La Théorie Générale Des Obligations Au Maroc

Introduction générale : Depuis quelques années, les crises financières ne se sont, pas seulement multipliées, mais se sont aussi amplifiées. Elles ont aussi changé de nature, les crises dites de première génération, relayées par des crises de deuxième et troisième génération mettant en œuvre d'autres mécanismes et appelant d'autres réponses. Mais quelque soit leur nature, leurs origines, la plupart de ces crises restent difficiles à prévoir, et même leur interprétation reste sujette à des

de paiement) et très complexe (difficile a définir et a quantifier). I- Définition de la monnaie: Selon François Perroux : « La monnaie est un moyen de paiement indéterminé, général et immédiat ». - Indéterminé : Puisqu’il nous permet d’acquérir n’importe quel B ou Sce, et de payer n’importe quel dette. - Général : Parce qu’il doit êtres admis, partout (en tout lieu) par tous (par tout le monde) et a tout moment. - Immédiat : Parce qu’il nous permet de régler de manière définitive

Services Publics MS MSP THESE PROFESSIONNELLE : LA PERFORMANCE DU CONTROLE FISCAL AU MAROC Travail réalisé par : Mme Ikram Gheriss Encadré par : Mr Bouzid AZZOUZI – Professeur à l’ISCAE Novembre 2007 REMERCIEMENTS Mes remerciements les plus sincères sont adressés : A Monsieur Bouzid AZZOUZI, pour son bon encadrement et son grand soutien ; A Monsieur Noureddine BENSOUDA, Directeur Général des Impôts, pour sa disponibilité et ses précieux conseils ; A Monsieur Bernard MASINGUE

ROYAUME DU MAROC ECOLE FRANCAISE D’ENSEIGNEMENT TECHNIQUE EFET AGADIR NANEZ SURVEYOR TRANSIT • LOGISTIQUE • EXPERTISE R EALISE PAR : E NCADRE PAR : P ERIODE DE STAGE : ANNEE DE

Elément de Droit Privé Théorie Générale des Obligations Prof. Mme. Noura BOUTAYEB Numérisé par Ali EL KADIRI BOUTCHICH Droit Français tronc commun Semestre 2 Année universitaire 2010/2011 http://perso.wana.ma/iridakle 2 Théorie Générale des Obligations Quelques notions         Au Maroc c’est le D.O.C. (Dahir des Obligations et contrats) En France c’est le Droit civil contraire au Droit religieux Le D.O.C. est inspiré du Droit Civil français (3 tomes), mais il n’a puisé que (ou plutôt a

ismeROYAUME DU MAROC MINISTERE DU TOURISME ET DE L’ARTISANAT DEPARTEMENT DU TOURISME INSTITUT SUPERIEUR INTERNATIONAL DE TOURISME DE TANGER Institut Supérieur International de Tourisme de Tanger Administration et Gestion des Entreprises Touristiques et Hôtelières Les Contrats en Tourisme Cas du transport Low Cost Mémoire de Fin d’Etudes Réalisé par : Mohammed Karim Abbassi Hamza Hmidi Encadré par : Mme. Meriem Ouassini Année universitaire 2009-2010 Les contrats en Tourisme

DES ENTREPRISES, RESPONSABILITE SOCIALE ET PERFORMANCE : ANALYSE EMPIRIQUE DANS LE CAS DU MAROC Directeurs de thèse : Patricia Augier, Maître de Conférence à l’Université de la Méditerranée Aix-Marseille II, Directrice-adjointe du DEFI. Bouchra M’Zali, Professeur à l’Ecole des Sciences de la Gestion, UQAM (Montréal, Canada) Membres du Jury : Ahmed Laaboudi, Professeur à l’Université Mohammed V (Rabat, Maroc) Emmanuel Raufflet, Professeur à HEC Montréal Jean-Louis Reiffers, Professeur à l’Université

Othmane responsable de la salle des marchés à la Banque Centrale Popolaire. Sommaire : Introduction ……………………………………………………………………..…………………………4 I. Présentation de l’entreprise………………………………………………….……………5 II. Présentation du marché des changes au Maroc…………………………………17 1. Historique du marché……………………………………………………………..17 2. Les intervenants du marché……………………………………………………17 III. Salle des marchés………………………………………………………………………………………..20 1. Front office……………………………………………………………………………………...21

politique », soit la matière intitulée « Introduction au droit constitutionnel et à l’institution politique ». Il s’agit de voir les rapports entre ces deux notions. Remarque fondamentale : le droit constitutionnel n’est pas réductible à la définition générale de la notion de droit telle qu’elle est retenue par le droit privé. Le mot « droit » en droit constitutionnel ne s’aligne pas avec la notion de droit telle qu’elle est en usage dans les matières qui relèvent du droit privé. Le droit privé définit

de la location à l’occasion d’un investissement requérant la disposition de biens meubles ou immeubles par une entreprise disposant de faibles moyens financiers et désireuse d’éviter les inconvénients du crédit classique. Apparu dans les faits au Maroc dés 1970, il obéit aujourd’hui à une réglementation précise. En effet, Le crédit-bail est nouveau code de commerce de 1996 dans ses articles 431 à 442, qui renvoient au dahir portant loi n°1-93-147 du 6 juillet 199 3 relatifs à l’exercice de l’activité