La Souveraineté Selon Jean Bodin Chapitre 8

de l’Occident Chapitre 1 : De la fin de l’Antiquité Grecque à l’époque Franque Chapitre 2 : Elément d’unité en Occident à la fin du Moyen âge Chapitre 3 : Les institutions de rassemblements (Eglise, l’Empire, « l’Europe ») II/ Autorité publique dans les institutions Chapitre 1 : Les principes Chapitre 2 : La justification de l’autorité publique Chapitre 3 : L’adoption des principes de l’autorité publique aux diverses formes politiques III/ Les institutions de gouvernement Chapitre 1 : Les conseils

• Partie 2 : 1814-1914 : Longue recherche de l’équilibre… vers un régime républicain et parlementaire Titre introductif De l’Ancien Régime à la Révolution. Grandeur et décadence de la monarchie absolue, du Grand Siècle au Siècle des Lumières: Chapitre 1 : Puissance et stabilité La puissance fait référence au pouvoir incarné par le chef de l’état royal, le roi parle de sa puissance monarchique. Le terme couvre le pouvoir, et d’autres choses (à la majesté). Le roi règne sur une société parfaitement

l ‘Eglise ecclésiastique. Ce qui se passe au Moyen orient aujourd’hui montre bien la concurrence entre le pouvoir religieux et le pouvoir politique (Moyen Orient). Première partie : Les fondements théoriques du pouvoir politique : l’Etat et la souveraineté. L’Etat est le cadre du pouvoir politique, il représente un pouvoir organisé. C’est dans son cadre que l’on trouvera les règles constitutionnelles. C’est un cadre organisé, institutionnalisé. D’ailleurs, à titre courant, l’Etat et le pouvoir

Actes qui se sont ajoutées aux lois nationales, mais à la différence de ces lois nationales, ces actes sont d’application territoriale. INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT BIBLIOGRAPHIE : ! Jean-Marie CARBASSE : « Introduction historique au droit » ! Jean GAUDEMET : « Les naissances du droit » ! Jean-Louis HAROUEL : « Histoire des institutions françaises de la période franque jusqu’à la Révolution française de 1789 » * INTRODUCTION * Comment le droit positif se forme-t-il ? Comment la

| |Jean-Marc Sorel | Bibliographie générale sélectie : - Patrick Daillier, Alain Pellet (NGUYEN QUOC Dihn), Droit international public, LGDJ, Paris, 7ème édition 2002. - Pierre-Marie DUPUY, Droit international public, Dalloz, 7ème édition 2004 - Jean Combacau, Serge Sur, Droit international public, Domat- Montchrestien

exprimée par la France. La conception française l’ayant emportée par les armes, c’est ce principe de souveraineté-indépendance qui sera exprimée et imposée aux E par les traités de Westphalie. Cette conception politique est assise sur une doctrine de philosophie politique. Au 16e s, de nombreux auteurs ont imposé cette conception de la souveraineté, Les 6 livres de la République de Jean Bodin. A coté du traité de Westphalie, l’Europe va se réorganiser progressivement en entités politiques indépendantes

d’État dépourvu de tout pouvoir donc la constitution du 27 octobre 1946 n’est qu’une réédition du projet d’avril. Dans la forme, le projet d’avril respecte la séparation des pouvoirs (exécutif et législatif). L’Assemblée de 1946 détient toute la souveraineté de l’État donc pas d’autonomie pour le pouvoir exécutif. La constitution officialise la fonction de chef de gouvernement. Cette constitution aurait conduit à l’instauration d’un régime directorial (c’est à dire directive donc un système où le parlement

Droit International 5 Chapitre 1 - Spécificités du Droit International 6 Section 1. - Présentation générale 6 Section 2. - Le droit international se compose de règles obligatoires 6 Section 3. - Les règles de droit régissent de nombreux domaines de la vie intenationale 7 Section 4. - L’élaboration des règles de Droit international 7 Section 5. - Le rôle fondamental du consentement des Etats 8 Section 6. - L’absence de sanctions orales organisées 9 Chapitre 2 - Formation historique

Le système de vote n’est pas celui d’aujourd’hui. A l’époque on vote par centurie. Si la première classe de centurie est d’accord, elle est majoritaire. Des que la majorité est atteinte, on arrête le vote. Les centuries sont classées selon leur richesse. Depuis on prend également en compte la moralité des citoyens par rapport à leurs ancêtres. Le censeur peut exclure un citoyen pour faute morale (cens : compter les citoyens => morale, religion. Plus

sur la scène poli et dvnt un acteur poli. L’État dynastique et terri dvnt avc Révo, l’ÉtatN, c’est le mod de l’ÉtatN qui reconstruit et qui aura un immense succès ds tt l’E. Titre 1 – Les révo constitutionnelles Chapitre 1 : L’introduc° de la N° dans l’ordre poli Pdt 18e c’est construit la tradition parl et dvlpmt de la N° Fr, ça va provoquer un considérable débat relatif à rpz°, la ? existentiel :svr qui est en dt de rpz la N°. A cet égard, ds leur lutte contre