Le Pouvoir Législatif 1789 A 1794

Robespierre a°) Robespierre est originaire de la ville d'Arras situé dans la région d'Artois. Robespierre est né dans une famille bourgeoise , il devient très tôt un orphelin avec son frère Augustin. Robespierre et Augustin ont été élevé par leur grand-père maternel. Il devient boursier puis avocat au conseil d'Artois et juge au tribunal épiscopal. Cet un homme calme, sérieux qui lit du Montesquieu et du J.-J. Rousseau. b°) Élu député du tiers état aux États généraux de 1789, Robespierre arrive à Versailles

Histoire PREMIERE PARTIE : La Révolution française et l’Empire (1789-1815) Au cours de cette courte période, des principes politiques et sociaux vont devenir le socle de l’Etat contemporain. C’est une période fondatrice. La Révolution française est un bouleversement qui va renverser des structures pluriséculaires fondées sur la tradition. Certains historiens expliquent que le Révolution française n’est pas une véritable scission mais il s’agit bien d’une accélération. La Révolution

 SOMMAIRE Comment le droit de vote a-t-il évolué en France? Page 2 à 4 Annexe Page 5 Lexique Page 6 à 7 Les mots présentant se symbole * signifie qu’ils sont dans le lexique. Sous le règne de LOUIS XVI, nous étions dans une monarchie absolue de droit divin (investi par dieu et n'ayant de compte à rendre qu'à celui-ci), mais cette monarchie créa l'austérité envers le peuple français et il fît contraint

HISTOIRE DU DROIT -Section 1 Droit privée -Section 2 Droit public -Section 3 Histoire du droit : L’histoire du droit est une introduction historique, qui vise à comprendre pourquoi le droit privée français, civil trouve son origine dans les dispositions de 1804. Il s’agit de saisir l'esprit du droit civil. - acquérir une culture juridique (le droit est le produit d'une histoire, d'une civilisation. On ne peut pas comprendre les rapports entre l'église et l'état en France, si on ne remonte pas aux

reconnu à l’intérieur comme à l’extérieur. Par la suite Jean Bodin afrmera que « la souveraineté est la puissance absolue et perpétuelle d’une République ». C'est à ce moment même que la souveraineté se dessine comme d’abord un pouvoir suprême. Ainsi est fondée l’indépendance à l’extérieur. Ensuite, la souveraineté est un pouvoir originaire. En d’autres termes, ce pouvoir n’est pas délégué par une autre autorité. de plus il est à l’origine des autres pouvoirs internes. Après l’indépendance à l’extérieur

transition inexistante ou tardive (Russie en 1917) – ouest : Angleterre (milieu du 18ème siècle) France (1789) • La transition se fait : par des réformes (Angleterre) par la révolution (France) par les armées napoléoniennes 1 I. La transition démocratique ANCIEN REGIME EPOQUE CONTEMPORAINE Monarchies (absolues) Républiques/monarchies constitutio ROI NATION pouvoir émane de Dieu Constitution ou Loi fondamentale sujets citoyens société divisée en ordres

septembre 1792 A ) Une monarchie constitutionnelle La présence d'une monarchie constitutionnelle montre que les pouvoirs du roi sont limités par une Assemblée. Le mot "monarchie" renvoi au roi et le mot "constitutionnelle" renvoi à l'Assemblée. 1 ) Les pouvoirs de la constitution La Constitution prévoit une Assemblée législative au suffrage censitaire (= ce suffrage concerne seulement ceux qui paient suffisament d'impôts ; ce qui leur donne le droit de vote). Cette Assemblée sert à voter des

le 4 mai 1789 -> le roi reste indifférent aux attentes des états généraux. Début de la révolution : Le 17 Juin 1789, les communes décident de se constituer en assemblée nationale. L’absolutisme s’arrête  fin de la monarchie absolue Le 9 Juillet 1789  L’assemblée nationale va changer la forme du gouvernement, le roi fait de la provocation  Colère des représentants des 3 ordres. Le 14 Juillet 1789  Prise de la Bastille  Le roi fait le serment d’allégeance (et donc prête fidélité à la Nation

LA REVOLUTION FRANCAISE Pages mises à jour au 26/06/2003 Avec la Révolution, tout un monde bascule. L'Ancien Régime, bâti par cinquante générations en plus de 1 500 ans, s'effondre, une société nouvelle naît dont les prolongements s'étendent jusqu'à nous, sur toute la surface du globe. Dix ans ont suffi pour repousser le passé et préparer l'avenir. En une décennie, du 5 mai 1789, date de l'ouverture des Etats Généraux, au 9 novembre 1799, coup d'état de Brumaire et avènement du césarisme ,

pœna sine lege). Ce principe a été notamment développé par le pénaliste italien Cesare Beccaria au XVIIIe siècle durant Siècle des Lumières; Notons que Montesquieu, dès 1748, indique dans l'Esprit des lois (Livre XI, ch. VI, De la Constitution d'Angleterre) : "les juges de la Nation ne sont que la bouche qui prononce les paroles de la loi". Cesare Beccaria Bonesana, marquis de Gualdrasco et Villareggio[1] (né le 15 mars 1738 à Milan où il est mort le 28 novembre 1794), était un juriste, philosophe