Le Pouvoir Executif Durant La Révolution Française

HISTOIRE DU DROIT Joseph Lemaistre « considérations sur la France », 1797. Référence en ligne sur SPIRAL. 2OO pages, 1O Euros Introduction La période couverte part de 1789 jusqu’à 1815. Le programme officiel englobe d’abord la Révolution et les régimes Napoléonien. Cette période marque le début de l’Histoire contemporaine. Les historiens ont inventé le terme d’histoire « du temps présent » pour le temps d’après la seconde guerre mondiale. Période révolutionnaire: 17 juin 1789 - 9 novembre

Introduction: - théorie de la souveraineté nationale - émergence du droit constitutionnel - révolution française - consulat (1800) Napoléon Bonaparte - bouleversement des institutions judiciaires (égalité de tous devant la Justice, gratuité de la Justice, juges/fonctionnaires) - droit pénal (DDHC de 1789) - [non rétroactivité de la loi] Tous ces principes sont engendrés par la Révolution française. C’est le consulat et l’empire qui vont mettre en œuvre la codification. Le Code civil date du

La séparation des pouvoirs organisée par la Constitution de 1791 L’article 16 de la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen (DDHC) dispose que « Toute Société dans laquelle la garantie des Droits n'est pas assurée, ni la séparation des Pouvoirs déterminée, n'a point de Constitution », aussi le rôle de toute Constitution est de séparer les pouvoirs et de garantir les droits des hommes et donc cet article dénie le caractère de constitution a tout système qui ne détermine pas les différents

La démocratie française De 1848 à nos jours En 1848 le dernier roi est chassé, la France redécouvre la république qu’elle avait déjà connue durant la Révolution ; pourtant pour que la démocratie s’installe réellement il faudra encore plusieurs décennies : ce fut l’œuvre de la 3ème république à la fin du XIXe siècle. Dès cette époque pourtant les valeurs de notre démocratie sont remises en cause et l’occupation allemande en 1940 entraîne la rupture avec la république à cause du régime de Vichy

chapitre 3- la révolution française Identifier 1. Vonck : Leader de la révolution brabançonne du XVIIIe. Membre du parti vonckiste voulant mettre en place une démocratie avec une assemblée représentative. 2. Van der Noot : Avocat et leader de la révolution brabançonne du XVIIIe-XIXe. Chef du parti vandernootiste/statiste, soutenu par le clergé, les métiers et la noblesse, il est favorable au retour des anciens privilèges (conservateur). 3. Velbrück : Prince-évêque de la principauté de Liège

CONTEMPORAINES – LA PEUR– FICHE 1 Julian Mitchell QUESTIONS CONTEMPORAINES – LA PEUR– FICHE 1 - 1 - Tremplin IEP – 169 rue Sadi Carnot 59350 SAINT ANDRÉ LEZ LILLE – contact@trempliniep.fr FICHE 1 : L’EPISODE DE LA TERREUR DURANT LA REVOLUTION - LE ROLE DE LA PEUR DANS UN PROCESSUS DE RADICALISATION POLITIQUE TABLE DES MATIERES Introduction ....................................................................................................................... - 2 - 1. De la

Français à l'aube de la Révolution Au 18e siècle, la contestation de l'absolutisme par les bourgeois et les philosophes des Lumières fragilisent la monarchie absolue française. Cette idéologie des lumières croît et s'affirment notamment durant la guerre d'indépendance des États-Unis d'Amérique en 1776 à laquelle des français comme La Fayette participeront. Le 5 mai 1789 ouvre les États généraux c’est en quelque sorte, ce qui va marquer le début de la Révolution. Quelles sont les raisons

suivirent la Révolution de 1789 avec pour ambition d'établir un régime politique stable prenant en considération les manquements qui furent à l'origine la chute de l'Ancien Régime.   Evolutions et réformes du système politique français Lors de l'établissement de la Restauration en 1814, les royalistes souhaitèrent marquer la continuité du régime nouvellement créé avec l'Ancien Régime. Aux termes de « constitution » ou « acte constitutionnel » considérés comme trop liés à l'esprit de la Révolution, on préféra

La troisième République Dissertation : « L’instabilité gouvernementale sous la 3ème République » C’est suite à la bataille de Sedan, marquant la chute du Second Empire français, que la troisième République voit le jour. En effet, durant le conflit franco-prussien (1870 – 1871), l’Empereur de l’Empire français Napoléon III, mène ses troupes à Metz pour lever le siège de la ville, mais il fut intercepté par l’armée prussienne puis poursuivit par cette dernière jusqu’à Sedan, où il

enfants, vieillards) -> voir constitution de l'an 1 (1793) page 311 Le pouvoir exécutif appartient à un conseil. Dans les principes, ce serait plutôt un régime parlementaire (doc 3 page 285). Les montagnards gouvernent avec un gouvernement révolutionnaire. Comité de salut public : protège la nation en danger Dans la pratique, Robespierre a une telle influence sur ses camarades qu'on peut parler de dictature personnelle. Durant cette période, la menace d'invasion de la France est repoussée grâce