Le Digeste Justinien

période archaïque - la période du droit classique qui concerne le République et l’Empire jusqu’en 284 après JC - le droit postclassique ou tardif (de 284 après JC à 476 en Occident et jusqu’au milieu du 6ème siècle en Orient, avec le règne de Justinien) La politique romaine distingue d’abord le Droit de la Nation (jus naturale : ensemble de grands principes qui découlent de la nation humaine) et le droit des gens (jus gentium : ensemble de règles et usages qui s’appliquent chez les peuples organisés

Apparaît une hiérarchie des structures judiciaires, il existe désormais un appel qui se fait devant l’Empereur. La réception du droit romain a été particulièrement en occident : le droit romain a été appliqué en France jusqu’à la Révolution = les digestes dans le Sud de la France. Nous avons des réminiscences du droit romain en matière de droit civil. 3/Les compilations de droit romain du Vème et VIème siècles Au 5ème siècle, tourmente que connaissait l’Empire romain = fissures dans l’Empire, on

Paragraphe 3 : Un droit universel La grandeur de l’empire Romain a été de faire un droit qui transcendait les valeurs locales, les droits originels des différents peuples. Son œuvre majeure est les codifications Justinienne qui reprennent l’ensemble du droit existant. Justinien est pénétré de l’importance de l’unité romaine et des valeurs romaines, c’est aussi la dernière grande tentative pour restaurer l’unité institutionnelle de l’empire et son unité territoriale. Dans ce cas d’efforts généralisés

serra le seul empereur ( en orient en 527). 4 éléments appelé le corpus julis civilis (applicable au citoyens romain) un code ( le codex) c'est le premier ouvrage, rédigé par des commission en 1 an. Contient les constitutions impériales. Digeste. entrepris en 530 et promulgué en 533 (commission, résumé des anciens jurisconsulte de l'époque classique). Suit le plan de l'édit du préteur institutes. Manuel a l'usage des étudiants Les novelles. Ce sont les constitution impériales qui

rois forts : Clovis (481-511) et les rois Mérovingiens. 2 convertis : Clovis, (Clotilde est chrétienne, v?ux de la Bataille de Tolbiac, Bâptisé par Saint Rémi, évêque de Reims). Cela permet une meilleure entente avec les peuples conquis. N.B. : Justinien (525-568), empereur de l’empire romain d’Orient, fait renaître un temps l’empire Romain en occupant une partie de l’Italie, de l’Afrique du Nord et de l’Espagne, mais cela ne dure pas. B. Affaiblissement des royaumes ! Du au partage des royaumes

Byzance Justinien décide de faire rédiger par des praticiens et des professeurs de droit un certain nombre de compilation. Il se retrouve confronté à un problème qui revient périodiquement, plus personne ne sait précisément quel est la règle applicable étant donné le nombre de lois qui ont été promulguées au fil du siècle. Il faut faire un recensement de toutes les règles de droit et faire le tri entre ce qui doit être conservé et ce qui ne correspond plus aux besoins de l'époque. Justinien fait promulguer

s'entend de 284 jusqu'à la mort de l'empereur Justinien en 565. Durant cet période de nouvelle sources du droit apparaissent, ce sont les constitution impériales « les lèges ». Période va être propice au compilation juridique, c'est l'époque du droit codifié, droit théodosien (recueil des constitutions impériales). En 533 est promulgué la grande compilation de Justinien, avec les institues (manuel élémentaire à destination des étudiants), le digeste (recueil d'extrait des jurisconsultes(personnes

droit Romain, il s'agissait de compilation appeler Corpus, Juris, civilis et ses compilations comporte un manuel de droit= qu'on nommer les Institus, un recueil de citation des œuvres de Juriste Consuste appeler le DIGEST , les lois impériales regroupé dans un code appelé CODE JUSTINIEN. Cette ensemble constitue le droit Romain enseigner à l'université. Droit Canonique, Initialement à l'université les professeurs expliquaient les textes ( appeler GLOSSATEURS car glousser les textes). Les universités

<les périodes importantes du droit privé : ð La première période est de -753 jusqu’à 150 c’est le droit romain archaïque. ð De 150 à 250, c’est le droit classique. ð De 250 au VIe siècle c’est la période du droit byzantin. Dans les années 530, Justinien va compiler et clore l’Histoire du droit romain. §1 : Le droit archaïque ou l’ancien droit romain (de -753 au milieu du IIe siècle après JC.) Durant les premiers siècles de Rome, le paysan à deux activités : - Paysan en temps de paix

 Mais la plus importante compilation officielle est celle réalisé entre 528  et 533 par l'empereur d'Orient Justinien. Et cette compilation s'inscrit dans un  vaste mouvement de restauration de l'empire. L'empereur Justinien tente de  rétablir la puissance impériale, notamment par un grand nb de conquête  militaire. Dans ce projet de restauration de l'empire, son oeuvre juridique est  une pièce essentielle. Le but de Justinien est de réunir, d'adapter et de  préparer pour l'avenir tout le droit romain depuis les origines