La Sous Traitance Exposé

UNIVERSITE ABDELMALEK ESSAADI FACULTE DES SCIENCES JURIDIQUES, ECONOMIQUES ET SOCIALES DE TANGER [pic] [pic] Exposé sous le thème: Réalisé par : Sous la direction : Bakali hoda Dr. Mehdi Essarsar Chiguer Mariam Introduction Partie1 : Généralités sur l’offshoring : 1. Définition de l’offshoring. 2. Concept d’externalisation et de délocalisation

canal de distribution) ? 3.La segmentation Objectif : Segmenter un marché c’est le découper en plusieurs sous-ensembles homogènes afin de mieux adapter sa politique marketing à l’un ou plusieurs de ces segments. Un segment est un groupe homogène vis-à-vis du produit en matière de comportement d’achat. Questions : Quelle est la segmentation du marché, c’est à dire quels sont les différents sous-marchés homogènes ? Quels critères et quelle méthode de segmentation avez-vous choisis : démographique, géographique

auprès des autres acteurs concernés par cette approche profonde de reconfiguration. Démarche menée par les grandes entreprises La flexibilité Ajustement aux conditions de son environnement Le contexte : Le contexte auquel est exposé l’entreprise est relativement aléatoire et l’environnement international s’avère très changeant. Il s’est constitué d’une demande de plus en plus variée et d’un actionnariat en attente de résultats importants devant être obtenus dans des délais rapides

viabilité. La globalisation est également un autre point important qui pousse vers une plus grande conscientisation vis-à-vis de la gestion des risques, dans la mesure où l’accroissement de la sous-traitance vulnérabilise, potentiellement, de nombreuses sociétés dépendantes d’une éventuelle défaillance d’un sous-traitant. C’est dans ce contexte que la CSSF a présenté dans sa circulaire CSSF 08/350 une nouvelle approche prudentielle applicable aux PSF de support (PSF/S), approche qui sera détaillée

cts nommé, soit parce que la loi va réglementer, soit parce-que le ct innomé va être juridiquement rattaché à un ct nommé. C’est ainsi que le juge a considéré que le ct d’enseignement est un ct d’entreprise. A partir de ça, les juristes doivent, sous le contrôle du juge, procéder à la qualification du ct, soit lorsqu’il examine une espèce ctelle, soit qu’il cclu. La qualification juri du ct est une opé° fonda car elle constitue un préalable à la détermination juri applicable au ct examiné. Cette

Comment, ou, et avec quel impact le concept de flexibilité a-t-il été introduit au niveau de l’entreprise ? Nous aborderons ainsi ce sujet en parlant dans un premier temps de la flexibilité et ensuite des fonctions concernées et nous terminerons cet exposé par une comparaison entre l’entreprise flexible et l’entreprise statique. La flexibilité de l'entreprise: Le concept de flexibilité peut s’appréhender intuitivement, mais sa définition, ses formes, ses contours semblent fuir et changer sans

commerce la liberté des autres, elle nécessite pour son efficience et efficacité certaines règles législatif mais surtout jurisprudentielles capable de s’adapter avec les évolutions rapides et incessantes que connait l’activité commerciale. Dans cet exposé nous allons essayer de relater les différents procédés que retient la notion de libre concurrence au Maroc et l’évolution du principe de la libre concurrence. 1/ Définitions de la concurrence et la libre concurrence dans le droit marocain: La concurrence

MOE) est l'entité retenue par le maître d'ouvrage pour réaliser l'ouvrage, dans les conditions de délais, de qualité et de coût fixées par ce dernier conformément à un contrat. 24/02/2010 19 24/02/2010 20 Maîtrise d’Œuvre  Sous traitance  La maîtrise d'œuvre est donc responsable des choix techniques inhérents à la réalisation de l'ouvrage conformément aux exigences de la maîtrise d'ouvrage. Le maître d'œuvre a ainsi la responsabilité dans le cadre de sa mission de désigner

torture et la privation de liberté. D'après l'article 6, " l'état a l'obligation d'assurer la survie des enfants ".  De toute évidence, dans un grand nombre de pays pauvres, le simple droit de vivre ne peut être garanti pour des millions d'enfants sous-alimentés et maltraités.  Forum international sur les droits de l'enfant  Le lundi 27 novembre 1995, le premier Forum international sur les droits de  l'enfant a eu lieu au siège de l'UNESCO à Paris. Organisé par la fondation pour l'enfance, présidé

les modifications survenant au cours de l'exécution du marché et qui se rapportent : ― aux personnes ayant le pouvoir de l'engager ; ― à la forme juridique sous laquelle il exerce son activité ; ― à sa raison sociale ou à sa dénomination ; ― à son adresse ou à son siège social ; ― aux renseignements qu'il a fournis pour l'acceptation d'un sous-traitant et l'agrément de ses conditions de paiement, et, de façon générale, à toutes les modifications importantes de fonctionnement de l'entreprise pouvant