Le Contentieux Des Crédits Bancaire Au Maroc

Faculté des sciences juridiques, économiques et sociales Rabat- Agdal Le contentieux bancaire Fait par: Sara AJMI Matière: Le droit bancaire Année universitaire : 2010 - 2011 Semestre: 5 PLAN Introduction PARTIE I – Le processus d'octroi de crédit Section 1. La rupture abusive du crédit Section 2. L'octroi abusif de crédit PARTIE II – Le rôle curatif du contentieux bancaire Section 1. Recouvrement amiable Section 2. Recouvrement judiciaire Conclusion

travail ma profonde reconnaissance. A insi, je tiens à remercier vivement M. SABIH chef du département formation pour m’avoir donné l’occasion de passer ce stage dans la BANQUE POPULAIRE REGIONALE DE MEKNES. Mme Touria BESRI, chef du département contentieux, et tout le personnel de ce département, à savoir : ❖ M SAMIR BELEBHILI ❖ M. A. REJOUANI ❖ M. M. AGUELMOUS ❖ M. MEHTOUCH ❖ Mme HANANE CHKIKER ❖ M.LAMEUR HASSAN ❖ Mme KARKAB HAKIMA Mes remerciements vont également

BMCE Banking Papers SECTEUR BANCAIRE : 10 ANS D'EVOLUTION SOMMAIRE EXECUTIVE SUMMARY 2 LE SECTEUR BANCAIRE : 10 ANS D'ÉVOLUTION 1. EVOLUTION DU SYSTÈME BANCAIRE MAROCAIN 1.1. La réforme bancaire de 1993, pourquoi ? 9 9 9 - Une réforme des marchés de capitaux pour offrir de nouvelles sources de financement - Une allocation des prêts encadrée - Un taux d'endettement du Trésor critique - Une banque centrale manquant d'autonomie - Hausse des créances en souffrance - Des taux d'intérêt élevés

rencontré des personnes qui m’ont beaucoup appris aussi bien au niveau professionnel qu’au niveau des relations humaines avec la clientèle. C’est pourquoi je tiens à remercier : Mr.Hammoussa Abdelhak, le directeur de la caisse régionale de crédit agricole de guercif, pour son soutien, son aide et son encouragement afin que mon stage se déroule dans les meilleurs conditions. Je souhaite faire part de ma reconnaissance à Mesdames Zahra Arahji et Fatima Mahjoub et Messieurs Marouan Zouhri

Remerciements Le présent rapport est le fruit d’un stage pratiqué au sien de la Caisse Régional du Crédit Agricole de ksar el kebir (CRCA) ; A cet égard, j’ai l’honneur d’exprimer mon remerciement spéciale d’une part à Mon Professeur Monsieur Abide IHADIAN grâce à ses conseils, et d’autre part à Monsieur SAIBARI Abdel hamid, le Directeur de la Caisse Régional du Crédit Agricole de ksar el kebir (CRCA), de m’avoir autoriser à effectuer ce stage. Je remercie également tous les

pour le temps qu'il m'a accordé lors de sa présence. Ensuite je remercie l'ensemble du personnel de la direction de recouvrement et contentieux, notamment Monsieur le directeur M. Barakat, Mme Alaoui, messieurs Mahrouch, Amsaad, Driss Zeroual, Abdelilah Belghazi et Hicham EL Qaddam. Tous mes remerciements vont à l'ensemble du personnel du Crédit Agricole du Maroc, pour m'avoir mise à l'aise dès les premiers jours, et pour m'avoir offert les meilleures conditions de travail, notamment au niveau

Conception de tableaux de bords : Cas Crédit Agricole du Maroc Conception de tableaux de bords : Cas Crédit Agricole du Maroc ANNEE UNIVERSITAIRE 2009-2010 Encadré par : Préparé par : BOUISSIKI Younes EL HAJJAM Rhailane Mr Amine BAAKILI Professeur à l’ISCAE Option : Finance et Comptabilité FC1 1 Conception de tableaux de bords : Cas Crédit Agricole du Maroc 2 Conception de tableaux de bords : Cas Crédit Agricole du Maroc SOMMAIRE Introduction 5 Première

du secteur bancaire : I. Le secteur bancaire II. Le Groupe Banque Populaire 1.Historique 2.Réseau 3.Les BPR 4.La BCP Partie 2 : Cadre du stage et taches effectuées : III. Le cadre du stage : 1.La direction Risques d’Engagements : 2.Le thème du stage : Le Crédit � Définition � Classification : IV. Le crédit à la Banque Populaire : � Définition : � Classification de la clientèle : � Conditions communes d’éligibilité : � Indicateurs d’appréciation de la faisabilité du crédit : � Lignes

formation. Mes professeurs Mr. BENHAMAMA et Mr. SIWAN, à mes amis qui n ont cessé de m aider et de me conseiller pour accomplir mon rapport, à tous les membres de CREDIT AGRICOLE DU MAROC qui m ont préparé des bonnes conditions de travail. XXXXXXXX OFPPT Page 2 Au terme de mon stage à la banque CREDIT AGRICOLE DU MAROC, je tiens à exprimer ma gratitude et ma profonde estime à Madame BELLA NAIMA, Directrice du GCAM, de m avoir accueilli au sein de la banque et m a offert l occasion

Table de matières : Introduction..........................................................................................................................4 Chapitre 1 : Présentation de la Banque Populaire I. Historique du Groupe Banque Populaire du Maroc.........................................................5 1) La phase de complémentarité.............................................................................5 2) La phase de compétitivité.....................