Le Digeste Justinien

est très critique. Par contre, on trouve beaucoup de droit. Le droit a été écrit dans un livre, le Code Justinien – l’un des premiers livres avec reliure. Ce livre a été écrit tout à la fin de l’empire romain. On y trouve différent types de documents : les nouvelles (décrets récent), les instituts (recueil de textes anciens d’un juriste), le codex (regroupe différents textes de lois) et le digeste (commentaires, analyses des juristes). Il y a deux types de droit : * Le Jus Civile, qui règle les

élaboré sous l’Empire romain, pour les citoyens romains, contenu dans les compilations de l'empereur Justinien (début du VIe siècle), et tel qu’il a été redécouvert, étudié et enrichi, à partir du XIIème siècle, par l’enseignement des Romanistes (juristes experts en droit romain) en Université. Ce corps de droit civil des Romains (Corpus iuris civilis) est composé de trois ouvrages normatifs (Digeste, Code et Novelles) et d'un ouvrage doctrinal (Institutes). C’est également le droit applicable à l’ensemble

(hellénophone). 451 : Concile de Chalcédoine Réaffirme l’unité de la trinité et surtout les deux natures inséparables du Christ, parfaitement Dieu et parfaitement homme => condamnation du monophysisme comme hérésie. 527-565 : Règne de Justinien Ier Ce long règne marque l’apogée de l’Empire Romain d’Orient ; il constitue aux yeux des byzantins l’un des modèles impériaux (avec Constantin et Héraclius) : → Pour son oeuvre législative (cf. plus bas) → Son soutien à l’orthodoxie : lutte

Gaulle et de l’Empire, droit constitué par des juris consultes et donc les décisions ont été codifiées pour en faire des codes. Les pays au sud= droit romain, condensé des décisions des juris consultes = 438 : code théodosien et VIe siècle : code justinien appliquait au Sud de la France. Pays de coutume : coutume rapidement rédigée qui a été capitale dans l’histoire des sources du droit, traduction par écrit (fixe la pensée, le droit). Le parlement de chaque province a fixé le droit,

Il sera appliqué en Orient et en Occident et nourrira le drt des barbares installé sur le reste de l'emp d'Occident après sa chute. b) les prolongements orientaux: les monuments de justinien « corpus juris civilis » Ce drt postérieur à la chute de l'emp romain d'Occident ne concerne que l'emp d'Orient. Justinien y règnera de 527 à 565 ds le but d'ordonner la législat° et de la transmettre aux générat° futures. Il décida de faire une compilat° du drt romain depuis ses origines et il nomma pour

mots de justice et de droit. Cette façon de parler vient de l’antiquité romaine. Il faut évoquer, pour commencer, une œuvre qui date de 533 après JC qui est celle d’un empereur romain, Justinien ; cette œuvre reprend les écrits des grands penseurs du droit romain (jurisconsultes). Cette œuvre s’appelle « Le Digeste », publiée en 533 de notre ère, il y a un titre qui nous intéresse « de la justice et du droit ». Le tout début de cette œuvre commence par un fragment d’un juriste romain, Ulpien, et qui

transmettre : un code qui portera son nom : le code justinien ou compilation justinienne. Cette compilation regroupe le code, le digeste (recueil de jurisprudence) et les institutes (manuel adressé « à la jeunesse avide des lois »). Pendant qu’en Orient, Justinien procède à une compilation de tt le dt Romain, en Occident l’Empire s’est effondré et les barbares se st installés. En occident : on ne connait pas l’œuvre de compilation de Justinien. Il faudra attendre sa redécouverte au moyen âge fin

plus complet de l'Antiquité, écrit bien avant les lois bibliques. La spécificité du Moyen Âge est de redécouvrir, à partir du XIe siècle, les compilations de Justinien, rédigées à Byzance au VIe siècle. Cet ensemble de textes a légué à la culture juridique européenne la synthèse de la législation impériale romaine - dans le Code Justinien - et de la "jurisprudence", c'est-à-dire des décisions des jurisconsultes romains consignées dans le DigesteDigeste - p. 43 § . * Le droit romain, réinterprété

aux authentiques obligations quasi contractuelles. A l'origine, il n'existait pas, à proprement parler, de quasi-contrats, mais seulement des obligations quasi contractuelles, ce qui est très différent. Celles-ci apparaissent dans un fragment du Digeste qui rapporte la distinction tripartite de Gaius entre les obligations nées du contrat (ex contractu), celles nées du délit (ex maleficio) et celles résultant de diverses causes (ex variæ causarum figuræ) (11). Parmi ces dernières, il existe des situations

homme présumé innocent, nous sommes tous innocents et la détention est exceptionnelle et provisoire. 1/ Un principe bafoué sous l’ancien régime. Ce principe est très ancien et les premiers textes qui servent de référence c’est le Digeste dans le code justinien (livre II) au VIème siècle affirme « il vaut mieux laisser un coupable impuni que de condamner un innocent ». Cette phrase pose un principe essentiel ; celui que la preuve est nécessaire pour condamner, sans preuve on ne peut condamner