Le Pouvoir Législatif 1789 A 1794

Et la politique s’oriente dans un sens radical, en réaction des événements. Et au gré des majorités la convention va changée de ligne politique. A/La convention Girondine. Elle se réuni le 20 septembre 1792 jusqu'au 9 juin 1793. Les girondins domine la convention car la France remporte enfin une première victoire avec la bataille de Valmy, symbolique car elle est remportée par les armées révolutionnaires mais aussi parce que des habitants ont rejoint les combattants. Et les girondins dominent

Roi L’importance de la fonction judiciaire du Roi à partir du 13ème s. La justice a été un des moyens du Roi d’affirmer son autorité face à l’église, face aux autorités municipales qui avaient tous leur propre justice. Dès le 13ème s, le Roi met en place une justice royale. Elle va s’imposer progressivement aux justices seigneuriales et municipales. D’une part, les compétences de ces derniers vont s’… et d’autre part, elles vont être subordonnées à la justice royale. Pour se faire, le Roi utilise

REVOLUTION FRANCAISE. La Révolution française est une période de profondes transformations politiques et sociales que connut la France de 1789 à 1799. Elle aboutit dans un premier temps à un partage institutionnalisé des pouvoirs du roi, puis à un renversement de la monarchie, remplacée au final par une République, qui crée les conditions d’accès au pouvoir de Napoléon. Par son retentissement et ses développements, elle constitue un événement majeur de l'histoire européenne. Section 1 : Les

du latin INSTITUERE qu'on traduit par instituer et qui renvoie à l'idée d'établir quelque chose de stable, durable. Dans ce mot, il y a l'idée de la durée, de la permanence. Quand on parle d'institution juridique, c'est un terme très large, terme générique qui va désigner en pratique des réalités très variées mais qui ont en commun de comporter l'idée d'une manifestation créatrice, organisatrice de la volonté humaine, création appelée à durer. On distingue généralement les institutions organes et

I- Des Etats Généraux à la chute de l‘Ancien Régime (1789 - 1792) 1. L’Assemblée Nationale Constituante, la naissance du système représentatif français (1789-1791) 2. L’Assemblée Nationale Législative, les prémisses d’une monarchie constitutionnelle (1792) II- De la proclamation de la République jusqu’à la fin de la Révolution (1792 - 1799) 1. La Convention Nationale, l‘apparition de la première République en France (1792-1795) 2. Le Directoire, période de grande fragilité politique achevée

Histoire des institutions depuis 1789. Bibliographie : -Le manuel de Guy Antonetti « histoire contemporaine politique et sociale » 2001/2002. -Le manuel de Jean-Jacques Chevallier « histoire des institutions et des régimes politiques de la France de 1789 à 1958 » édition Armand Coli. -Le manuel de Romuald Szramkiewicz et jacques Bouineau «Histoire des institutions ». -Le manuel de Pierre-Clément Timbal et Castaldo « Histoire des institutions et des faits sociaux » Dalloz. Introduction : La chute

«Les têtes tombent comme des ardoises», constatait, au début de l'été 1794, l'accusateur public Fouquier-Tinville, bien placé pour connaître la question puisqu'il fournissait chaque jour au bourreau son contingent de victimes. Le 21 juin 1791, Louis XVI et la famille royale tente de fuir de France pour rejoindre les troupes des émigrés et des contre-révolutionnaires. Le projet échoue, le Roi étant arrêté à Varennes. Alors que la monarchie jouissait encore d'un prestige et d'une réelle popularité

Nicolas Né en : 1755 à Fox-Amphoux Mort à l’âge de 73 ans. Origine sociale : Noblesse. Fonctions occupées (titre, métier …) : Officier de la marine Royale jusqu’en 1783, député suppléant sous la Convention en 1792, commissaire prés Barras (1755-1829) de l’armée d’Italie en 1792, membre du comité de la sureté générale en 1794, commandant de la force armée de Paris en 1794, président de la Convention en 1775, général en chef de l’armée de l’intérieure en 1795, membre du Directoire de 1795 à 1799. Actions

période révolutionnaire (1789-1799) Deux tentatives d'instaurer un nouveau régime qui se solde par un échec. Echec de la monarchie limitée, échec de la première république. En revanche la révolution sociale aboutit en très peu de temps. D'après J-J Chevalier, la société nouvelle issue de la révolution constitue « la politique majeure de la révolution » Les événements politiques et sociaux. i. La Constituante (juin 1789 – septembre 1792) : A. Des états généraux à l'assemblée Constituante :

particulières de séparation des pouvoirs Après la bataille de Valmy en 1792, les Révolutionnaires Français ont signé l’arrêt de mort de la Royauté. A partir de cette date, la République est proclamée en France. De nombreuses évolutions sociales vont permettre aux hommes de prendre part à la vie politique, et en mettant en avant la séparation des pouvoirs. Cependant, en raison d’un contexte peu favorable, son application va être suspendue au profit d’un régime révolutionnaire. a) La constitution de