La Vénalité Des Offices

le titre d’Empereur même si au cours de l’histoire on parle d’une véritable tentative de restauration de l’Empire romain. C/ La conception du pouvoir. Chez les Carolingiens, il y a véritablement l’idée qu’ils n’exercent pas simplement un office mais une fonction au service d’un pouvoir supérieur ; le ministère. Les Carolingiens ont ainsi prétendu exercer une théocratie. Le problème est que l’Empire Carolingien ne dure pas longtemps puisqu’en 843, il a disparu. En effet, la tradition

est constitué par les parlements. Les magistrats s’y opposent car ils sont propriétaires de leur office de magistrats et ne risquent pas d’être révoqués par le roi. Vénalité des offices : le roi peut les racheter. Un ministre de Louis 15 a eu ce courage : Maupéou, ministre de la justice. Il avait le soutien de Louis 15, et il a réussi à imposer le rachat des offices et supprimer la vénalité des offices. Il avait amoindri la juridiction des Parlement de sorte à ce qu’ils aient moins de rayonnement

le royaume, il va faire appel au maire du Palais de cette Reine pour éliminer la Reine. En échange, il va demander à ce que leur fonction (au Roi) leur soit donnée toute leur vie durant et aussi que leurs fonctions soient héréditaires = la vénalité des offices. Cette hérédité va faire émerger de grandes familles aristocratiques qui vont se trouver au plus près du pouvoir et du Roi. Les maires vont imposer les femmes de leur famille au Roi, comme Reine. Au fur et à mesure de la période, chacun

nombre de parlementaires sont exilés, leurs charges sont confisquées contre remboursement (ce qui va coûter très cher à l’Etat). On réorganise la justice, le parlement de Paris est divisé en 6 Conseils supérieurs. Un Edit de 1771 abolit la vénalité des offices et les magistrats sont désormais payés par l’Etat pour instituer une justice gratuite et rapide. Il supprime le droit de remontrance. Cette réforme provoque beaucoup de résistance mais cela reste un succès. Louis XV meurt en 1774 et Louis

s’embrassait.   Quelle   nation!   Quelle   gloire!   Quel   honneur   d’être   français!»,   note   un   témoin.   Disparaissent  d’un  coup,  dans  l’élan  qui  emporte  l’Assemblée,  les  corvées,  les  justices  seigneuriales,  les  dîmes,  la   vénalité des offices, les privilèges fiscaux des provinces, des villes et des individus. C’est  reconnaître  l’égalité  de  tous  devant  l’impôt  et  devant  l’emploi  et  achever  l’unité  de  la  nation.  «Nous  avons   fait en dix heures, écrit un député

royal. Les officiers donneur leur nom au fait qu’ils étaient titulaire d’un office, d’une fonction publique qui était pourvu par le roi et rémunéré par des taxes prélevé sur des citoyens. Ces officiers étaient propriétaires de leur charge, de leurs fonctions et ils pouvaient donc la céder (la vendre) ou la transmettre dans le cadre d’un succession aux héritiers familiaux. C’est ce qu’on a appeler la vénalité des offices. Ce système présentait un inconvénient majeur c’est qu’au fil du temps le roi

fondamental car ce passage en une assemblée constituante marque une nouvelle phase. 14 juillet 1789: Pas très réformatrice mais marquée par la violence et la sauvagerie. 4 aout 1789: L'assemblée abolit les privilèges, les droits féodaux, la vénalité des offices (les fonctionnaires achetaient leur fonction), etc. Cela marque la fin de la société d'ancien régime.   DDHC: (voir article 1, 3, 6)   26 aout 1789: l'assemblée constituante vote la DDHC inspirée de la philosophie des lumières. Cela marque

et Edouard Singer à Strasbourg créent chacun une société visant à traduire la presse fr. dans plusieurs langues pour en vendre les articles à des journaux et diplomates étrangers. Déc. 1830 : à Paris, le journaliste Jacques Bresson crée un éphémère Office de la correspondance, agence collectant les cours de Bourse et les vend à des journaux de province et étrangers. La censure veille au grain et interrompt son affaire. Après avoir bcp voyagé, Havas s’établit à son compte : en août 1832, il ouvre le

à l’Assemblée Nationale constituante, au pouvoir établi légitime se crée un pouvoir insurrectionnel qui veille de très près à ce qui se fait à l’Assemblée Nationale. - Nuit du 4 au 5 août : l’ Assemblée Nationale abolit les privilèges, la vénalité des charges et les résidus de la féodalité (droits seigneuriaux). C’est le début de la révolution sociale car la société telle qu’elle existait est dissoute. Le 5 août, la révolution juridique, sociale et événementielle est faite.

d'anoblissement cesse de fonctionner. Ce moyen de promotion sociale n'existe quasiment plus sous Louis XV et Louis XVI. Au contraire, les offices anoblissants (plus hautes charges publique qui, une fois acquises procuraient la noblesse) cessent de circuler ainsi que les plus hautes fonctions de judiciaire (les charges les plus importantes dans le monde de la finance). Ces offices, charges publiques, sont devenus héréditaires ou pour l'acquisition de ces charges, il faut faire la preuve de sa noblesse. Le corps