La Voie Royale Résumé Par Chapitre

pouvoirs spirituel et temporel, sur l’exercice du pouvoir épiscopal sous les rois francs, mais nous aborderons aussi le monachisme, la vie des laïcs, les réformes… Université catholique de l’Ouest ANGERS Semestre 4 Année 2010-2011 Sommaire Chapitre I : le baptême de Clovis = triomphe de la foi catholique .................................................................... 3 A. Contexte historique = situation des Gaules .......................................................................

l'entourage du roi. La doctrine, sans avoir d'autorité, peut influencer le droit. C'est ce qui va se produire, le pouvoir monarchique va s'intéresser aux travaux car il a intérêt à ce que la législation soit unifiée. Le monarque va s'engager alors dans la voie tracée par les jurisconsultes. Section II : Les tentatives officielles de codification On va voir comment les actes officiels vont préparer l'avènement de la codification. On va montrer que le code civil n'est pas le premier code. Le code civil de

l'espace européen Les pays européens vont suivre la même évolution politique et institutionnelle, que l'on peut résumer en 3 grandes étapes. Un modèle de royauté barbare. Un modèle féodal. Un État souverain. Les premiers États furent des État-Nation. Partie 1 : L'Europe médiévale du Ve siècle au XIVe siècle, des royaumes barbares aux seigneuries féodales Chapitre 1 : Les royaumes barbares Certains peuples barbares ne vont faire que traverser l'Europe pour s'implanter en Afrique

d'élaboration (ex : droit écrit avec un vote du Parlement, système religieux...), on va comparer le fondement du système juridique (ex : divin...). On va également comparer les institutions. Partie 1 - L'histoire et la constitution des systèmes Chapitre 1: L'histoire et la constitution du système romano-germanique Le système s'est construit en deux temps : droit coutumier puis droit législatif. Section 1: Le droit coutumier Droit coutumier vers les XIIIe – XVIe siècles → Renaissance. Il va y

ces évolutions avec un peu de retard. Jusqu'à -200 c’est l’ancien droit romain. * De -200 a 300 c’est le droit romain classique. Aussi appelé l’épanouissement. * A partir de 400 c’est le droit romain postclassique. * * * Chapitre 1. L’ancien droit romain et le droit romain classique. * * L’ancien droit romain correspond aux droits établis dans les premières tribus de Rome. Tel que le droit existait sous les rois et tel qu’il se maintiendra en parti lors de l’avènement

& tout le Commonwealth (= Nouvelle Zélande, Afrique du Sud, Australie, etc…) Le fondement du droit dans cette famille c’est la jurisprudence, c'est-à-dire la décision du juge. La famille musulmane : Le droit musulman repose sur la charriât (= La voie à suivre), elle fait partie intégrante du Coran, qui est chez les musulmans, la source principale de la législation. On va retrouver ce droit dans des régimes qui le plus généralement, se disent islamiques, & qui sont des régimes plus ou moins théocratiques

de manière essentiellement unilatérale. C’est au législateur (ou par exemple au niveau communal, au conseil communal) qu’il revient de fixer le fondement de toute subvention : toute subvention doit faire l’objet d’une loi, d’un décret, d’un arrêté royal, d’un arrêté du gouvernement ou d’un arrêté ministériel qui désigne le bénéficiaire, fixe le montant de l’intervention, les modalités de justification et de paiement ; de la personne à qui revient l’initiative du projet : lorsque cette initiative

est très productif. Il écrit des romans comme : - Han d’Islande, un roman de jeunesse qui est publié en 1823 - Bug Jagal, un roman historique publié en 1826 Et il écrit de la poésie, comme - ses Odes. Ce recueil de poèmes lui vaut une pension royale, qu’il révise plus tard, sous le titre Odes et Ballades (1828). Dans sa vie privée, sa fille Léopoldine naît en 1824, qu’il aime passionnément. En 1825 Victor est nommé chevalier de la Légion d’honneur. Avec la publication de ‘Cromwell’ je cite Didier

échec et l’on peut dire qu’à partir des années 888, l’époque dite féodale succède à l’époque carolingienne. Les temps féodaux sont les temps de la diversité, du morcellement territorial, ils se caractérisent par l’extrême faiblesse du pouvoir royal à partir du IXème s. avec la consécration de nouvelles relations socio-politiques entre les personnes qui reposent sur un engagement de soumission et d’hommage, les relations socio-politiques sont personnelles (de personne à personne), le puissant

avoir une portée obligatoire, certains institut des règles de droit. Autre éléments : le rôle des magistrats, les magistrats ne disposent pas du pouvoir législatif en revanche ils peuvent donner des ordres aux citoyens, ces ordres sont publiés par voie d’affiche on appelle ceci des Edits. Ainsi quand un magistrat entre en fonction il va promulguer un édit perpétuel qui contient les principes que son auteur se propose de suivre tout au long de l’exercice de ces fonctions. A l’origine ces édits sont