Le Francise

forfaits, la non prise en charge de tous les frais (consultation, optiques) remettent en cause ce principe de base. Idée de savoir si on généralise le tiers payant comment prélever ensuite la franchise ? Est ce qu’il serait possible de prélever la francise sur chaque courant d’assurés. Le monopole, la sécurité sociale au monopole de l’affiliation, à partir moment où on exerce une activité professionnelle on ne peut pas y échapper. 9 actifs sur 1O sont des salariés, et un actif est non salarié. Ce principe

compagnie. On alla fêter cela dans un restaurant chinois des Champs Elysées où le menu, commandé par nos amis était remarquable. On est retourné dans ce restaurant plus tard, en famille, mais, impossible de retrouver la même bouffe, c’était du chinois francisé. Le tanker resta à Algésiras en attendant qu’on ait choisi un chantier pour la conversion, on mit à bord une équipe de mécaniciens de marine pour le remettre en état de naviguer et pour faire les relevés qui permettaient de faire les dessins.

juillet 1874 et 30 septembre 1878) attribue 100 000 hectares de terres en Algérie aux immigrants d'Alsace-Lorraine. Le 26 juillet 1873, est promulgué la loi Warnier (d'après le nom du président de la commission parlementaire Auguste Warnier) visant à franciser les terres algériennes et à délivrer aux indigènes des titres de propriété. Cette loi donne lieu à divers abus et une nouvelle loi la complétera en 1887. Son application sera suspendue en 1890. -------------------------------------------------

pour cette folie, l’idée du Canal… Ce fils Pierre-Pol Riquet : Il naît probablement le 29 juin 1609, jour de la St.Pierre et de la St.Paul (son acte de naissance reste introuvable). D’une famille d’origine Florentine, les Arighetti ayant francisé leur nom en Riquetti puis Riquet. Après des études classiques chez les Jésuites (bien que préférant les sciences et les mathématiques, et la langue d’Oc au français, il devient fermier de la gabelle (impôt sur le sel, et donc percepteur), puis fermier

expressions) « imposition », « pression fiscale », « seuil d’imposition », « tranches d’impôt » seront remplacés par le terme « fiscalité » qui figure dans la liste prédéfinie. Dans le domaine des nouvelles technologies, un gros effort a été fait pour franciser de nombreux termes d’origine anglo-saxonne. Toutefois, certains ont du mal à s’imposer. Exemple. Courriel et e-mail, hub et concentrateur, TAM (Toile d’araignée mondiale) et Web (World Wide Web), la causette et le chat (prononcer « tchat »), émoticon

envers les cités qui leur résistaient.).Le statut supérieur était celui de civitas, qui signifie ‘cité étrangère’. Il s’agissait là de villes alliées à Rome. Par la suite, les civitas pouvaient accéder à un ‘échelon’ supérieur, celui de municipium (francisé en ‘municipe’.). Ce statut était cependant généralement réservé aux villes proches de Rome, et exigeait un peuplement romain, ainsi que l’utilisation courante du latin. Les 6 habitants des municipes étaient citoyens romains, mais ne disposaient

l’Europe, à la Réunion, à l’Ile Maurice, aux Seychelles, dans les anciennes colonies françaises de Louisiane, de Haïti, de Saint Domingue, dans les anciennes colonies espagnoles de Bolivie, d’Uruguay, du Chili, d’Argentine ; en Egypte, le droit a été francisé au milieu du XIXe s., l’exemple égyptien a été suivi par l’Empire ottoman, qui adopte 5 codes calqués sur les codes napoléoniens. Même au Japon, un professeur de la faculté de droit de Paris est appelé en 1873 pour participer à un projet de code

Pál Sárközy rencontre un recruteur de la Légion étrangère à Baden-Baden. Il s'engage pour cinq ans et fait ses classes en Algérie à Sidi-Bel-Abbès. Il est cependant déclaré inapte au départ pour l' Indochine, puis démobilisé à Marseille en 1948. Il francise alors son nom en Paul Sarközy de Nagy-Bocsa. Devenu publicitaire, il rencontre en 1949 Andrée Mallah, qu'il épouse. Cette dernière, fille d'un chirurgien du XVIIe arrondissement de Paris, juif séfarade de Salonique converti au catholicisme, est alors

 :  à  partir  de  deux  mots  qui  sont  reliés  par  une  identité  commune  (une  partie  pho-­‐ nique  commune).     o franglais,  pianocktail   Emprunt  :  on  peut  franciser  ces  mots  (par  adaptation  au  système  phonologique  [au  niveau   de  la  prononciation]  ou  orthographique)   o kamikaze,  bug,  spaghetti   –   Exercice     Prof,

retrouve l’enseignement du droit romain et la ou il est la plus nette. C’est un droit qui sur le plan des textes date de 1804. C’est la jurisprudence qui transforme petit a petit le droit des contrats mais non le texte de loi. Les consciences francises ont été réveillé avec les fêtes du 8 centenaires du code civil. En 2005 un groupe d’universitaire a proposé un avant projet de reforme du droit des obligations et ils ont pris l’initiative d’aller le proposer au gouvernement français mais pour des