La Séparation Des Pouvoirs Aux Usa Et En Angleterre

politiques : Deux approches : -approche traditionnelle, qui gouverne, qui a le pouvoir ? Un seul ou tous, distinction entre monarchie/aristocratie/démocratie -Montesquieu 1748 De l’Esprit des lois : savoir jusqu’à quel degré il y a séparation des pouvoirs ? Jusqu’à quel degré ya liberté des gouvernés ? Change perspective traditionnelle, pour lui la France d’Ancien Régime est importante, il faut limiter le pouvoir du roi, condamner monarchie absolue de type Louis 14. Jugement de valeur implicite

rude. Alors que le droit romain était un droit subtil. L’idée du droit romain disparaît, les droits qui se développent sont des droits locaux. On est loin d’avoir un système centralisé. C’est le début de la pleine période féodale au début du MA. Les pouvoirs sont locaux et on a des droits locaux. Le seigneur sur sa terre applique sa propre loi. Le droit est coutumier. On rentre dans une grande période d’obscurantisme juridique. le droit est très local est attaché aux coutumes, il est détaché de toute

symbole de l’unité nationale, ce qui est important dans un système fédéral. Il est en quelque sorte le « Gouvernement en entier » puisque le Cabinet n’est pas un organe distinct de lui. Ses pouvoirs sont donc extrêmement étendus. En dehors des pouvoirs partagés avec le Congrès, le Président est titulaire de pouvoirs propres, c'est-à-dire qu’il peut mettre en œuvre comme il l’entend, mais qui sont cependant soumis, comme toute son action, au contrôle du Congrès. Le Congrès dispose alors de moyens d’action

comparées «Toute société dans laquelle la garantie des droits n'est pas assurée ni la séparation des pouvoirs déterminée, n'a point de Constitution» art 16 de la Déclaration des droits de l'Homme en 1789 Leçon 1 : Constitutionnalisme (idéologie) et le droit constitutionnel Section I : Le constitutionnalisme Def : Constitutionnalisme est une doctrine, philosophie qui vise a encadrer et limiter le pouvoir des institutions et des gouvernants par le moyen des règles juridiques. Le terme est apparu

différent de celui des USA, il est plus ancien que le régime politique américain. On a aujourd’hui encore des règles qui on été fixée il y a 3-4 siècle est encore valable aujourd’hui. Ce régime s’appel aussi le régime parlementaire, il est plus ancien que le régime Anglais. L’Islande est le 1er pays a crées une législatif, 1er parlement dans les ans 930. Le régime britannique est le 1er à utiliser un parlement pour diriger un pays et ensuite utiliser par tout les pays sauf les USA. Introduction : -    1/

notion La common law désigne l 'ensemble du système juridique né en Angleterre il y a bientôt 1000ans avec l'arrivée de Guillaume le conquérant en 1066. ce système s'est répandue selon des modalités dans une grande partie du monde ( un tiers des pays sont des commons law). Ce droit est essentiellement fait par le juge, le juge tient une place centrale mais il y a des variations selon les systèmes observés. En Angleterre la loi prend une place extrêmement réduite, les lois sont adoptées par

conduire à rédaction de textes Constitutionnels. Ecrit a l'avantage d'être lu, qu'on ne peut donc pas discuter. Si roi décide de faire ce qu'il souhaite, on peut lui montrer le texte pour l'arrêter. Constitution comme un instrument d'encadrement du pouvoir avec révolutions qui éclatent au XVIIIème siècle. Un Etat n'a pas connu de révolutions violentes, et n'a donc pas éprouvé besoin d'avoir de Constitution: le Royaume Uni. Constitution nait aux Etats Unis, en 1763, car territoire américain est une colonie

monarchie absolue, le pouvoir était concentré dans les mains du roi. Il fallait séparer les pouvoirs. On ne peut séparer le pouvoir à travers les constitutions écrites. Le constitutionalisme c’est ce mouvement qui nait après la Révolution partage le pouvoir par des règles écrites. 1ère constitution : la constitution des USA en 1787, puis la DDHC en 1789. La constitution est liée avec la séparation des pouvoirs. Les juridictions constitutionnelles vérifient que les pouvoirs publics respectent la

abstraction théorique qui permet de comprendre naissance d'un Etat; Pays : n’existe pas en droit, le droit international est un droit entre état, pas entre Pays. L’état c’est une population avec territoire dont taille est sans importance (Singapour comme USA est un Etat) et gouvernement effectif, qui dans réalité adopte des actes. Il faut ces trois éléments pour qu'il y ait un état. Le mot état est un terme qui a une origine latine, "Status", c'est-à-dire ce qui est debout, fixe. Le mot état apparait tardivement

possible en adoptant des amandements. Les 10 premiers amandements sont adopts depuis 1791. Ce st les USA qui donne l’exemple à l’Europe. Tout au long du 18s. on verra le changement de system pô. Pour arriver à cela il faut limiter les pouv. des gouvernants. La constitution se fait grâce au pouvoir constituant. Les français n’étt pas de bon terme avec l’Angleterre, va s’aliés volontairement aux USA. Ce dernier est perçu comme un modèle pour l’Europe. En France c’est l’absolutisme royale. En France