Le Droit Romain Dans Le Domaine Des Francs

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT INTRODUCTION Nous allons traiter de l’histoire des sources du droit, de son origine, de sa provenance, des différentes formes que le droit a pu revêtir. Nous allons étudier la genèse de l’histoire juridique française dans son environnement géographique naturel : le droit canonique et le droit romain. A – Le droit canonique Notre système juridique actuel est fondé sur une conception extensive de la laïcité : le droit français assure la liberté religieuse et garantit

moyen-age), et le bas moyen-age pendant les 14e et 15e siècles. La première royauté sera la royauté mérovingienne, puis Charlemagne qui tente de reconstruire l'empire romain, qui n'aboutira pas, car l'empire carolingien ne pourra être une entreprise durable. Les modes de gouvernement changent, le gouvernement de la monarchie franc et carolingien, est miné par des dislocations que l'on retrouve partout dans l'Europe. Ces dislocations des formes étatiques sont l’œuvre de la féodalité, le pouvoir descend

était porté en jugement sur le royaume des Francs. Cette question soulève un principe fondamental, celui de la personnalité du droit. Avant l’installation franques, c’est grâce aux multiples conquêtes effectuées par les Romains que L’expansion de l’empire romain s’est faite. De ce fait, l’Empire romain instaura diverses lois pour pouvoir régir ces peuples issues de cultures différentes , ces deux législations sont Le jus civile propre aux citoyens romains et le jus gentium propre aux étrangers. Par

HISTORIQUE AU DROIT Introduction générale I. Définitions Le mot droit a deux significations. Droit désigne une prérogative individuelle (dont une personne est titulaire en vertu des règles juridiques). Chaque sujet de droit (personnes, associations…) dispose de prérogatives de ce type, c'est-à-dire de l’autorisation de faire ou de ne pas faire, d’exiger ou d’interdire quelque chose. Ce sont des droits subjectifs (ils appartiennent à des sujets donnés) ex: le droit de vote Droit, la discipline

Section 1: L'antiquité C'est le fondement de la civilisation européen dans les art, l'éducation, la vie quotidienne. La Grèce et Rome vont servir de référence, vont guider nos gestes, nos paroles, nos pensées. Paragraphe 1: la tradition Gréco-romaine Nous parlons une langue latine. En outre, Rome a été un des centres fondamentaux de la civilisation hellénistique. A cet titre la civilisation Grecque est devenue un des fondements de la civilisation européenne. Cette culture va rentrer en compétition

Gaulle n’ont pas enlevés aux gallo-romains leurs droits privés . Il a exister au cours de ces époques un droit des peuples qui a traversé l’ensemble de la période franque . I. Les lois des peuples dans l’empire romain d’occident détruit Pendant cette période de nombreuses lois existent sur le même sol , chaque peuple à son droit et sa loi particulière  L’expression de ses traditions nationales . Ce phénomène suscite trois questions . Comment le droit peut-il résister dans un monde de violence 

l'État =droit constitutionnel et règlementent les rapports État/citoyens =droit administratif avec au sommet le Conseil d'État ou régissent les rapports des États entre eux =droit international) et privées (réglementent les relations juridiques entre les particuliers = droit civil, des personnes, des biens, des affaires, pénal, social…). 2) les faits sociauxLes institutions juridiques ne peuvent être étudiées dans l’abstrait mais doivent être replacées dans leur environnement social.Le droit ne conseille

Histoire du droit et des institutions avant 1789 2 sujets de dissert au choix, titres avec … autorisés. Thème 1 : La royauté franque, de la conquête du pouvoir à la désagrégation de l’Etat A partir du 3/4ème siècle après JC, l’Europe connaît ce que les historiens appelleront « les grandes invasions », des invasions qui se feront pacifiquement et progressivement, et qui intégreront les peuples barbares à l Etat romain. Ces peuples barbares, à partir du 5ème siècle vont réussir à imposer

INTRODUCTION HISTORISQUE DU DROIT DE ROME AU XIX° Introduction Intérêt de la matière historique Expliquer pourquoi le droit ressemble au Droit ? Pourquoi le droit est laïque ? (« le port du voile, le porc à l’école, mariage pour tous [Mariage laïque depuis 1972]») Comment notre système de droit s’est il constitué au fil des siècles ? Pourquoi le droit est constitué de loi ? => Plonger dans les racines historiques ne veut pas dire étudier son contenu («  droit substantiel »). On va chercher

par le Droit. On va devoir étudier les institutions judiciaires, politiques et administratives pour observer l’évolution de l’Etat moderne comme la France. « ! » Def : ETAT : c’est une nation organisée, qui est régit à des lois et à un gouvernement commun. La France à former une unité étatique. On ne peut pas parler de France avant le 9ème siècle soit à Charlemagne. La France n’est franchement comme la « Francia Occidentalis ». Auparavant on parlait des Gaules ! De plus ! Le droit est un