La Première République 1792 1799

Fin XIIe siècle, l'Occident découvre les compilations de Justinien (certainement lors des croisoides). Dans un premier temps, personne ne comprend (pb de culture) donc on assiste à la création d'institut spécifique pour étudier ces compilations. Première Ecoles de Droit: Fin XIIIe siècle Montpellier, Paris-Orléan, Oxford puis l'Est de l'€, Russie XVIe siècle voire XVIIe siècle. Les Compilations de Justinien ne sont pas à la porté des étudiants, en effet, elles ne sont pas enseignés, ils ne les

décrets : règles posées par le Président de la République ou par le 1er Ministre. Définissent les décrets d’application, doivent être conformes à la loi et à la Constitution. - Les arrêtés des ministres. - Les arrêtés des préfets. - Les arrêtés des maires. - La jurisprudence : décisions des tribunaux qui s’imposent, elles viennent combler les lacunes des règles. - La coutume : peut être une source de droit mais secondaire (ex : le Président de la République ne peut pénétrer dans le Palais Bourbon où

décrets : règles posées par le Président de la République ou par le 1er Ministre. Définissent les décrets d’application, doivent être conformes à la loi et à la Constitution. Les arrêtés des ministres. Les arrêtés des préfets. Les arrêtés des maires. La jurisprudence : décisions des tribunaux qui s’imposent, elles viennent combler les lacunes des règles. La coutume : peut être une source de droit mais secondaire (ex : le Président de la République ne peut pénétrer dans le Palais Bourbon où siège

clergé, idée révolutionnaire pour l’époque et également instaure la gratuité de la justice. 4) Il accède au trône de France et de Navarre le 10 mai 1774 et il est sacré à la Cathédrale de Reims le 11 juin 1775. Il devient Roi des Français de 1789 à 1792. Puis est guillotiné sur la Place de la Révolution à Paris le 21 janvier 1793. Louis XVI a régné en tant que Roi de France pendant quinze ans puis il a régné trois ans en tant que Roi des Français, ce qui équivaut au titre de Chef de l’Etat. Son règne

Provence, élu parmi les quatre administrateurs d’Aix, ils sont souvent nommés « procureurs du pays », puis 1795, il fut élu Député de la Seine au Conseil des Anciens qu’il présida. Après son exil en Suisse puis en Allemagne, il revint en France, en 1799, où Bonaparte le nomme Commissaire du gouvernement au Conseil de Prises. C’est l’année suivante qu’il est choisi par Bonaparte alors Premier Consul, sous les conseils de Cambacéres-second consul, pour travailler à la rédaction d’un Code civil français

carrière d'architecte comme ses deux oncles.En 1774, il obtient le prix de Rome et part étudier en Italie. Il revient à Paris en 1780 où il peint des sujets antiques dans le style néoclassique. Emprisonné après la chute de Robespierre, il est libéré en 1792 et devient peintre officiel de l'Empire en 1804. Il doit s'exiler à Bruxelles pendant la Restauration et y meurt le 29 décembre 1825.   Contexte historique Napoléon Ier, né le 15 août 1769 à Ajaccio en Corse, dans le royaume de France, et mort

3° Les acteurs de la vie politique: électeurs, citoyens, partis politiques, syndicats. Acheter: Dictionnaire juridique, Cornu, PUF *** Thème 1: Présentation de la vie politique depuis 1789 Titre 1: De la révolution à la fin de la IIIème République I - Fondement historique de la vie politique de 1789 à 1846 Cours de vie politique a pour objet de présenter rapport entre acteurs de la vie politique et le paysage politique français contemporain. Système de participation. Parmi les acteurs

française) à 1870 Introduction: Avant 1789, en commençant en 476 avant JC.( chute de l’empire romain d’occident; empire romain d’orient s’effondrera au 15ème siècle). Ce n’est pas une période homogène car plusieurs périodes historiques dont la première est « l’époque franque »( résultante des traditions romaines et germaniques) qui s’arrête au 10ème siècle( en 987). Une seconde période s’ouvre, intéresse beaucoup les hommes, elle durera 5 siècle( du 10ème au 15ème siècle, en 1453): c’est l’époque

1804 au 6 avril 1814 et du 20 mars 1815 au 22 juin 1815. Second enfant de Charles Bonaparte et Letitia Ramolino, Napoléon Bonaparte est un militaire, général dans les armées de la Première République française, née de la Révolution, commandant en chef de l'armée d'Italie puis de l'armée d'Orient. Il parvient au pouvoir en 1799 par le coup d'État du 18 brumaire et est Premier consul jusqu'au 2 août 1802, puis consul à vie jusqu'au 18 mai 1804, date à laquelle il est proclamé empereur par un sénatus-consulte suivi

classification des hommes nés entre le 5ième et le 10ième car on a un statut en fonction de la fonction qu’on assume. Au moyenâge on considère la société comme un corps humain et pour qu’il puisse vivre il y a un certain nombre de choses à faire, la première et de gagné sa place au paradis donc il faut que certains prient (clergé), il faut éviter de se faire tuer donc mission de faire la guerre (noblesse) et enfin il faut qu’ils mangent donc qu’on cultive, ceux qui travaillent (tiers état). Cette structure