Le Jusnaturalisme Ou Le Positivisme Juridique

de Platon à Husserl, se concentre sur l’articulation possible du juste et du légal. Ecole de H. Kelsem, du positivisme juridique, on ne réfléchissait plus le droit. Cette réflexion du droit à la philosophie, chez les modernes (Descartes, table rase de la tradition), se décline. Grotius (17e) puis Pufendorf jusqu’à Kant, la philo du droit est une réflexion sur le droit nature (jusnaturalisme), l’incarnation de ce mouvement est la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen du 26 aout 1789 « Les

droit 5è semestre. Division A Cours de théorie du droit. 2009.2010 Jean-Yves Chérot Introduction générale 1. – Une première approche des questions que traite la théorie du droit : La théorie du droit à l’épreuve du raisonnement juridique 2. - Raisonnement juridique et raison pratique 3. - La théorie du droit traite surtout de la question de la nature du droit 4. - Le lien entre la science du droit et la philosophie générale 5. - Sur une distinction à relativiser. La théorie du droit des juristes

la même pour tous. » Une norme, même si elle n’est pas très précise reste une norme. Elle n’est pas forcement accompagnée d’une sanction. Selon HART, est considérée une norme, quelque chose qui l’eu déjà été. Est valide, dans un certain ordre juridique donné, une norme qui fut comme telle. Définition formelle : Les critères non pertinents, non suffisants : L’appellation La composition Les critères pertinents : La place de cet ensemble de normes dans la hiérarchie des normes. Le juriste danois

le sens de l’obligation juridique ? Comment justifier une décision en droit ? 3. Les bases philosophiques du cours 4. Une révolution philosophique. Le « tournant linguistique ». L’empirisme logique. Les limites de l’empirisme logique dans la compréhension du langage ordinaire. L’approche du langage dans les « Investigations philosophiques » de Wittgenstein 5. Le plan du cours Titre 1er. La pensée juridique au tournant du XXème siècle. La critique du formalisme juridique Chapitre 1. - La critique

le théoricien du droit Hans Kelsen (1881-1973), auteur de la Théorie pure du droit, fondateur du positivisme juridique, qui tentait de fonder le droit sans faire appel à la morale et au jusnaturalisme, ceci afin d'élaborer une science véritable du droit (donc axiologiquement neutre, c'est-à-dire indépendante des présupposés subjectifs et des préjugés moraux de chacun). Selon Kelsen, toute norme juridique reçoit sa validité de sa conformité à une norme supérieure, formant ainsi un ordre hiérarchisé

du XIXe siècle (voir Marbury v. Madison). Au sommet de la pyramide, l'auteur place une norme hypothétique fondamentale, qu'il désigne par Grundnorm. Cette dernière assure la cohérence de l'ensemble au prix néanmoins d'un recours à une fiction juridique. Le caractère hypothétique de cette norme a fait dire à ses détracteurs que l'auteur n'avait pas pu se détacher des postulats du droit naturel selon lesquels la légitimité du droit découle de la divinité ou de la Nature elle-même. Conscient de

d’obéir au voleur, tandis que nous avons l’obligation d’obéir au commandement du percepteur. Autrement dit, nous identifions l’obligation d’obéir au percepteur comme juridique, conformément à une définition du droit. Cette définition n’a rien de philosophique. C’est le droit lui-même qui détermine les critères de ce qui est juridique et de ce qui, comme le commandement du voleur, n’est qu’une violation du droit. Il suffit donc, pour la plupart de nos besoins pratiques, de connaître ces critères, contenus

c'est celui qui se déplace dans le monde de l'institution juridique, c'est à dire celui qui vit dans un monde de norme, dans un monde de JP. Monde des prétentions des acteurs, ce que je peux faire valoir comme droit, ce à quoi je peux prétendre. Droit subjectif : prétention individuelle que l'on ne peut avoir vis à vis d'un secteur du droit, du système juridique. A – Qu'est ce qu'un droit objectif ? C'est ce qui relève du système juridique. Il s'agit de poser le problème de la pluralité ou de l'unité

Droit constitutionnel - Chapitre introductif Le droit constitutionnel est une pyramide au sommet de laquelle se trouve la Constitution = norme suprême de l’ordre juridique, qui ne peut exister sans elle. Le droit constitutionnel est un droit fondamental, essentiel, qui s’intéresse à la Constitution. “Avoir une bonne constitution” = être en bonne santé. 1789 : Révolution française → adoption de la loi des 16-24 août 1790 : soustrait à l’emprise des juges le contrôle des règlements et des

théories du droit naturel : Pendant longtemps, les juristes ainsi que les philosophes ont tenté de déterminer l’origine de ce droit, c’est l’idéologie des ‘jusnaturalismes’(A) qui a permis de la définir, de plus ce droit naturel est ‘présent dans la vie quotidienne’(B). A) jusnaturalisme : 1)théorie  : Pour les jusnaturalismes, la désobéissance aux lois positives contraires aux lois naturelles deviendrait un devoir ; selon le mot célèbre de Calvin : ‘ lorsque les lois sont injustes