Le Droit Des Créations Numériques

stage: Fabrice Mermin 926 Avenue de la Houille Blanche 73500 Chambéry Professeur chargé du suivie de stage: Sébastien BERNARD 307 Avenue du Mont Cenis 73300 Saint Jean de Maurienne Salaün Timothé - Deuxième années en Système électronique et numérique SOMMAIRE 1. Remerciements ___________________________________________________________ 3 2. Introduction ______________________________________________________________ 4 3. Présentation de l’entreprise _________________________________________________

économie, droit, management) s’appuyant sur l’utilisation de l’informatique et un pôle d’enseignement général. A partir d’une classe de 1ère STMG commune, l’élève a le choix en Terminale entre 4 spécialités : Gestion et Finance, Mercatique, Ressources humaines et communication, Systèmes d’information de gestion. MATIERES et COEFFICIENTS du bac STMG Classe de 1ère STMG ENSEIGNEMENTS OBLIGATOIRES COMMUNS Horaire Coefficient épreuves anticipées en 1ère Sciences de gestion Economie-droit Management

Le droit @ l’heure des réseaux sociaux Mémoire de recherche sous la direction de Marie Serna, Professeur à HEC Paris Marine de Montecler HEC Paris - 2011 Majeure Stratégie fiscale et juridique internationale Table des matières Introduction .......................................................................... 4 I. Nature juridique des réseaux sociaux .................... 8 A. Les réseaux sociaux : diversité de formes et de comparables 12 1) La diversité des réseaux sociaux .........

radios nationales (comme RTL) et les RLP (radios locales privées), souvent organisées en réseaux. On classe également les stations en famillles : les généralistes, les musicales, les thématiques et les locales. La radio est le média du comportement (création de trafic vers points de vente, offres promotionnelles, lancements de produits…) avec peu de contraintes techniques : rapidité et faible coût de la production des messages. Publicitor 7e édition, p. 308 Durée d'écoute par auditeur (DEA) (radio)

reproduites avec l’autorisation de Adobe Systems Incorporated. Les captures d’écran des produits Microsoft sont reproduites avec l’autorisation de Microsoft Corporation. Matériel sous licence - Propriété d’IBM © Copyright IBM Corporation 1989, 2011. Droits limités pour les utilisateurs au sein d’administrations américaines : utilisation, copie ou divulgation soumise au GSA ADP Schedule Contract avec IBM Corp. Préface Le manuel Guide sommaire de IBM SPSS Statistics 20 propose un ensemble de didacticiels

 Onde Numérique Question n°1 : Indiquez si Franck Cantarano vous paraît être un entrepreneur au ses se Schumpeter en justifiant votre réponse. Franck Cantarano, me paraît être un entrepreneur au sens de Schumpeter. Car comme il le mentionne dans son interview il veut innover la radio FM, fait des études de marchés, et des prévisions en rapport avec son idée d’abonnement. Cet homme est ambitieux et courageux il a prit des risques pour créer son entreprise, eux la créativité de la méthode

le droit d’auteur en France a) Définitions ° L’auteur - Le code de la propriété intellectuelle (CPI) dit que « La qualité d'auteur appartient au créateur de l'œuvre, du seul fait de sa création » (L. 111-1). - De manière plus générale, l’auteur est celui qui en créant l’œuvre s’en adjuge les droits. ° Le droit d’auteur - Il est clairement définie par des termes juridiques dans le CPI (L. 111-1). « L’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d’un

L'utilisation des circuits logiques programmables comme base des systèmes numériques est devenue courante. Cette utilisation nécessite un ensemble d'opérations plus ou moins complexes pour passer de la description d'une fonction à son implémentation sur la puce. Afin de situer ce dernier, ce projet se focalise surtout sur la notion de base du langage VHDL. 2- Objectif général Depuis de nombreuses années, la conception de circuits numériques est réalisée à l’aide d’outils de CAO (Conception Assistée par

multimédia, papiers ou numériques, culturellement identifiables développe le gout des échanges. Les activités d’écoute et de production se nourrissent des dispositifs et réseaux numériques. Les arts plastiques et visuels et l’éducation musicale tirent profit des recherches Internet dans le cadre du travail sur l’image, de la recherche d’informations pour créer et représenter et de la manipulation d’objets sonores. La fréquentation et l’utilisation régulières des outils numériques au cycle 2, dans tous

 Master Droit de l’Entreprise Sommaire Introduction Evolution historique du droit de l’auteur I – Le type de droit protégé par le droit de l’auteur et condition de protection 1) Les droits protégés A) Les droits moraux B) Les droits patrimoniaux 2) Condition de protection A) Condition de fond B) Condition de forme II – Titularité, limitation et exception 1) Le bénéficiaire de la protection A) Objet de la protection B) Sujet de la protection 2) la titularité :