Le Commerce Electronique En Droit Marocain

Faculte des sciences jurisiques, economoques et sociales dhar lmahRaz –fes- [pic] DEPARTEMENT DROIT PRIVE  Master spécialisé: Droit de la Distribution et du Marketing Semestre-2- DROIT DE LA DISTRIBUTION ET DE LA CONSOMMATION Exposé sous le thème : [pic] [pic] [pic] Préparé par : Sous la direction : El azhary mohamed

[pic] Depuis le début des années 90, le système financier marocain a connu plusieurs réformes. Celles-ci visent à le rendre plus efficient et mettent l’accent sur les trois objectifs : La restructuration des marchés de capitaux, La libéralisation des transactions financières, La réforme du cadre juridique bancaire. Ces réformes introduites visaient à faire évoluer le système financier dans son ensemble pour accompagner une économie de plus en plus ouverte et ont été conduites dans le cadre

Stratégie du Département du Commerce et de l’Industrie dans le domaine de la franchise…………………………………………….38 4. Perspectives de développement des réseaux de franchise au Maroc ……………………………………………..……………….39 Conclusion………………………………………………………….41 Annexes…………………………………………………………….43 Bibliographie……………………………………………………….54 Introduction Dans le cadre de l’élément « dossier d’entreprise », matière enseignée au sein de l’Ecole Nationale de Commerce et de Gestion de Kenitra

D’AL BARID BANK 1. Service Gestion de Ressources Humaines 2. Service Gestion de Fonds 3. Service Contrôle de Gestion 4. Services d’Achats et Ventes Logistique CONCLUSION Remercîment Etant étudiante en deuxième année ENCG-FES (Ecole Nationale de Commerce et Gestion - FES),j’étais intéressée par un stage au sein d’une structure de renommée nationale, c’est ainsi que mon choix a porté sur la direction régionale d’AL BARID BANK. Ce stage m’as permis de vivre une situation réelle, mettre en œuvre mes

DROIT BANCAIRE OBJECTIFS : - Comprendre l’organisation générale de la profession bancaire et sa réglementation - Maîtriser les obligations et les responsabilités du banquier, en tant que mandataire chargé du paiement et des encaissements, et en tant que dépositaire. - Comprendre le contenu de la convention d’ouverture du crédit bancaire et les garanties liées au crédit bancaire. Introduction : Définition et origine du droit bancaire CHAPITRE 1 : Cadre juridique et réglementation de la profession

parents qui m’ont soutenue moralement & financement durant toute la période de mes études. Merci Introduction………………………………………………………………………..5 Chapitre 1 : Présentation de la BMCI…………………………………….6 Section 1 : Aperçu sur le secteur bancaire marocain……………6 Historique………………………………………………………….... 6 Le cadre réglementaire…………………………………………………8 Structure…………………………………………….............................9 Spécificités…………………………………………………………...10 Evolution du nombre de banques ……………………………………..11 Les indicateurs

Université du Québec à Chicoutimi / ESIG 7ème cohorte. INTRODUCTION… … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … L’ ENVIRONNEMENT ECONOMIQUE DE L’ ENTREPRISE MAROCAINE… … … … … … … … . LE FINANCEMENT AU MAROC… … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … ... A/ Le financement par fonds propres… … … … … … … … … … … … … … … … … … … ..… .… … … … .. 1, L’ autofinancement… … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … .. 2, L’ augmentation de capital…

| |La Petite et Moyenne Entreprise, toute entreprise gérée et/ou administrée directement par les personnes physiques qui en sont les propriétaires, | |copropriétaires ou actionnaires, et qui n'est pas détenue à plus de 25% du capital ou des droits de vote par une entreprise ou conjointement par | |plusieurs entreprises ne correspondant pas à la définition de la P.M.E. | |L'objet de ce mémoire c'est contribuer à étudier

[pic] I. Fiche technique : Raison sociale : Founty Transit Activité : Transit La nationalité : marocaine Siège social : Plle N° 12, Nouveau port –AGADIR Tél. : 05 28 82 45 75 Fax : 05 28 82 45 79 E-mail

mène un effort tout particulier dans la formation de son personnel tant sur le plan technique que commercial ; - une réelle proximité : ABARIK est présente dans l'ensemble des grandes villes, ce qui lui permet de couvrir l'ensemble du territoire marocain. ABARIK ET LE MARCHE DES EQUIPEMENTS MEDICOCHIRURGICAUX Le succès d’une entreprise dans un marché dépend de son degré d’adaptation à l’environnement. Idéalement, une organisation examine son environnement pour y découvrir des opportunités,