Le Droit Patrimonial De La Famille Marocaine

à la disponibilité du stagiaire, chez qui l’humeur, rigueur et responsabilité ne manquent pas. Je remercie également toute personne ayant contribué à la réalisation de ce travail. Il m’est enfin agréable de dédier ce travail à ma famille, mon entourage, à mes amis et collègues d’ici et d‘ailleurs. La qualité de leurs aides et leurs encouragements ont beaucoup contribué à la réussite de mon cursus scolaire. |SOMMAIRE :

alors le « laboratoire de la modernité »7 d'une nouvelle génération d'architectes qui débarquaient directement des bancs de l'École des beaux-arts de Paris. Les habitants de la ville se nomment البيضاويين "Al bidawiyine" en arabe, en dialecte marocain Casawiyine ou Casawa, et "les Casablancais" en français. Sommaire [masquer] 1 Géographie 1.1 Situation géographique 1.2 Relief, géologie ou hydrographie 1.3 Climat 1.4 Transports 1.4.1 Transports urbains 1.4.1.1 Bus 1.4.1

INTRODUCTION PROBLEMATIQUE METHODOLOGIE A : Enquête qualitative B : Enquête quantitative 7 10 13 13 15 PREMIERE PARTIE :PRESENTATION DE LA PME MAROCAINE CHAPITRE I : - PROFIL DU CREATEUR D’ENTREPRISES ET OBSTACLES A LA CREATION D’ENTREPRISE A : DEFINITION DE LA PME B : PLACE DE LA PME DANS LES ECONOMIES OCCIDENTALES ET DANS L’ECONOMIE MAROCAINE C : PROFIL GENERAL DU CREATEUR D’ENTREPRISES D :OBSTACLES A LA CREATION D’ENTREPRISES CHAPITRE II : - CARACTERISTIQUES ENVIRONNEMENT ET DIFFICULTES

l’entreprise. Alors que le Maroc dispose d’un fort marché potentiel d’entreprises transmissibles mais ce vivier demeure mal exploité, d’où la nécessité de revoir les rouages de fonctionnement du processus de transmissions d’entreprises. Le tissu marocain étant composé essentiellement de Petites et Moyennes Entreprises (plus de 90%) qui participent activement à la création d’emplois et à l’amélioration de la compétitivité, l’ANPME et BDO sarl ont pris conscience de l’importance de leur survie et décidé

manuellement par le service comptabilité comme le tirage de divers document de synthèse. c) Au sein DES serviceS COMPTABLES : Organisation et mise en place du service comptable Mise en place d’un plan adapté aux besoins et conforme à la norme comptable marocaine, Contrôle et surveillance des comptes, Paie du personnel, Traitement informatique de la comptabilité, Mise en place d’une bordure de vente, Gestion, Facturation clients, Gestion de stock, Gestion des immobilisations. d) AU SEIN DES SERVISES FISCAUX:

[pic] INTRODUCTION :   Le but de toute association politique est la conservation des droits naturels et imprescriptibles de l’homme. Ces droits sont la liberté, la propriété, la sûreté et la résistance à l’oppression [pic] Chapitre 1 : L’étendu Du Droit De Propriété. I- Quand Aux Personnes : A l’heure actuelle en principe la propriété des immeubles peut être acquisse librement au Maroc, tout individu peut y accéder , quelle que soit sa condition ou sa nationalité

CHAPITRE III – INTRODUCTION AU DROIT COMMERCIAL L’introduction au droit commercial consiste a étudier les différentes matières qui figurent dans le Dahir n°1-96-83 du 1er août 1996 portant promulgation de la loi n°15-95 formant du code de commerce. Le Code de commerce marocain adopté par la loi 15-95 constitue le texte fondamental. Il est divisé en 5 livres qui régissent le commerçant (livre I), le fonds de commerce (livre II), les effets de commerce (livre III), les contrats commerciaux (livre

Université Cadi Ayyad Marrakech École Supérieure de Technologie SAFI Département: Techniques de Management Matière: DROIT DE SOCIETES EL MAJIDI IMAD 2010 - 2011 Sommaire: Introduction Générale………………………………………………………………… Chapitre 1 : La personnalité morale des sociétés…………………………………... Chapitre 2 : La responsabilité des dirigeants des sociétés commerciales…………. Chapitre 3 : Les sociétés commerciales……………………………………………… Chapitre 4: Les différents types de sociétés commerciales………………………… Chapitre

Droit de l’Entreprise I Prof- Mme B. OULHADJ ENCG-Settat Ecole Nationale de Commerce et de Gestion de Settat Université Hassan 1er DROIT DE L’ENTREPRISE I. COURS Semestre I Professeur : Mme Badia OULHADJ 1 Droit de l’Entreprise I Prof- Mme B. OULHADJ ENCG-Settat SOMMAIRE DOSSIER I. LA FORMATION DU DROIT DE L’ENTREPRISE Thème 1. Notions fondamentales 1. La règle de droit est une règle obligatoire 2. La règle de droit est une règle générale et abstraite 3. La règle de droit est

INTRODUCTION AU DROIT DE L’ENTREPRISE 1 SOMMAIRE DOSSIER I. LA FORMATION DU DROIT DE L’ENTREPRISE Thème 1. Notions fondamentales I. Définition de la règle de droit 1. La règle de droit est une règle obligatoire 2. La règle de droit est une règle générale et abstraite 3. La règle de droit est une règle permanente II. Classification du droit 1. La distinction droit public/droit privé Thème 2. Les sources du droit de l’entreprise I. Les sources directes 1. Les sources nationales