Le Renforcement Du Pouvoir Royal Procès

Leur force résidait en partie dans la personnalité de leurs chefs. Mérovée, le roi des Francs Saliens donna le nom а la dynastie des Mérovingiens. Le facteur de réussite de la première dynastie fut son lien avec l’Eglise. Clovis qui vient au pouvoir apres Mérovée prend le christianisme et se fait baptiser а Reims. Cette conversion lui acquit l’appui de ‘Eglise et constitua en outre un facteur d’assimilation entre les Francs et les Gallo-Romains . A sa mort, Clovis laisse а ses fils un grand

Le royaume de France au XIème et XIIème siècle Le royaume de France au XIème et XIIème siècle La France capétienne  Premier roi Hugues Capet 987-996 Le royaume de France est un des exemples caractéristiques du système féodal. Le roi exerce son pouvoir, son autorité en raison de ses droits de suzerains. A partir du Xème et XIème siècle, se met en place une société de solidarité seigneuriale dont le roi, élu de dieu, est la clé de voute. Le suzerain est le seigneur des seigneurs, les vassaux

des crédits, c’est à dire la possibilité de disposer immédiatement de fond qu’elles devront rembourser dans un délai plus au moins long. II- Description Générale de la BMCE BANK A- Historique 1er Septembre 1956 : Création par les pouvoirs publics de la Banque Marocaine du Commerce extérieur (BMCE) pour mission essentielle, outre une activité bancaire dite classique, de contribuer au développement du commerce extérieur du Maroc. 1965 : Ouverture de l’agence Tanger Zone Franche.

de l’Empire romain Donc double influence par ces peuples germaniques ainsi que par l’Empire romain Section 1. Les institutions politiques : la royautéLe roi est le seul à disposer du pouvoir pol Il est l’unique acteur de ce pouvoir (d’où le nom de royauté → tout tourne autour du roi) § 1. La conception du pouvoir royal (théorie) A. Le poids de la tradition germaniqueLes francs sont les membres d’un peuple d’origine germanique, au milieu de cette période troublée ils vont être

M. Antari, Entre l’unité et la dualité de juridiction, le contentieux administratif marocain, thèse, Paris II, 1980 ; A. Haddad, Le recours pour excès de pouvoir et son rôle dans la préservation des droits et des libertés, en langue arabe, mémoire DES, Rabat 1980, M.A. Benabdallah, Les prérogatives de l’Etat dans le recours pour excès de pouvoir, mémoire DES, Rabat 1981 ; M. N’gassi Saqout, Le contrôle juridictionnel de l’administration, thèse, Paris II, 1982. M.A.BENABDALLAH M.A.BENABDALLAH

au premier plan des enjeux politiques, du provincialisme et des États provinciaux. Jusque-là plutôt timorés dans l'ensemble et peu enclins à contester le leadership fédéral, les gouvernements provinciaux vont sortir de l'ornière pour amorcer leur procès d'autonomisation. Une telle entreprise sera menée au nom des intérêts provinciauxrégionaux qu'ils représentent ou croient représenter, mais aussi, en mettant de l'avant des objectifs propres d'appareil ou encore en véhiculant ceux des élites qui en

plébéiens. 16 § 3 : Nobles, sénateurs et chevaliers. 16 SECTION 2 : Les magistratures. 17 § 1 : Les pouvoirs des magistrats romains. 17 § 2 : La nomination des magistrats romains. 17 SECTION 3 : Les assemblées du peuple ou « comices ». 19 § 1 : L’origine des « comices ». 19 § 2 : Le vote. 19 § 3 : Quels sont les pouvoirs des « comices » ? 19 SECTION 4 : Le sénat de Rome. 20 § 1 : Sous la république romaine. 20 § 2 :

Le religieux de la politique ne font qu’un. La monarchie a un fondement religieux car elle est légitimée par l’église car le roi est considéré comme « l’élu de Dieu », « roi de droits divins », le pouvoir a donc une légitimité divine (cérémonie du sacre). L’église et le pouvoir sont alliés. Le pouvoir protège en contrepartie l’église défend la foi et assure la justice et la paix = alliance du trône et de l’autel. Religion catholique = religion d’Etat = seule religion officielle reconnue dont le

Introduction : Chapitre 1er : Spécificité de la procédure pénale Section 1 : Objet de la procédure pénale Procédure, issu du terme latin « proquedere » (aller en avant) = le déroulement du procès, càd la manière d’organiser le processus de réaction sociale à un trouble caractérisant une infraction. Le procès est intenté par la société toute entière représentée par le ministère public contre le délinquant pour faire prononcer par le juge une sanction prévue par la loi. Présenté comme le trait d’union

fondent une royauté à Rome, qui va se poursuivre jusqu’en 509 av JC, date à laquelle est fondée la république romaine. Paragraphe 1 : Epoque Royale. Princeps (racine latine de « prince », pater) : chef religieux et juge, qui rend des décisions (decretum, au pluriel : decreta) Ces « paters » forment le Sénat (senatus), qui élit un roi doté du pouvoir judiciaire. Le droit romain était un droit coutumier, c'est-à-dire un ensemble d’usages sociaux sanctionnés par les « decreta ». Mais les romains