La Séparation Des Pouvoirs Sous Le Directoire 1795 1799

composée des marchands , des avocats , des médécins , de banquiers . La bourgeoisie est le premier artisan de la révolution . Cette bourgeoisie est moins opposé au roi qu'à l'ordre de la noblesse . Elle reproche à la noblesse d'être trop près du pouvoir ( aristocratie ) ce qui est principalement lié au fait que la majorité des ministres est issue de la noblesse . Mais ce n'est pas l'élément essentiel . Celui çi est les privilèges dont la noblesse dispose du fait de sa naissance . Ces privilèges sont

La Révolution française est la période de l'histoire de France comprise entre l'ouverture des États généraux en 1789 et le coup d'État du 18 brumaire (9-10 novembre 1799) de Napoléon Bonaparte. Il s'agit d'un moment crucial de l’histoire de France, puisqu'elle marque la fin de l'Ancien Régime et le passage à une monarchie constitutionnelle, puis à la Première République. Elle a mis fin à la royauté, à la société d'ordres et aux privilèges. Elle nous a légué la Déclaration des droits de l'homme et

1830, voir Trois Glorieuses. Pour celle de 1848, voir Révolution française de 1848. La Révolution française est la période de l'histoire de France comprise entre l'ouverture des États généraux en 1789 et, le coup d'État du 18 brumaire (9-10 novembre 1799) de Napoléon Bonaparte. Il s'agit d'un moment crucial de l’histoire de France, puisqu'elle marque la fin de l'Ancien Régime, avec le passage à une monarchie constitutionnelle, puis à la Première République. Elle a mis fin à la royauté, à la société

découlent désormais de la nation même celle du roi. L’art 16 poser le pcpe que dans une société dans laquelle la séparation des pouvoirs n’est pas déterminer n’à point de constitution, cet art ne prévoit pas une séparation stricte des pouvoirs, opinion commune de Montesquieu à Rousseau selon laquelle une même autorité ne doit pas cumuler entre ses mains la totalité de deux ou trois pouvoirs entre ses mains. Dès son adoption, la déclaration va être accueilli avec un certains enthousiasme et seul certains

l'annexion de plusieurs pays européens il se constitue un véritable empire. Mais cet empire européen est aussi bien influencé par la politique de Napoléon, qu'il tente se détourner vivement de son bâtisseur. Napoléon malgré son désir d'unifier l'Europe sous une même autorité, a fait naître les sentiments nationaux comme on peut le voir avec L'Espagne avec l'insurrection de la population en 1808 en signe de refus de voir le frère de Napoléon, Joseph, sur le trône d'Espagne. Napoléon est une figure qui

la création et à la perception des recettes des personnes publique ( règles fiscales ) les conditions dans lesquelles ces recettes sont reparties , affectées et présentées ( règles budgétaires ) ainsi que les principes gouvernant leurs utilisation sous forme de dépenses (règles comptables ) le droit constit qui a pour objet l'étude de l'état dans son statut son organisation et les rapports existants entre les autorités politiques et les citoyens généralement on associe au droit constitutionnel

pose aussi les nouvelles bases de l’ordre politique, cet ordre politique repose sur le principe de la séparation des pouvoirs et de la souveraineté nationale. La France est dotée d’une constitution le 3 septembre 1791. Cette constitution maintient le roi qui est chef de l’exécutif et qui a un droit de véto qui lui permet de s’opposer aux décisions du législatif. Cette assemblée législative a un pouvoir considérable et siège en permanence. Le peuple ne peut participer au gouvernement que par ses représentants

consiste dans les personnes et dans les choses que le gouvernement emploi ». C'est une institution au service du pouvoir exécutif, elle met en œuvre les fonctions de l'Etat, assurer l'application des décisions du pouvoir politique. Elle traduit les décisions du gouvernement. Qu'est ce que le gouvernement ? Terme qui apparaît pour la 1ère fois sous la révolution. A cette date le pouvoir exécutif devait seulement appliquer les loi. Mais en 1793 la France est en guerre contre l'Europe, il faut alors

représente la séparation des pouvoirs. XIIIème --> légiste créent souveraineté (justice et loi). Louis XVI : « c’est légal parce que je le veux » -> le Roi fait la loi. Mais pour la Monarchie, la jurisprudence = source de loi ; les proches du Roi voulaient donc supprimer la jurisprudence. SECTION 1 – La souveraineté de la loi J. Bodin «  Les Cycles de la République » en 1573 (même force que « Esprit des Lois », Montesquieu 1758). Caractères de la Souveraineté : - Pouvoir originaire

.. 14 Ø Les pouvoirs fédéraux .......................................................................................................................... 14 Le Congrès ............................................................................................................................................... 14 Le Président ............................................................................................................................................. 15 Le Pouvoir Judiciaire ...