Le Cadre Juridique Des Investissements Au Maroc

ROYAUME DU MAROC MINISTERE DU TOURISME ET DE L’ARTISANAT INSTITUT SUPERIEUR INTERNATIONAL DE TOURISME DE TANGER RESUME DES CONFERENCES « Module : Marketing territorial» Mme Khadija ASKOUR LE 31 MAI 2013 Dans le cadre du module «Marketing territorial »  notre chère professeur Mme ASKOUR Khadija nous a invités à un ensemble de conférences qui se sont tenus à la faculté des sciences juridiques et économiques

Chapitre I : Du financement indirect vers le financement direct au Maroc..............................................................................................5 Section I : le passage du financement indirect au financement direct au Maroc...5 Section II : les caractéristiques du financement par le marché.........................11 Chapitre II : La libéralisation du marché financier marocain et la refonte du système bancaire...............................................................

entreprises privées. 2.2.3. les quatre grand avantages de la Gestion Déléguée. 2.3. Le cas marocain. 2.3.1. Aperçu historique. 2.3.2. Principaux aspects du modèle marocain. 2.3.3. Caractéristiques des contrats de gestion déléguée en vigueur au Maroc. 2.4. Le cas d’Amendis. 3. LA GESTON DE LA POLLUTION LIQUIDE À TANGER AVANT L’ARRIVEE D’AMENDIS. ROLE DE LA REGIE, POLLUTION DE LA BAIE DE TANGER. 3.1. Tourisme et pollution à Tanger. 3.2. Pollution de la Baie de Tanger. 3.3. Transfert du réseau

.......................................................................... 2 Focus : Normalisation La Métrologie Légale Un facteur clé du développement économique .................................................................... 2 Le Maroc réorganise son système de métrologie ............................................................................................................ Métrologie : outil de contrôle de la qualité environnement .........................................

Chapitre I : Le crédit et les risques bancaires Section 1 : Généralités sur le crédit bancaire A- Définition et évolution de crédit 1- Définition a- Le crédit échange dans le temps b- Le crédit échange entre deux personnes 2- Evolution de crédit au Maroc B- Classification et domaine du crédit 1- Classification par rapport à l’objet 2- Classification par rapport aux prix des actifs 3- Classification des crédits par secteur d’activité Section 2 : L’étude et évaluation du risque bancaire A- Le risque

ROYAUME DU MAROC UNIVERSITÉ MOHAMMED 1er ECOLE SUPERIEURE DE TECHNOLOGIE OUJDA Projet de Fin d’Etude 2011/2012 Sous thème de : La fraude liée aux transactions immobilière Illustration du projet par un cas pratique relative au cas réel de fraude immobilière au Maroc Nom et prénom : HASSANI Abdelghafour Filière : 2MCBSI Encadrant : Mr Zaher Dine Taybi Département : TM La fraude immobilière Page 1 La fraude liée aux transactions immobilière Plan du projet Dédias Remerciement Introduction

Les Investissements Directs Etrangers Au Maroc Face A La Crise ENCADRE PAR : Mme KARIM KHADDOUJ REALISE PAR : BIHI BATOUL BOURZIK AMINE ABOUKHAR MUSTAPHA Les Investissements Directs Etrangers Au Maroc Face A La Crise REMERCIEMENT Avant mémoire tout il par développement apparaît sur qui cette de vont expérience ce aux droit professionnelle, opportun commencer des remerciements, personnes sans qui ce travail n aurait pas vu le jour. Je tiens à remercier

LIVRE BLANC 2. LIVRE BLANC Pour renforcer et consolider le dynamisme de l’économie marocaine 1 LIVRE BLANC 2. 2. Confédération Générale des Entreprises du Maroc 2 0 0 7 2 3 LIVRE BLANC Sommaire 2. 2. Introduction I. Renforcer la formation du capital humain 1 Les limites du dispositif de la formation professionnelle 2 Propositions Un déséquilibre financier structurel mettant en danger le financement de la formation continue Une sous-utilisation des Contrats Spéciaux

Environnemental Saisine n°25/2019 Le Foncier au Maroc : un levier fondamental pour le développement durable et l’inclusion socialeSaisine n°25/2019 Avis du Conseil Economique, Social et Environnemental Le Foncier au Maroc : un levier fondamental pour le développement durable et l’inclusion social5 Le Foncier au Maroc : un levier fondamental pour le développement durable et l’inclusion sociale6 Avis du Conseil Economique, Social et Environnemental7 Le Foncier au Maroc : un levier fondamental pour le développement

CADRE JURIDIQUE LOUANGE A DIEU SEUL! (Grand Sceau de Sa Majesté le Roi) Que l’on sache par les présentes - puisse Dieu en élever la teneur ! Que Notre Majesté Chérifienne, Vu la constitution, notamment son article 26, A DECIDE CE QUI SUIT : Est promulguée et sera publiée au Bulletin Officiel, à la suite du présent dahir, la loi n° 10-95 sur l’eau, adoptée par la Chambre des représentants le 16 safar 1416 (15 juillet 1995). Fait à Rabat, le 18 rabii I 1416 (16 août 1995)