La Vème République Droit L1

Les précis de la Corpo L1 Droit Equipe 3 Premier semestre Année 2012-2013 Les précis de la Corpo L1 Droit Équipe 3 Premier semestre Précis L1 Droit Equipe 3 - 1er semestre 2012/2013 Chers étudiants, cela fait bientôt un semestre que vous êtes arrivés dans le monde de vie universitaire, et vous propose notamment des Précis de Droit. Ces condensés des cours, comportant un point de méthodologie, guideront, encadreront et rythmeront vos révisions des partiels. Ils ne sauraient évidemment se substituer

Duchamps Nolwenn L1 Orsay Commentaire du discours de Bayeux par le Général de Gaulle le 16 Juin 1946 Introduction : Selon Jean Lacouture, de Gaulle « mit deux mois à rédiger, vingt-sept minutes à prononcer, douze à remâcher, dix ans à mettre en pratique » le discours de Bayeux. Le discours de Bayeux est un discours prononcé à Bayeux, le 16 juin 1946, par le Général de Gaulle, symbole de la résistance Française. Il est le discours

Groupe 1, L1 droit TD DROIT PUBLIC « Le référendum de 1962 relatif à l’élection du président de la république au suffrage universel direct » Pouvoir constituant originaire // dérivé : le pouvoir constituant est le pouvoir d’établir les règles constitutionnelles, qui revêt deux modalités : le pouvoir constituant originaire et le pouvoir constituant dérivé. Le pouvoir constituant originaire est celui qui permet d’établir une constitution à titre initial, sans lien avec un ordre constitutionnel

SAINT-HIPPOLYTE, PARIS 13ème. 17/09/2010 année universitaire 2010/2011 PLANNING DES COURS 1ère année DE LICENCE MENTION DROIT 2611 - L1 DROIT - GROUPE I (de A à C) + étudiants salariés (de A à Z) suivant les TD du samedi + étudiants AJAC et obligations d’études L1 (de A à Z) 1er SEMESTRE UNITE n°1 ENSEIGNEMENTS FONDAMENTAUX : Introduction au Droit (+ TD) Droit Constitutionnel (+ TD) M. PATAUD Mme LEVEQUE vendredi vendredi mardi mardi mardi jeudi jeudi jeudi vendredi vendredi mercredi

Droit constitutionnel L1 droit / Université d’Avignon / Année 2008 – 2009 Cours de Mme Valérie Bernaud COURS DE DROIT CONSTITUTIONNEL LA CINQUIÈME RÉPUBLIQUE SÉANCE 1 HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE On compte de 1789 à 1875 13 Constitutions : la Constitution de 1791, celle de 1793 qui a été immédiatement suspendue, la Constitution du Directoire de 1795, la Constitution de l’an 8 dite du Consulat, transformée en celle de l’an 10 (Consulat à vie), puis de l’an 12 (1er Empire), la Constitution sénatoriale

Droit constitutionnel Ce cours va porter essentiellement sur le mécanisme de la Vème République. Web campus : Droit constitutionnel L1 cours TD DCL1 (consultation tous les jours). Tous les documents sont à lire ou à voir (vidéos, textes…) Pour les Td : Ce n’est pas la répétition du cours. C’est le moment où il faut comprendre la méthode. Il faut préparer toutes les séances. Trois sujets de TD : * L’influence de la conjoncture politique sur les équilibres institutionnels de la Vème

MAHIEDDINE Chahinez L1-DG DISSERTATION : Le 17 juin 1789, quelques temps après la réunion à Versailles des états généraux, les députés du tiers état, considérant qu'ils représentent au moins 93% de la nation se proclament Assemblée nationale. Ils font acte de souveraineté en matière d'impôt et décident d'élaborer une constitution limitant les pouvoirs du roi. Des lors la souveraineté ne réside plus dans la personne du Monarque mais bien au contraire dans la nation qui l'exerce par l'intermédiaire

Elise GUEZ - L1 DCJ Pour le 3/02/2022__________________________________________________________________________COMMENTAIRE DE TEXTESujet :Le discours de Bayeux – 16 juin 1946« Des Grecs, jadis, demandaient au sage Solon : « Quelle est la meilleure Constitution ? » Il répondait : « Dites-moi, d’abord, pour quel peuple et à quelle époque ? ». Cette citation de Solon, un homme d'État, législateur et poète athénien, reprise par De Gaulle lors de son discours de Bayeux, le 16 juin 1946, montre

DE ENSEIGNEMENTS A T.D. L1 DROIT 2611 + BI FORMATIONS : 021B, 061B, 261B, 261J, 261K : épreuves écrites de 3 heures REGIME DE CONTROLE CONTINU DES CONNAISSANCES ET REGIME DE L'EXAMEN TERMINAL Y COMPRIS AJAC, LES ETUDIANTS ADMIS PAR EQUIVALENCE EN L2 AVEC OBLIGATIONS D’ ENSEIGNEMENTS ET D’ EXAMENS DE L1 DROIT DE LA FAMILLE groupe 2 (cours de Mme Leroyer) groupe 3 (cours de Mme Gallant) groupe 1 (cours de Mme Gallant) LA CONSTITUTION DE LA Vème REPUBLIQUE groupe 2 (cours de Mme Cohendet)

[TRAVAUX DIRIGES DE DROIT CONSTITUTIONNEL] Droit L1  SEANCE N° 1 – Genèse et jeunesse de la Ve république Documents : 1. Discours de Bayeux du Général de Gaulle du 16 juin 1946 2. Loi constitutionnelle du 3 juin 1958 portant dérogation transitoire aux dispositions de l’article 90 de la Constitution 3. G. Vedel, La Constitution de 1958, Le Monde, 7 août 1958 4. Discours prononcé par M. Gaston Monnerville, président du Sénat, le 9 octobre 1962 devant le Sénat 5. Conférence de presse du