Le Fondement De La Coutume

bâton de commandement, couronne, se fait dénommer Auguste.) Plus que roi des francs, il prend progressivement une place d’Empereur. Clovis meurt en 511. Il a unifié les territoires conquis et constitué une royauté romaine et barbare. I. Les fondements de la royauté mérovingienne A/ La puissance militaire Le roi est avant tout un chef militaire légitime, reconnu par ses soldats : c’est la caractéristique des chefs barbares. Il s’agit de populations surtout nomades : l’organisation militaire

sources spécifiques du droit commercial -Le droit commercial intègre des règles fondées sur la technique de l’usage et de la coutume, règles encore applicables et parfois transposées dans le code de commerce. -Le droit commercial intègre aussi en tant que normes, des règles édictées par les autorités administratives et les institutions professionnelles. A –L’usage et la coutume Sont des des sources non écrites jouent un rôle important dans la création du droit commercial, ne serait-ce qu’en raison

nécessaire, pour un texte fondateur, qu'il soit applicable ni même compris. La Loi des XII Tables restera toujours un texte fondateur en ce qu'elle sera toujours considérée comme la loi écrite qui, aux origines de la République romaine, a servi de fondement à son organisation politique, a justifié la prétention romaine de dominer le monde et la croyance en sa mission d'installer son droit au coeur de la civilisation. C'est parce que la Loi des XII Tables était tout cela dans l'esprit de Cicéron que

puis ce qui nous permet de la remettre en cause ; et enfin ce qui légitimiste sa pérennité . La tradition évoque diverses notions. D'abord, la notion de temps : nous avons vu que tradition se transmet, donc elle est encrée dans le temps et ses fondements se situent dans un passé lointain. Elle base sa valeur sur ses origines, et sa pratique constitue en cela un perpétuel mouvement de va-et-vient entre présent et passé, puisqu'il s'agit par exemple dans le domaine religieux de relire les textes anciens

Les valeurs morales sont-elles relatives? Relativité des coutumes : « Sur quoi la fondera-t-il, l’économie [l’ordre, l’organisation] du monde qu’il veut gouverner ? Sera-ce sur le caprice de chaque particulier, quelle confusion ! Sera-ce sur la justice, il l’ignore. Certainement, s’il la connaissait, il n’aurait pas établi cette maxime, la plus générale de toutes celles qui sont parmi les hommes : que chacun suive les mœurs de son pays. L’éclat de la véritable équité aurait assujetti tous

C'est donc connaitre avec certitude. En règles générales, la science est ce qui est fondé, ce qui définit. C'est le fondement sur lequel l'homme peut ensuite construire toutes ses théories. Nous comprenons aussi sous le terme de science la recherche scientifique, à proprement parler, la recherche d'une réponse sûre et certaine. Si une recherche aboutie à une certitude, nous avons coutume de penser que la science qui en est issue est définitive. Nous comprenons donc ce qui ici nous pose problème :

exprime des valeurs, des usages, des traditions propres à son milieu d'origine. Même les sociétés archaïques ont connu un ordonnancement juridique, souvent précaire mais réel, auquel les groupes sociaux se sont soumis spontanément. La répétition des coutumes orales et des gestes permanents atteste d'un embryon d'organisation plus ou moins convaincant. Nul ne peut appréhender le droit dans toutes ses formes sans l'envisager sous cet angle. La politique, la religion, l'anthropologie, la philosophie

tous, correspond à la contrainte de la loi. Comment aider à passer des coutumes à la loi ? L’auteur rappelle les contraintes fondamentales du droit français, et indique comment certains usagers peuvent s’appuyer sur elles afin de justifier leur application, comme prétextes auprès de leurs communautés. Malgré l’importance de l’historique de la culture auprès des usagers et du poids de la coutume, il s’agit, bien pour la coutume, de se soumettre aux contraintes de la loi. Enfin l’auteur insiste au

droit français ordonne la rédaction du Code d'Henri III , rédigé en 1587 et publié en 1601. A l'imitation de Justinien, le Code d'Henri III est un abrégé des ordonnances et coutumes, annoncé par l'ordonnance de Blois en 1580 – où l'art. 207 définit la création d'un volume unique qui puisse condenser les arrêtés, ordonnances et coutumes de chaque province – dont l'impact n'a pas été à la hauteur de ses ambitions. La mort d'Henri III laisse place a de nombreux conflits tels que la Guerre de Trente Ans ou

Aujourd'hui, où la science constitue tout notre savoir et la technique, tout notre pouvoir, la philosophie apparaît comme une discipline réflexive. A partir du savoir scientifique, la visée philosophique se révèle comme réflexion critique sur les fondements de ce savoir. A partir du pouvoir technique, la sagesse, au sens moderne se présente comme une réflexion critique sur les conditions de ce pouvoir. La philosophie est depuis 2500 ans un immense débat qui anime la pensée occidentale. Chacun de