La Séparation Des Pouvoirs 1793

l’absolutisme au cœur de l’ancien régime Le terme absolutisme vient du terme « absolu » qui en latin absolutus veut dire libérer. C’est le pouvoir du roi qui ne connaît pas d’entrave et qui peut donc s’exercer dans toute sa plénitude. L’absolutisme est à la fois une construction historique et juridique. Historique : commence au moyen âge lorsque le roi de France récuse des pouvoirs qui pouvaient s’exercer sur lui, l’empereur romain germanique dont l’empire recouvre l’Allemagne et une grande partie de l’Italie

REPUBLIQUE Séance n°1 : droits, libertés et devoirs … en préambule * La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, 26 août 1789 On passe ici d'une monarchie absolue à une monarchie constitutionnelle. Louis XVI est arrêté et condamné en 1793 parce que dans la constitution, le roi avait un droit de veto, Louis XVI en a abusé et a ainsi bloqué l'assemblée. Dans cette déclaration, les droits sont individuels. L'article 1 renvoi à l'abolition de la monarchie, l'article 6 faire référence à

Ière République a pris les choses en main et quel climat en a résulté en France ? La Terreur s'installe , de nombreuses mesures de déchristianisation se poursuivent alors en France entre 1793 et 1794 : developpement du culte de l'Etre suprême notament, ainsi que la fermeture des églises catholiques de Mai 1793 à Novembre 1794. Une repression eu lieu contre les prêtres réfractaires car ils furent confondus avec les prêtres constitutionnels. L'autorisation du culte ne fut pas réinstaurée dès la mort

du titre X de la Constitution Espagnole « Un peuple a toujours le droit de revoir, de reformer et de changer sa Constitution » dispose l’article 28 de la Déclaration des droits française de 1793. Ce passage souligne la nécessité pour un pays déclarant disposer d’une constitution au sens normatif, de pouvoir réviser le droit fondamental et suprême applicable a un peuple libre. Le titre X de la constitution du Royaume d’Espagne est consacré à cette disposition autrement dit : la révision

La Souveraineté A qui appartient dans l’Etat le Droit de commander ?! « L’ essence de la Souveraineté » Quel est l’origine de son pouvoir ? A ces questions fondamentales qui légitimes et interrogent la légitimité du Gouvernement, longtemps des réponses écartant le peuple du pouvoir effectif ont été consacré. Qu’elle se présente d’origine Théocratique, ou simplement fondée sur la Tradition, la Souveraineté est l’apanage de l’Etat, elle implique l’abnégation de toute entrave, de toute subordination

L’organisation constitutionnelle Du pouvoir Introduction - Elle permet d’appréhender les articulations du pouvoir, telles que définies par la « Loi Fondamentale » - Différentes approches d’analyse sont à retenir : elles sont tirées des enseignements historiques et de l’exégèse des textes en vigueur I. Les principaux modèles de base : - Le critère d’appréciation réside au niveau du nombre des détenteurs du pouvoir - On distingue

C’est une monarchie absolue. Le 5 mai 1789, la convocation des états généraux à lieu. C’est le début de la fin de la monarchie absolue et le début de la révolution. La monarchie absolue, c’est le fait que le roi est tous les pouvoirs (législatif, exécutif et judiciaire) le pouvoir n’est donc pas partagé. On évoque donc l’absolutisme pendant la monarchie absolue. Les français eux sont au début de l’année 1789 divisés en trois ordres qui sont la noblesse, le clergé et le tiers-états il y a donc une inégalité

partis. Il soutient la politique du parti Girondins (politique de guerre contre les voisins de la France) avec le désir secret que ces guerres conduisent à une défaite de la France et donc de la Révolution. Il sera vu comme un traitre et guillotiné en 1793. République est annoncée. 2. Dictature jacobine : Époque de Danton et Robespierre = Terreur. Tous suspects vont connaître un procès et être condamnés à mort (guillotine). Jacobins (bourgeois idéalistes qui veulent parachever l’œuvre de la

hommes de la noblesse et de la monarchie. Vers les 1790 une œuvre de sécularisation est mise en place. Qui est considéré comme un radical. En 1791 la constitution affirme ne considérer le mariage « que comme contrat civil », même si le 22 janvier 1793, le Conseil exécutif demande au clergé de continuer a tenir les registres des actes religieux comme les baptêmes, mariages et sépultures. Le 29 septembre 1795 une loi refuse toute valeur aux attestations d’état civil délivres par les ministres du

constitutionnelle en juillet 1793), Olympe de Gouges manifeste son hostilité aux violences révolutionnaires et sa défense de la monarchie constitutionnelle. 1. Comment et quand meurt-elle ?Proche des Girondins, elle est arrêtée par les Montagnards et guillotinée les 3 novembre 1793 au lendemain de son procès. Elle a 45 ans. Elle s'est battue jusqu'au bout parvenant à faire afficher des textes où elle se défend dont Olympe de Gouges au Tribunal révolutionnaire ( 21 sept 1793) 1. « Je suis femme et