Le Pouvoir Executif De 1789 A 1814

que l’on attribue a l’Etat Contractualiste : contrat social (Rousseau ou Hobbes par ex) pendant le XVIII, siècle des Lumières Rappel de l’anthropologie et de la philosophie politique : l’homme : naturellement libre, Eta = liberté ? Critères de l’Etat : L’état : institution : structure sociale dotée d’une permanence : mode d’organisation de la société Siege de la souveraineté : -pas de supérieur -détermine entièrement par lui même -indépendance -celui qui peut imposer sa volonté a d’autres La souveraineté

d’organisation  des  institutions  étatiques  et  de  la  séparation  des  pouvoirs. Chaque séance thématique contient un résumé et les objectifs de la séance, plusieurs documents et des exercices. Ce semestre, les exercices à réaliser sont de trois types : rechercher les notions fondamentales, répondre aux questions courtes et préparer la dissertation. Les notions fondamentales   et   les   questions   courtes   permettent   d’accéder   à   la   dissertation   plus   facilement.   Les   documents fournis

premier à distinguer différents types de régimes. Cet ouvrage fait intervenir trois protagonistes qui débattent sur les régimes politiques. Le premier interlocuteur défend le gvt de la masse, du nombre (isonomie), c’est un régime ou on obtient les magistratures par tirages au sort. Régime dans lequel on rend compte de l’autorité qu’on exerce et toutes les délibérations doivent être voté par les citoyens. Le deuxième interlocuteur défend le gvt de l’élite (oligarchie), confié le pouvoir à un groupe

Chateaubriand mémoire d’outre tombe : il a utilisé le mot modernité pour expliqué une scène , dans un voyage à Prague «  modernité de la douane et du passeport «  il compare à ce qu’il connais , il trouve que c’est plus récent Prague par rapport à la France : modernité = quelque chose nouveau comparé à quelque chose que l’on connais , mais il ne définit pas le mot . Charles Baudelaire lui va définir le mot mais il n’y a pas de consensus autour de cette définition , même aujourd’hui . lire article

HISTOIRE DU DROIT Examen : une question de lecture et une de réflexion (droit à tous les documents : cours et livre) Le livre : « Les souvenirs » d'Alexis de Tocqueville (poche édition Flammarion) (Cours 1 : 22 septembre 2009) Cours préliminaire : régimes napoléoniens (1799-1814/1815) INTRODUCTION : Présentation trame chronologique Données économiques et sociales Traces mémorielles (ce que la postérité a retenu de ces régimes, correspondance réalité historique?) La trame

histoire particulièrement riche car la France a connu pas moins de 14 constitutions écrites en 200 ans. Beaucoup de textes constitutionnels. Pourquoi une telle instabilité constitutionnelle ? A cause de la rupture de la révolution de 89, c’est un choc dans l’histoire française ça a été tellement violent ca a créé une rupture entre deux Frances donc on n’arrive pas à se mettre d’accord sur une constitution pas d’accord sur le cadre général. Donc rupture a l’origine d’une instabilité constitutionnelle

Dissertation : Le régime parlementaire Nous devons d’abord dire qu’un régime parlementaire est un régime au sein duquel les pouvoirs exécutif et législatif collaborent et sont réciproquement dépendants : le gouvernement est responsable devant le Parlement, lui-même susceptible d'être dissous par le pouvoir exécutif. L'installation du régime parlementaire en France {text:list-item} Il faut d’abord rappeler qu’en 1815, Bonaparte aura la volonté de libéraliser le régime après

Sciences Economiques et Gestion 2004-2005 INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT PUBLIC DDO1010 Monsieur BOUVERESSE Ce cours est strictement réservé à l’usage des étudiants inscrits au Centre de Télé-Enseignement de l’Université de Rouen et n’est pas destiné à une utilisation collective (sauf accord explicite). Les personnes qui s’en serviraient à d’autres usages, qui en feraient une reproduction intégrale ou partielle, une traduction, sans le consentement du C.T.E.U.R., s’exposeraient aux poursuites

LA SUCCESSION DES REGIMES POLITIQUES DEPUIS 1789 Après une stabilité de 8 siècles, la France va connaitre 2 siècles beaucoup plus chaotiques à travers les régimes politiques et des épisodes plus ou moins violents. La société est alors divisée entre les vainqueurs qui pourront être déçus et démobilisés et les vaincus qui sont à la fois amères et avides de revanche. On trouve une phase d’une très grande instabilité politique au cours de laquelle plus de 10 textes constitutionnels voient le jour

Chapitre 1 : L’Europe face aux révolutions (1789 – 1848)Introduction générale  : En 1789, une crise économique, une famine et une critique de la monarchie absolue entrainent la première Révolution française. Ce n’est que le début d’une grande période d’instabilité à la fois économique, politique et sociale. Cette Révolution en inspirera d’autres en France mais aussi en Europe et jusqu’en 1848. C’est également cette date qui a été conservée par les historiens pour marquer le