La Vénalité Des Offices

Ce caractère monarchique prend de l’ampleur vers la fin de la République. Sous l’Empire on parle toujours de la République, mais on considère que l’Empereur exercer les pouvoirs dans l’intérêt de tous. On considère qu’il remplit une fonction, un office et que ce pouvoir est distincte de sa personne. §2 : L’époque républicaine et l’organisation tripartite du pouvoir De 509 à 27 avant J.C C’est la période la plus connue. Au début de la République, les gouvernants sont les membres des

France, la monarchie est pure, sans éléments d’aristocratie ni de démocratie, seul le roi détient souveraineté. Contexte de la pensée: Le développement de l’humaniste chrétien: insistance sur l’idée de ministère royal, le roi est titulaire d’un office où il a des devoirs face à Dieu et son peuple. Humanisme détourné par un courant radical du 17eme: Les monarchomaques, plus radicals, ils reprennent le fait que le roi ait des devoirs envers son peuple, si il ne remplit pas ces devoirs, le peuple

Syst patrimonial : syst ds lequel les rapports politiques se résument à des rapports d’homme à homme. Syst où le pouvoir pol se confond avc la personne du chef. Trésor public=trésor du chef. Louis XIV : l’Etat c’est moi. Syst de vénalité des charges et offices. Cela s’achète. Ce syst patri est parfaitement incarnée par seigneur féodal : c’est le plus riche de son territoire, le plus puissant (ce st ses terres), le juge, il est aussi le proprio des corps. Droit de cuissage. Au fur et à

justice Principe de gratuité, de loyauté et de hiérarchie. A/ Le principe de gratuité de la justice Le système est différent entre l’Ancien Régime et la Révolution. Sous l’Ancien Régime, les juges achetaient leur charge (système de vénalité des offices), les juges faisaient payer ceux qui recourrait à leur service par le système des épices = rétributions que faisait le justiciable à son juge. On parle aujourd’hui de justice gratuite car on ne paie pas le juge pour pouvoir faire un procès

temporairement le fief, d’élever le mineur et de lui restituer le bien à sa majorité. Le second système est la garde noble. Elle consiste à laisser la garde (ou bail) du fief à la famille du mineur jusqu’à sa majorité. B : l’aliénabilité ou la vénalité du fief Avant le XIIème siècle, on admettait l’abrègement du fief sous le contrôle du seigneur. Le vassal pouvait ainsi diminuer la valeur du fief en affranchissant des serfs, concéder des droits de justice, ou octroyer une franchise à une

au travers d’un texte, Dictatus Papae (le dictat du pape) dans lequel il dit comment doit être organisée et agir l’Eglise et les ecclésiastiques. On impose une morale très stricte, interdiction du mariage des prêtres, on interdit le commerce des offices ecclésiastiques. Le pape obtient un pouvoir très important, presque royal en Europe qu’il peut exerce partout car Europe chrétienne. Le Pape se considère supérieur aux rois d’Europe et qu’il a le droit de les diriger. Théorie évoquée à cette époque

le palais de l’Elysée. Une catégorie de bourgeois ne s’enrichit pas, ce sont ceux qui ont achetés les offices publics, (le plus souvent des juristes, qui vont acheter des charges et ne peuvent faire de commerce). La seconde moitié du XVIII = essor éco de la bourgeoisie. Celle-ci représente environ 8 % de la population mais détient les leviers économiques et administratifs de l’Etat. (Offices publics, Industries). Elle a l’argent, l’intelligence, la culture. Au sein de celle-ci, on a la bourgeoisie

Sainte-Geneviève, puis, à l'Hôtel-de-Ville, à La Fayette. 11. Mardi. Les membres du clergé se précipitent en foule au bureau de l'Assemblée pour déclarer leur renonciation aux dîmes : applaudissements, moment d'enthousiasme. Suppression de la vénalité des offices de judicature; rédaction définitive des décrets du 4 août. 12. Mercredi. Target propose le texte de l'adresse au roi pour accompagner les décrets; lorsqu'il est question de les porter « aux pieds » de Sa Majesté, on crie: « Point de pieds

petites affaires. Les crimes vont au parlement. Système jusqu’en 1790. Ceux qui siègent dans ses tribunaux sont des officiers (pas des militaire), c’est quelqu’un qui tient un office (une charge judiciaire). Sous l’ancien régime il n’y a pas de fonctionnaire. Il faut un certains nombres de conditions (le prix). C’est la vénalité des officiers (s’achète, se vend …). Crée des dynasties d’officiers. Le roi n’a pas la main sur son personnel. Il y a une administration qui ne lui coûte pas cher mais son pouvoir

le titre d’Empereur même si au cours de l’histoire on parle d’une véritable tentative de restauration de l’Empire romain. C/ La conception du pouvoir. Chez les Carolingiens, il y a véritablement l’idée qu’ils n’exercent pas simplement un office mais une fonction au service d’un pouvoir supérieur ; le ministère. Les Carolingiens ont ainsi prétendu exercer une théocratie. Le problème est que l’Empire Carolingien ne dure pas longtemps puisqu’en 843, il a disparu. En effet, la tradition