La Vassalité Aux Temps Féodaux

différentes formes de pluralisme). C'est un système souvent instable, avec un rapport de force. Cette instabilité est aussi source d'enrichissement. Une amélioration du droit et des institutions peut en découler. C'est ainsi qu'après l'instabilité féodale, se créa un Etat unitaire fort. CENTRALISME : C'est l'existence d'un seul sustème juridique (et d'une seule autorité politique) sur un seul et même territoire et sur une seule et même population (le modèle par exellence en est l'Etat monarchique)

occidentale :cénobisme -à travers le modèle bénédictin 480-501, saint benoit établit monastère au MONT Cassin émet règle latine -prévoit 3 temps : prière/office ; travail manuel ou intellect ; repos Saint Mors apporte le modèle bénédictin en gaule -modèle irlandais : Saint Colomban (540-615), moine mendie, c’est par l’exemple Obéissance Section 2 : institution publique au temps carolingien -3type d’institution : centrale 1) caractéristique du pouvoir sous les carolingiens -caractéristique, pouvoir pers et

quelle loi va être utilisée. Pour ce, on détermine des critères, des règles qui tranchent en fonction de la nature du conflit, etc. Ce système mis en place vers les 6e et 7e s. se modifie puis disparaît au 9e s. pour plusieurs raisons : plus le temps passe, plus les races se mélangent (par mariage), plus les systèmes juridiques s’adaptent les uns aux autres, rendant la distinction difficile; et de plus, certaines matières (comme les contrats, par ex.) ne sont pas traitées par la loi barbare et

présenta au portes de la cathédrale de Milan mais là, l’évêque de Milan qui est St-Ambroise lui refusa l’entrée de son église et cela temps que l’empereur n’aurait pas fait pénitence de ces pénitences. Immédiatement l’empereur s’oppose à cette sanction en disant qu’il n’avait effectué qu’un acte de gouvernement. Mais, St-Ambroise ne jugeait pas l’empereur en temps que chef du temporel mais en tant que chrétien et il lui a reproché que l’empereur est dans l’église et non au dessus de l’église. Il

de Rome unification de le Méditerranée – essor, assimilation des populations 1. les concepts politiques a) les institutions – Sénat : assemblée de patres – guident les autres pouvoirs – les magistrats : deux consuls = gouvernement – temps limité – assemblée de citoyens (comices) votent mes lois par « référendum » b) les notions politiques héritées de Rome notions fondatrices – Respublica : État = chose publique – idée grecque amplifiée par Rome gouverner = satisfaire le

de loi" est un adage de droit romain tiré d’un fragment d’Ulpien, juriste du IIIe siècle après Jésus-Christ. En raison de la chute de l’Empire romain et du changement de souveraineté impériale en souveraineté royale, la maxime se modifie avec le temps : "prince" devient "roi". Elle associe le pouvoir royal à la production législative ; la loi apparait comme un domaine réservé du roi et comme si elle tirait sa force de la suprématie du souverain. Le roi est au Moyen-Âge le suzerain des suzerains

des règles de la monarchie et s’impose au-dessus des seigneurs, et donc au sommet de l’ordre féodal Ordre féodal : Articulation hiérarchiser de seigneurs et de seigneuries au sommet de laquelle se trouve le roi qui a des rapports avec des grands seigneurs, qui on a leur service d’autres seigneur plus local avec un nombre incalculable de terres. Système royal basé sur la vassalité Vassalité : La Vassalité, qui est un contrat passé entre deux individus, un contrat d’allégeance qui relie un seigneur

pour répondre à ces cas juridiques. L’intérêt de ce système est qu’il va conduire les romains à sans cesse se renouveler, se perfectionner pour répondre aux problèmes de la société en pleine évolution. Et donc les préteurs font vivre ce droit en même temps que la société. Et donc on a de nombreuses influences : arabes, ibériques, françaises… Il faut s’adapter. On appelle les nouvelles lois les édits des préteurs. La laïcisation du droit est importante. Mais ça ne doit pas être pris pour un droit sans

surtout d'étudier les institutions qui caractérisent la période du Haut Moyen Age qui va nous permettre d'aborder tout ce qui concerne la monarchie franque (5ème-9ème siècle). On montrera ensuite que cette monarchie franque va devenir progressivement féodale qui va être beaucoup affaiblie entre le 9ème et le 12ème siècle. Cette monarchie est très faible mais on parle de la période 9ème-12ème comme la période de féodalité dominante. Titre 1 : la compétence et la domination des Francs (5ème-12ème).

Partie 1 : Le temps du pluralisme juridique (5eme – 12eme s) L’empire romain s’est construit autour de l’idée d’unité car pour briser l’instabilité institutionnelle républicaine on centralise le pouvoir. On confère la citoyenneté en masse pour faire face aux problèmes d’application du droit. Mais ce mm empire a pourtant eu du mal dans les faits à consacrer son unité car il est confronté à deux problèmes principaux : les invasions incessante et finalement, sa division physique et culturelle.