

(Transaction MCSCIP) en introduisant le numro de sa CIN. Vrifier, via Atlas II (TransactionINTERD), que le prospect nest pas interdit douvrir un compte auprs de la BMCI. Renseigner la fiche Profil Clientle . Cette fiche est utilise comme un guide dentretien et renseigne soigneusement par le Conseiller Clientle. Crer le tiers (Individuel personne physique/morale, collectif personne physique/morale) via Atlas II (Transaction OUVTIE). Sassurer de ladresse fiscale du client et proposer, exceptionnellement,

dclassement ou labsence dun dossierLimite dans son dveloppement pas de problme matriels (liste modifier ou refaire, dossier dplacer etcUtilisationLe classement alphabtique sadapte particulirement au classement des noms de personnes, des raisons sociales de socit, clients, fournisseurs, personne dune entreprise, abonns un service ou un journal une assurance, lves des coles etc  A- Principe Lordre numrique est bas sur la connaissance universelle de la suite naturelle des nombres entiers. (Si lalphabet

des le jugement rendu cela entraine des consequences: -la succesion sest ouverte -le mariage est dissous -si prestation social, fin des versements. Si eventuellement l'individu reparait ou il dnne de ses nouvelles dans ces conditions il pourra avoir une annulation de la declaration de deces. Le presumé disparu pourra recuperer ses bien dans "l'etat", ses aides sociales reprendront mais le mariage reste dissous. exemple: le colonel chabert de Balzac. Section 2: Identification classique des personne

allocations familiales IV- Les retenues sur salaires 1. Les cotisations salariales à la CNSS 2. Les cotisations salariales à la Caisse Interprofessionnelle Marocaine de retraite C.I.M.R. 3. Les cotisations salariales aux organismes de prévoyance sociale (Mutuelles) 4. La part salariale des primes dassurance Groupe « Maladie, invalidité .) 5. Les avances et acomptes récupérés 6. Les cessions de salaire 7. Les oppositions 8. Limpôt général sur le revenu (IGR Salariale) a. La détermination de

Les dcisions financires ncessitent de considrer des flux montaires des dates diffrentes. Or deux sommes de montant identique ne sont quivalentes que si elles sont considres une mme date. En effet, toute somme dargent dtenue aujourdhui vaut plus quune somme dun montant identique quon sattend recevoir dans le futur en raison du cout de largent ou encore de lvolution du pouvoir dachat. 100 euros aujourdhui peuvent tre placs sur un livret A 1,75 ( partir de Fvrier 2013). La capitalisation Les intrts