Le Pouvoir Législatif 1789 A 1794

généralement 2 questions à traiter aux choix. Début du cours : Succession des régimes : * L’Ancien Régime jusqu’à 1789. Régime politique = monarchie absolue = monarchie de droit divin (crée, voulue par Dieu), il y a confusion des pouvoirs le roi détient tout les pouvoirs (législatif, exécutif, judiciaire). Du point de vue économique = interventionnisme de l’Etat, mais ouverture vers le libéralisme. Dernier roi de l’Ancien Régime = Louis 16. Il n’y a pas de constitutions. Il y a simplement des règles :

Contexte historique 1) Le mouvement des « Lumières » commence à la mort de Louis XIV, soit en 1715. A cette époque, la situation politique est marquée par de nombreuses guerres mais la France possède aussi beaucoup de colonies. La situation économique est désastreuse car les guerres que mène la France ont un coût important et les dépenses de la cour de Versailles sont très fortes, l’État a un déficit budgétaire énorme. Quant à la situation religieuse, elle est très compliqué car Louis XIV était

qualifié de monarchie absolue. C’est un régime autoritaire : on a le droit de penser différemment tant qu’on ne veut pas prendre le pouvoir (sinon => répression). Dans un régime totalitaire, on ne peut penser d’une autre façon et il y aura répression même si on ne veut s’emparer du pouvoir. Différentes institutions : Les Parlements d’anciens régimes (qui enregistraient les ordonnances du roi). Les Etats généraux (1788 : leur réunion est à la base de la Révolution), qui regroupaient la noblesse, le

DE LA REVOLUTION FRANCAISE ET L’EMPIRE (1789-1815) Introduction : L’Ancien régime en France (30’) Au XVIII° siècle, le Royaume de France est un pays essentiellement rural (85 %) comme tous les pays du monde. C’est le pays le plus peuplé d’Europe avec 26-28 millions d’habitants dans des frontières sensiblement proches des nôtres. Seuls manquent à la France les terres italiennes du duché de Savoie et du comté de Nice (qui appartiennent au roi de Piémont-Sardaigne), les principautés suisses de Mulhouse

Partie 1 : l’époque révolutionnaire 1789-1799 Les bouleversements de la période révolutionnaire La révolution bouleverse l’organisation de l’état monarchique et le fait disparaitre. Les réalisations que l’ont peut observer sous la révolution sont influencées par l’esprit de Lumières qui souffle sur la France depuis le dernier tiers du 18°s. Les lumières c’est un mouvement intellectuel qui développe une nouvelle vision du monde dominée par la raison et la connaissance. Les philosophes, les économistes

HISTOIRE DES INSTITUTIONS (Plan de cours Pierre BELDA) BIBLIOGRAPHIE SOMMAIRE BABOT (A.), BOUCAUD-MAITRE (A.), DELAIGUE (Ph.), Dictionnaire d’histoire du droit et des institutions publiques, Ellipses, 2007. MORABITO (M.), Histoire constitutionnelle de la France (1789-1958), Montchrestien, 2008. MOREAU-DAVID (J.), CHAMBOST (A.-S.), Histoire du droit, Fiches et QCM, Foucher, 2010. SAUTEL (G.), HAROUEL (J.-L.), Histoire des institutions publiques depuis la Révolution française, Dalloz, 1997

INTRO : LA CONQUETE DE LA LIBERTE (1789-1799) Début XIX siècle, un juriste Français, Alexis de TOCQUEVILLE, a essayé de comprendre ce qui faisait les forces et les faiblesses de la démocratie en Amérique. Dans «De la démocratie en Amérique», son principal ouvrage (tome 2). Il fait des comparaisons entre le France et l’Amérique. A la fin de sa vie, il écrit « l’Ancien Régime et la Révolution ». Citation : « la Révolution n’a pas en seulement pour objet de changer un gouvernement ancien mais

La Convention   La réaction Thermidorienne juillet 1794 - novembre 1795 Thermidor an II - Brumaire an IV   La réaction politique et économique La réaction politique et la chute des Jacobins La victoire du Centre Le matin du 28 juillet (10 thermidor), les députés de la Convention sont accueillis par des acclamations à leur sortie des Tuileries et les moins acclamés ne sont pas Tallien, Barras ou Fréron. Ces bourreaux d'hier sont aujourd'hui les coqueluches de la foule parisienne. Derrière

Sujet 11 : L’évolution du pouvoir exécutif durant la Révolution française Face à l’échec de ses tentatives de réforme, Louis XVI prend conscience de la nécessité de consulter l’ensemble de ses sujets, il décide donc de convoquer les Etats-Généraux. Mais ceux-ci dérivent, le tiers Etat et quelques députés des deux autres ordres s’émancipent et se déclarent Assemblée Nationale Constituante le 9 juillet 1789. Le pouvoir du Roi va alors lentement diminuer pour être remplacé par d’autres organes de l’exécutif

pol est différentes qui dépend du Régime pol et du moment ou un régime pol se définit comme la résultant du jeu de forces pol ds un cadre institutionnel et juridique donné. La vie pol est une quest° d’angle. I/ Fondement historique de la vie pol (1789-1946) (Tte société s’accompagne d’une vie pol qu’elle soit varié ou plus ou moins riche). Une société organisée, très riche, avc de très nbx acteurs, ont un rapport les uns avec les autres. La vie pol française, autoritaire d’un passé riche