Lassemblee Constituante 1789

Début des révoltes. B- 1789. 1- Révoltes. 2- Autres événements. 3- Révolution des droits. C- Vie et mort de la monarchie. 1- Qu’est-ce que c’est ? 2- Autres. 3- Mort de la monarchie constitutionnelle. En 1789, avant le début de tout soulèvement du peuple, le Roi est considéré comme le représentant de Dieu sur Terre. S’attaquer à lui, ou même lui désobéir paraît totalement inconcevable pour la population Française. Pourtant, en 1789, tout change. Ce Roi que l’on

Révolution française : 1789-1799 Les habitants du royaume sont des sujets : ils n’ont aucun droit politique et assez peu de libertés Pyramide sociale : - Roi - 1% de clergé è Privilégiés pas d’impôts mais en perçoivent - 2% de Noblesse - 97 % de Tiers état è Impôts. Soumis. Société figée : difficile de changer d’ordre. L’ordre qui exprime le plus de revendications durant le XVIIIe est le T-E qui dénonce le poids des inégalités, les impôts en particulier. But

citation dites par Mirabeau, Au cours d'une séance des Etats généraux ouverte le 4 mai 1789, le marquis de Dreux-Brézé, grand maître des cérémonies du roi, veut faire sortir le tiers-état de la salle. Le comte de Mirabeau, député du tiers état d'Aix-en-Provence, lui rétorque ainsi cette phrase et s'impose dès lors comme l'un des principaux orateurs du tiers état, puis de l'Assemblée nationale. | Le 27 juin 1789 Louis XVI invite les deux ordres privilégiés, le clergé et la noblesse, à se joindre

les libertés que celui-ci s’ engage à garantir, à respecter. Ces Déclarations apparaissent dès les premières constitutions écrites du XVIIIe siècle, la première et la plus célèbre étant la D écl arati des D roi de lH om m e et du Ci on ts ’ toyen de 1789, qui sera reprise en tête de la première des constitutions françaises, écrite en 1791. I convi l endra d’ exam i dans un prem i tem ps l droi i vi s de « première génération » que nous ner er es ts ndi duel tenterons de définir et de caractériser.

politique conseil constit en france qui inteprete la constit et a la possibilite de declarer contraire a la constit un certain nombre de lois la constit pas que du droit, aussi la forme politique que cest donne un peuple a lui meme parler du pvr constituant c faire appel a une notion qui a une dimension politique --> specificite du droit constit droit consit a pour objet pvr politique, est une limite au pvr politique mais aussi un droit qui permet au pvr politique de s'exprimer, pas juste une limitation

nationale) 2: LA CONSTITUTION DEFINIE LES DROITS ET DEVOIRS DES CITOYENS Svt les droits et devoirs sont contenus ds une declaration de droit qui figure au debut du texte constitutionnel , ce peut etre sous la forme d une declaration ( la DDHC de 1789) , ce peut etre sous a forme d un preambule ,comme elle peut etre ds le texte constit lui meme E n france , le conseil constit ( ds une declaration de 1791 relative à une loi sur les associations ) a declare que le preambule de la constitution de

des pouvoirs, on arrive a corriger ces erreurs. Chapitre 2 : Les sources des normes constitutionnelles Les sources matérielles Contenu : « Veritas non autoritas pacit legem » La vérité et non l’autorité font les lois. A. Pouvoir constituant et souverains originaires La volonté du peuple, la volonté de la nation Rousseau : le Pouvoir est au nom du peuple. Sieyès ne se réfère pas au contrat social, pour lui, la nation est est ce qui désigne l'ensemble des forces sociales

Etats généraux alors qu'ils n'ont pas été convoqué depuis longtemps, depuis l'époque de Louis XIV. Les Etats généraux se transforment en Assemblée Constituante. 4 août 1789 = vote l'abolition des privilèges, des justices seigneuriales, des vénalités des offices. Le nouveau Régime se fonde sur la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen du 26 août 1789 les lois du 16 et du 24 août 1790 qui mettent en oeuvre un nouveau système judiciaire simplifié avec des juges de paix dans les cantons et des

expression : - le sens du droit naturel : cette expression est absurde si on envisage les droits de lhomme comme des droits naturels de lhomme , c'est ainsi quon les concoit au 18e , au moment ou on va adopter la déclaration des droits de lhomme de 1789 . on trouve plusieurs affirmations dans ce sens , dans le préambule , on explique que les représentants du peuple fr ont resolu dexposer dans une déclaration selenelle les droits naturels inalienables et sacres de l’homme . droit naturel , droit que

Pb : très forte signification pour Europe orientale mais aucun sens pour l’empire occidental. L’époque moderne démarre de cette chute de Byzance, prends son essor avec la découverte du nouveau monde (1492) et s’achève avec la révolution française de 1789 (chute de la monarchie absolue). Trois périodes s’achevant par des chutes. Ces tranches chronologiques supposent une certaine cohérence, homogénéité. Cette convention permet de savoir qu’on parle des mêmes choses, le danger est de réduire le contenu